- Integral - 01/03/2004 - - Groupe de réflexion interinstitutionnel avec les Comités (CESE, CdR) - Etat de la situation - Hyperlien
- Integral - 21/03/1997 - SPEECH/97/71 - Le rôle des régions dans la construction européenne - Hyperlien
- Integral - 10/06/1993 - PE204.534/déf. - AVIS (Article 120 du Règlement) à l'intention de la Commission de la politique régionale, de l'aménagement du territoire et des relations avec les pouvoirs régionaux et locaux sur la participation des régions à la construction européenne - Comité des Régions - - Hyperlien
- Excerpt - 16/12/1992 - - Comité des Régions - in Intervention de J. Delors au Parlement européen, Compte rendu in extenso des séances, Strasbourg, 16/12/1992 - Hyperlien
- Integral - 23/04/1992 - - Letter from B. Millan, member of the Commission, in reply to the letter of R. Fischer, Chairman of the Yorkshire and Humberside Regional Association - The composition of the Committee of the Regions - Hyperlien
- Integral - 23/04/1992 - - Letter from B. Millan, member of the Commission, in reply to the letter of S. Winter, Coordinator of the Federation of East Midlands - The composition of the Committee of the Regions - Hyperlien
- Integral - 02/04/1992 - - Letter from B. Millan, member of the Commission, in reply to the letter of Alan J. Donnelly, member of the European Parliament - The composition of the Committee of the Regions - Hyperlien
- Integral - 23/09/2004 - - Durée du mandat du Comité des Régions et du Comité économique et social - synchronisation entre les mandats européens - Hyperlien
- Integral - 27/03/1995 - - Comité des régions, questions institutionnelles - Hyperlien
- Integral - 21/02/1995 - - Comité des Régions. Questions institutionnelles - Hyperlien
- Excerpt - 24/01/1994 - HEBDO1186 - Entrée en fonction du Comité des Régions - in Résultat de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 24/01/1994 - Hyperlien
- Excerpt - 22/12/1993 - SI(93)1221 - COMITE DES REGIONS : NOMINATION DES MEMBRES ET DES SUPPLEANTS - in Compte-rendu succinct de la 1725ème session du Conseil consacrée aux AFFAIRES GENERALES - Bruxelles, les 20/12/1993 - 21/12/1993 - Hyperlien
- Excerpt - 28/06/1993 - HEBDO1159 - Comité des Régions, budget - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 28/06/1993 - Hyperlien
- Integral - 26/02/1993 - - Regional Committee - in Meeting of 16 Länder Ministers : EC Issues - Hyperlien
- Integral - 17/11/1992 - - Entretien Teufel/Delors le 13/11/1992 - Hyperlien
- Integral - 11/05/1992 - - Intervention du Président devant le Bureau exécutif du Conseil des communes et régions d'Europe, Barcelone, 08/05/1992 - Comité des Régions - Hyperlien
- Integral - 29/04/1992 - - Le Comité des régions - Hyperlien
- Integral - 24/04/1992 - - Committee of the Regions - Budgetary Aspects - Informal meeting with ECOSOC officials 21/04/1992 - Hyperlien
- Integral - 13/04/1992 - - Comité des régions - travaux de la CIG - Hyperlien
- Integral - 08/04/1992 - - Meeting with Dr. Thomas Goppel, Bavarian Minister for Federal and European Relations, 08/04/1992 - Hyperlien
- Integral - 30/03/1992 - - Travaux post-Maastricht des Représentants Personnels - Fonctionnement du Conseil/organisation du secrétariat Général - Hyperlien
- Integral - 23/03/1992 - - Comité des Régions - Hyperlien
- Integral - 10/03/1992 - - Article 198 A : Comité des régions - Traduction du mot "collectivités" dans les langues officielles de la Communauté - Hyperlien
- Integral - 28/01/1992 - - LE ROLE DES REGIONS DANS L'ARCHITECTURE EUROPEENNE - Hyperlien
- Excerpt - 22/04/1994 - SP(94)1421 - Committee of the Regions, budgetary issues - in EUROPEAN PARLIAMENT 04/1994 - SESSION IN BRIEF - Hyperlien
- Integral - 29/12/1993 - - (EU) PE/Siège : les polémiques sur les lieux des sessions plénières sont reportées - Hyperlien
- Integral - 26/11/1993 - SP(93)3952 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1850/93 posée par M. KOSTOPOULOS sur Représentation de la Grèce au sein du Comité des régions - Hyperlien
- Integral - 03/09/1992 - E-1896/1992 - WRITTEN QUESTION No. 1896/92 by Mr Henry McCUBBIN (S) to the Commission - Committee of the Regions - Hyperlien
- Integral - 25/08/1993 - 8280/1/93 - AVANT-PROJET DE REPONSE REVISE A LA QUESTION ECRITE N° 2267/93 de M. PIERROS du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Viabilité du Comité des régions - Hyperlien
- Integral - 28/07/1993 - SP(93)2411 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1896/92 posée par M. McCUBBIN sur le comité des régions - Hyperlien
- Excerpt - 14/06/1993 - SP(93)1653 - Participation des régions à la construction européenne - Comité des Régions - in PARLEMENT EUROPEEN COMMISSION INSTITUTIONNELLE - Compte rendu sommaire des réunions de 9/06/1993 et 10/06/1993 - Hyperlien
- Integral - 06/05/1993 - SP(93)1226 - Représentation et participation des régions : le Comité des Régions - in PARLEMENT EUROPEEN COMMISSION INSTITUTIONNELLE - Compte rendu sommaire de la réunion de 05/05/1993 - Hyperlien
- Excerpt - 23/04/1993 - SP(93)1082 - Comité des Régions, débat - in PARLEMENT EUROPEEN 04/1993 - LA SESSION EN BREF - Hyperlien
- Integral - 20/04/1993 - PE204.739 - PROJET DE RAPPORT sur les pouvoirs locaux dans la construction politique et institutionnelle de l'Union européenne : le principe de subsidiarité et le Comité des régions - Rapporteur : Arbeloa Muru - Hyperlien
- Integral - ** - ** - 1993 - E-288/1993 - QUESTION ECRITE n° 288/93 de M. Peter CRAMPTON (S) au Conseil - Le Comité des régions - Hyperlien
- Integral - 05/04/1993 - 4115/93 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ORALE, AVEC DEBAT, N° O-323/92 de M. GUTIERREZ DIAZ et autres du Secrétariat général au Groupe "Affaires générales" - Comité des régions (article 198 A à C du traité sur l'Union européenne) - Hyperlien
- Integral - 02/04/1993 - SP(93)925 - Composition du Comité des Régions : question orale avec débat de la commission de la politique régionale au Conseil - in PARLEMENT EUROPEEN COMMISSION INSTITUTIONNELLE - Compte rendu sommaire des réunions de 01/04/1993 et 02/04/1993 - Hyperlien
- Excerpt - 30/03/1993 - SP(93)892 - Exposé de Guy SPITAELS, Ministre-Président du gouvernement wallon chargé de l'Economie, des PME et des Relations extérieures sur le thème "la Région wallonne et l'Europe" - in Commission de la politique régionale, de l'aménagement du territoire et des relations avec les pouvoirs régionaux et locaux - Compte rendu des réunions des 24 et 25/03/1993 - Hyperlien
- Excerpt - 05/03/1993 - SP(93)568 - Committee of Regions - in NEUNREITHER Interinstitutional Co-ordination Group - Brussels, 04/03/1993 - Hyperlien
- Integral - 16/12/1992 - H-1162/1992 - Question No 15 by Mr Nicholson (H-1162/92) - Constitution of the Committee of the Regions - Hyperlien
- Integral - 14/12/1992 - 10654/92 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE N° 3101/92 de M. ALAVANOS du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Nomination de représentants non élus de la Grèce au Comité des régions - Hyperlien
- Integral - 24/11/1992 - E-1929/1992 - QUESTION ECRITE n° 1929/92 de M. Sotiris KOSTOPOULOS (NI) à la Commission - Mise en place du Comité des régions - Hyperlien
- Integral - 24/11/1992 - 10064/92 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE N° 2903/92 de M. KÖHLER du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Composition du Comité des régions - Hyperlien
- Integral - 18/11/1992 - H-1074/1992 - Anfrage Nr. 48 von Herrn Heinz-Fritz Köhler (H-1074/92) - Zusammensetzung des Ausschusses der Regionen - Hyperlien
- Integral - 28/10/1992 - H-1282/1992 - Pregunta n. 72 formulada por el Sr. Santos López (H-1282/92) - Composición del Comité de las Regiones - Hyperlien
- Integral - 28/10/1992 - Η-0013/1993 - Ερώτηση αριθ. 26 του κ. Παπαγιαννάκη (Η-0013/93) - θέμα: Η Επιτροπή Περιφερειών - Hyperlien
- Integral - 26/10/1992 - E-1154/1992 - PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE N° 1154/92 de Lord O'HAGAN du Groupe des Affaires Générales en date du 23/10/1992 au Comité des Représentants Permanents - Conseil des régions - Hyperlien
- Excerpt - 28/09/1992 - SP(92)2664 - Représentation et participation des régions : Comité des Régions - in PARLEMENT EUROPEEN Commission de la politique régionale et de l'aménagement du territoire et des relations avec les pouvoirs régionaux et locaux - Compte rendu succinct des réunions de 24/09/1992 - Hyperlien
- Integral - 24/09/1992 - E-1249/1992 - WRITTEN QUESTION No. 1249/92 by Lord O'HAGAN (ED) to the Commission - Committee of the Regions - Hyperlien
- Integral - 24/09/1992 - E-1206/1992 - QUESTION ECRITE n° 1206/92 de M. Jaak VANDEMEULEBROUCKE (ARC) à la Commission - Mise en place du Comité des régions - Hyperlien
- Integral - 23/09/1992 - E-1405/1992 - QUESTION ECRITE n° 1405/92 de M. Sotiris KOSTOPOULOS (S) à la Commission - La politique régionale en Grèce - Hyperlien
- Integral - 16/09/1992 - H-0821/1992 - Question n° 14 de M. McMahon (H-0821/92) - Europe des régions - Hyperlien
- Integral - 09/03/1992 - H-0287/1992 - QUESTION ORALE posée conformément à l'article 60 du règlement à la Commission pour l'HEURE DES QUESTIONS de la période de session de 05/1992 - Question de M. ELLIOTT (H-0287/92) - Comité des régions - Hyperlien
- Integral - 28/04/1992 - SP(92)1252 - Audition du Conseil consultatif des collectivités régionales et locales - in PARLEMENT EUROPEEN Commission de la politique régionale et de l'aménagement du territoire - Compte rendu succinct des réunions de 22/04/1992 et 23/04/1992 - Hyperlien
- Integral - 01/07/1996 - SI(96)655 - 1704ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie) Bruxelles, le 28/06/1996 - Proposition modifiée de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE, EURATOM, CECA) n° 259/68 fixant le statut des fonctionnaires des Communautés européennes ainsi que le régime applicable aux autres agents de ces Communautés (Comité des Régions et Médiateur de l'Union européenne) (COM(95)599) - Base juridique : article 24 du Traité instituant un Conseil unique et une Commission unique des Communautés européennes - Avis du P.E. : 19/05/1995 - Hyperlien
- Integral - 09/06/1994 - 7684/94 - Copie de lettre de A. Zafiriou, Président du Comité des Représentants permanents à S. Tiemann, Président du Comité économique et social - Assistance du Secrétariat général du Comité économique et social au Comité des Régions - Hyperlien
- Integral - 20/04/1994 - 6375/94 - Note du comité budgétaire au Comité des Représentants Permanents - Projet de budget rectificatif et supplémentaire n° 1/94 (Comité Economique et Social - Comité des Régions) - Hyperlien
- Integral - 31/03/1994 - SI(94)323 - 1604ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 30/03/1994 = Comité des Régions - Projet de réponse à la lettre de Mme. TIEMANN, Président du CES - Hyperlien
- Integral - 14/01/1994 - SI(94)19 - 1593ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 13/01/1994 = Comité des Régions - Hyperlien
- Excerpt - 21/12/1993 - SI(93)1191/2 - Comité des Régions - in Conférence des Ministres et responsables politiques régionaux de l'environnement in Compte rendu complémentaire de la 1713ème session du Conseil "ENVIRONNEMENT", Bruxelles, le 15/12/1993 et 16/12/1993 * Points "Divers" - Hyperlien
- Integral - 14/12/1993 - 10054/2/93REV.2 - Copie de lettre de A. Zafiriou, Ambassadeur, Représentant permanent de la Grèce auprès de l'Union européenne à N. Ersbøll, SG du Conseil - Comité des régions institué par l'article 198 A du Traité sur l'Union européenne - Hyperlien
- Integral - 03/12/1993 - 10887/93 - Rapport du Groupe des Affaires générales au Comité de Représentants permanents (2ème partie) - Comité des régions - Hyperlien
- Integral - 15/11/1993 - 10121/93 - Traduction d'une lettre de la délégation de Suède auprès des Communautés européennes, signée par L. Anell à P. De Schoutheete de Tervarent, Représentant permanent de la Belgique auprès des Communautés européennes - Comité des régions - Hyperlien
- Integral - 15/11/1993 - 10122/93 - Traduction d'une lettre de la Mission de Finlande auprès des Communautés européennes, signée par J. Store à P. De Schoutheete de Tervarent, Représentant permanent de la Belgique auprès des Communautés européennes - Comité des régions - Hyperlien
- Integral - 15/11/1993 - 10123/93 - Traduction d'un lettre de la Mmission de Norvège auprès des Communautés européennes, signée par E. Berg à P. De Schoutheete de Tervarent, Représentant permanent de la Belgique auprès des Communautés européennes - Comité des régions - Octroi du statut d'observateur à la Norvège - Hyperlien
- Integral - 04/11/1993 - SI(93)959 - Démocratie et transparence : Comité des Régions in 1585ème réunion du Comité des Représentants Permanents II ; Bruxelles, le 03/11/1993 - Suite du Conseil européen (Bruxelles, le 29/10/1993) - Hyperlien
- Excerpt - 09/11/1993 - SI(93)983 - Démocratie et Transparence - Comité des Régions - in Compte-rendu succinct de la 1699ème session du Conseil consacrée aux AFFAIRES GENERALES, Bruxelles, les 08/11/1993 et 09/11/1993 - POINT A EXAMINER A LA SUITE DE LA SESSION DU CONSEIL EUROPEEN DU 29/10/1993 - Hyperlien
- Integral - 10/06/1993 - - 2nd conference of the Länder ministers for European affairs in Mainz, 09/06/1993 and 10/06/1993 - Hyperlien
- Excerpt - 16/10/1992 - SI(92)800 - Déclaration de Birmingham - in CONSEIL EUROPEEN BIRMINGHAM, le 16/10/1992 - CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE - Hyperlien
- Integral - 08/10/1992 - SI(92)744 - 1537ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) : 08/10/1992 = Divers - B : Comité des régions - Hyperlien
- Integral - 16/09/1992 - 7336/92COR2 - CORRIGENDUM au PROJET de PROCES-VERBAL de la 1588ème session du Conseil (Affaires Générales) tenue à Luxembourg, le 15/06/1992 - Traité sur l'Union européenne : rapport des Représentants Personnels, des Ministres des Affaires Etrangères - Hyperlien
- Integral - 19/08/1992 - 7251/92 - Avant-projet de réponse à la question écrite n° 1207/92 de M. VANDEMEULEBROUCKE - Mise en place du Comité des régions - Hyperlien
- Integral - 12/03/1992 - SEC(92)8155 - Conférence des ministres-présidents - Bonn, le 12/03/1992 - Compte rendu provisoire - Résultats des Conférences intergouvernementales sur l'Union politique et sur l'Union économique et monétaire - Hyperlien
- Integral - 18/11/2005 - CdR221/2004fin - AVIS du Comité des régions du 16/11/2005 sur "Le rôle des parlements régionaux à pouvoirs législatifs dans la vie démocratique de l'Union" - Hyperlien
- Integral - 20/11/2002 - SR(2002)30 - Compte rendu Bureau du CdR - Hyperlien
- Integral - 13/04/2000 - CdR125/2000fin - Résolution sur la Déclaration annuelle sur les priorités du Comité des régions - Hyperlien
- Integral - 12/05/1999 - SR(99)60 - COMITE DES REGIONS - 40ème REUNION (EXTRAORDINAIRE) DU BUREAU tenue à Bonn, le 07/05/1999 - Hyperlien
- Integral - 13/10/1997 - SR(97)108 - Commissions du CdR - Hyperlien
- Integral - 27/03/1997 - SR(97)41 - Programme prévisionnel pour 1997 de consultation du Comité des Régions et reliquat pour 1995 et 1996 - Hyperlien
- Integral - 03/06/1994 - 7163/94 - NOTE D'INFORMATION sur la 3ème réunion du Comité des régions en date des 17/05/1994 et 18/05/1994 tenue à Bruxelles - Hyperlien
- Integral - 11/05/1994 - CdR76/94 - PROCES-VERBAL de la 2ème session plénière du Comité des Régions tenue les 05/04/1994 et 06/04/1994 au siège du Comité économique et social - Hyperlien
- Integral - 04/05/1994 - SC(94)69 - Déroulement de la 3ème session plénière du Comité des régions les 17/05/1994 et 18/05/1994 - Hyperlien
- Integral - 15/04/1994 - - Comité des Régions in Information hebdomadaire aux Délégations de la Commission européenne sur les travaux principaux des Institutions de l'Union européenne - Hyperlien
- Integral - 07/04/1994 - SC(94)53 - COMITE DES REGIONS - 2ème session plénière 05/04/1994 - 06/04/1994 - Hyperlien
- Integral - 07/04/1994 - SC(94)55 - COMITE DES REGIONS - ORGANISATION DES PROCHAINS TRAVAUX - Hyperlien
- Integral - 14/03/1994 - 5580/94 - NOTE D'INFORMATION sur la session constitutive et la 1ère réunion du Bureau du Comité des régions en date des 09/03/1994 et 10/03/1994 à Bruxelles - Hyperlien
- Integral - 14/03/1994 - SC(94)43 - COMITE DES REGIONS - Session constitutive 09/03/1994 - 10/03/1994 - Hyperlien
- Integral - 09/03/1994 - SC(94)39 - COMITE DES REGIONS - Session constitutive 09/03/1994 - 10/03/1994 - Hyperlien
- Integral - 03/03/1994 - 5314/94 - Lettre de L. Bollendorff, Président d'âge du Comité des Régions à T. Pangalos, Président du Conseil - Réunion constitutive du Comité des Régions - Hyperlien
- Integral - 02/03/1994 - SC(94)35 - COMITE DES REGIONS - Projet d'ordre du jour de la session constitutive - Hyperlien
