64_05 - Comité des régions - Relations avec les institutions
64_05 - Comité des régions - Relations avec les institutions
Documents from 04 November 1993 to 17 November 2005
Identity Statement
11
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Integral - 01/07/2005 - - Protocoles de coopération Commission - Comité économique et social européen et Comité des régions - Hyperlien
- Integral - ** - ** - ** - - PROTOCOLE PORTANT SUR LES MODALITES DE COOPERATION ENTRE LA COMMISSION EUROPEENNE ET LE COMITE DES REGIONS - Hyperlien
- Integral - 11/03/2002 - SEC(2002)325 - Relations avec le CES et le CdR - Vade mecum - Hyperlien
- Integral - 26/02/2002 - SEC(2002)252 - Protocoles de coopération avec le Comité des Régions et le Comité économique et social - Hyperlien
- Integral - 24/09/2001 - SEC(2001)1559 - Protocoles de coopération avec le Comité Economique et social et le Comité des Régions - Hyperlien
- Excerpt - 25/07/2001 - PV(2001)1533 - Relations interinstitutionnelles - Protocoles d'accord sur la coopération Commission - Comité économique et social et Commission - Comité des Régions - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 25/07/2001 - Hyperlien
- Excerpt - 23/07/2001 - HEBDO1533 - Relations interinstitutionnelles - Protocoles d'accord sur la coopération Commission - Comité économique et social et Commission - Comité des Régions - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 23/07/2001 - Hyperlien
- Integral - 26/10/2000 - SEC(2000)1835 - Contribution des Directions générales aux relations avec le Comité économique et social et le Comité des Régions - Hyperlien
- Integral - 17/11/2005 - SR(2005)33 - SIGNATURE D'UN NOUVEAU PROTOCOLE DE COOPERATION ENTRE LA COMMISSION ET LE COMITE DES REGIONS - Hyperlien
- Integral - 17/11/2005 - - PROTOCOL GOVERNING ARRANGEMENTS FOR COOPERATION BETWEEN THE EUROPEAN COMMISSION AND THE COMMITTEE OF THE REGIONS - Hyperlien
- Integral - 06/07/2005 - SR(2005)20 - Compte rendu de la 87ème réunion du Bureau du Comité des régions - Bruxelles, le 05/07/2005 - Hyperlien
- Integral - 19/02/2002 - SC(2002)9 - REUNION DES COORDONNATEURS CHARGES DES RELATIONS AVEC LE CES ET LE CdR - Bruxelles, le 18/02/2002 - Compte rendu succinct - Hyperlien
- Integral - 31/05/1999 - 8848/99 - Copie de lettre de M. Dammeyer à J. Fischer, Président du Conseil de l'Union européenne - Règlement intérieur du Comité des Régions - saisines - Hyperlien
- Integral - 04/11/1993 - 9545/93 - Comité économique et social et Comité des Régions - Informations à fournir par les Etats membres lors des présentations des candidatures - Hyperlien
- Integral - 21/07/1995 - - (EU) UE/COMITE DES REGIONS : LA RENCONTRE AVEC M. HÄNSCH A PERMIS D'ENVISAGER QUE LES RELATIONS ENTRE PARLEMENT ET COMITE SERONT AMELIOREES LA QUESTION DES LOCAUX - CONCENTRATION DES MEDIAS - FIN DE LA SESSION - Hyperlien
- Integral - 16/05/1995 - SP(95)1653 - Conference of Committee Chairmen - Strasbourg, 16/05/1995 - Hyperlien
Conditions of Access and Use
La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne. En effet, la collection DORIE (format papier) déposée aux Archives historiques de l’Union européenne à Florence n’est pas consultable.
En revanche, la base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire aux utilisateurs externes intéressés par les questions institutionnelles, essentiellement les étudiants et les chercheurs universitaires, les journalistes ou les groupes de pression et "think tanks".
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accés à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur à savoir, articles de presse ou académiques (journaux et revues), chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement (bases de données externes), publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.
Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont en principe publics, en vertu de la Décision (UE/Euratom) 2015/44 Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics (certains ayant pourtant plus de 30 ans) peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche signalétique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas veuillez adresser une demande de consultation au service de la Commission qui se chargera d'examnier votre requête et de l'éventuelle autorisation à la consultation, à l'adresse suivante: SG-DOC-INSTITUTIONNELLE@ec.europa.eu
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly