1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 68/92)
2. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Cour du 7 mai 1992 (DEC 66/92)
3. Groupes d'audit
4. Activités de la Cour et du Secrétariat général
5. Avis complémentaire aux rapports annuels demandé par le Conseil - 2ème lecture (DEC 67/92, DEC 54/2/92 LIS Rév.2 + Corr.1 et DEC 55/2/92 LIS Rév.2 + Add.1)
6. Projet de contribution au Rapport annuel 1991. Sector "Cooperation with developing and non-member countries" : Financial and Technical Cooperation with the Asian and Latin American Countries (PVDALA) - 2ème lecture (DEC 27/1/92 Rév.1)
7. Projet de contribution au Rapport annuel 1991. Chapitre IV: The European Agricultural Guidance and Guarantee Fund, Guarantee Section (EAGGF-guarantee) Organization and Management of Markets - points
4.102 à 4.183 - 1ère lecture (DEC 62/92)
8. Projet de contribution au Rapport annuel 1991. Loans, borrowings and interest-rate subsidies - 1ère lecture (DEC 57/92)
9. Projet de contribution au Rapport annuel 1991. Coopération avec les pays de l'Europe centrale, et orientale et l'ex-Union Soviétique. Parties 1 et 2 - 1ère lecture (DEC 50/92)
10. Discussion d'orientation sur le problème FECOM (DEC 61/92)
11. Projet de contribution au Rapport annuel 1991. Sector "European Development Funds" - 1ère lecture (DEC 63/92 + Add.1)
12. Projet de contribution au Rapport annuel 1991. Chapitre 5 : "Politique commune de la pêche et
de la mer" - 1ère lecture (DEC 65/92)
13. Projet de contribution au Rapport annuel 1991.Secteur Domaine Social, Politiques Industrielles, Berlin, Dublin - "Actions communautaires en faveur de l'égalité de chances entre hommes et femmes dans le cadre du domaine social" - 1ère lecture (DEC 51/1/92 Rév.1)
14. Projet de contribution au Rapport annuel 1991. Mise en oeuvre par le Fonds social européen (FSE) des objectifs n.3 (lutte contre le chômage de longue durée) et 4 (insertion professionnelle des jeunes) - 1ère lecture (DEC 64/92)
15. Projet de contribution au rapport annuel 1991. Observations sur les crédits de fonctionnement des Institutions - 1ère lecture (DEC 69/92)
16. Projet de contribution au Rapport annuel 1991. Les mesures viti-vinicoles financées par le FEOGA-orientation en Grèce, en Espagne et au Portugal - 1ère lecture (DEC 70/92)
17. Projet de contribution au Rapport annuel 1991. Chapitre Recherche - 1ère lecture (DEC 71/92)
18. Projet de contribution au rapport annuel 1991. L'accélération de l'adaptation des structures agricoles et la promotion du développement des zones rurales (Objectifs n.5 A et 5 B de la réforme des fonds structurels) - 1ère lecture (DEC 72/92)
19. Divers

Contient aussi les versions Révisées Rév.1 et Rév.2.

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