- Integral - 22/12/1993 - 11541/93 - Copie de lettre de S.-P. Nothomb, Secrétaire général, Comité économique et social à P. De Schoutheete De Tervarent, Président du Comité des Représentants Permanents - Convocation, préparation et tenue de la 1ère réunion du Comité des Régions - Hyperlien
- Excerpt - 18/11/1993 - - Comité des Régions - in Parlement européen, Compte rendu in extenso des séances, Strasbourg, 18/11/1993 - Hyperlien
- Integral - 29/06/1993 - 7356/93 - Copie de lettre de E. Maier, Secrétaire général de l'Assemblée des Régions d'Europe à E. Petersen, Président du Conseil des Ministres - Résolutions de l'ARE sur le Comité des Régions - Hyperlien
- Integral - 07/07/1993 - - Projet de Manifeste du CCRE L'EUROPE QUE NOUS VOULONS - Hyperlien
- Integral - 24/02/1994 - SC(94)32 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - 384ème réunion du Bureau - Compte rendu succinct de la réunion de 22/02/1994 - Hyperlien
- Integral - 25/01/1994 - SC(94)13 - Comité des Régions - Hyperlien
- Integral - 25/11/1993 - SC(93)149/2 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL 381ème réunion du Bureau - Compte rendu succinct de la réunion de 23/11/1993 - Installation du Comité des Régions - Hyperlien
- Integral - 05/08/1992 - 7848/92 - Lettre de M. Geuenich, Président du Comité économique et social à D. Hurd, Président du Conseil des Communautés européennes - Création du Comité des régions - Hyperlien
- Integral - 25/03/1992 - SC(92)37 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL 363ème réunion du Bureau - Compte rendu succinct de la réunion de 24/03/1992 - Comité des Régions - Hyperlien
- Integral - 12/03/1992 - CES96/92 - ANNEXE I (2ème partie) au PROCES-VERBAL de la 293ème session plénière tenue à Bruxelles, au siège du Comité les 29/01/1992 et 30/01/1992 - Comité des Régions et mise en place de son cadre institutionnel - Hyperlien
- Integral - 06/09/1994 - - Révision institutionnelle de 1996 - Comité des Régions - Hyperlien
- Integral - 21/12/1993 - - (EU) CE/REGIONS : pressions sur le Portugal afin qu'il désigne ses candidats - Hyperlien
- Integral - 20/11/1993 - - Comité des Régions - Hyperlien
- Integral - ** - 12 - 1993 - - Geburtswehen einer dritten Kammer - Hyperlien
- Integral - 26/11/1993 - - Présidence belge : Comité des Régions - Hyperlien
- Integral - 21/10/1993 - - Espagne : représentation au Comité des Régions - Hyperlien
- Integral - 01/11/1993 - - Royaume-Uni : Comité des Régions - Hyperlien
- Integral - 21/10/1993 - - Etats généraux des communes et régions d'Europe - Hyperlien
- Integral - 13/09/1993 - - Belgique : Comité des régions - Hyperlien
- Integral - ** - 06 - 1993 - - Le point : composition du Comité des Régions - Hyperlien
- Integral - 29/06/1993 - - DIVERS - Comité des régions - Hyperlien
- Integral - 08/05/1993 - - Comité des Régions - Hyperlien
- Integral - 05/05/1993 - - (EU) CE/REGIONS : le Président du Conseil des Communes et Régions d'Europe rencontre Messieurs Delors et Cot et Madame Tiemann - Hyperlien
- Integral - 03/04/1993 - - (EU) CE/REGIONS : M. Ford, du PE, s'insurge contre la répartition des sièges du Royaume-Uni dans le futur au Comité des Régions - Hyperlien
- Integral - 29/04/1992 - - (EU) MAASTRICHT/REGIONS : réunion de l'Assemblée des Régions d'Europe - Hyperlien
- Integral - 16/03/1992 - - RESOLUTION CONCERNANT LA PLACE ET LE ROLE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES EN EUROPE APRES LE TRAITE DE MAASTRICHT - Hyperlien
- Integral - 17/11/2005 - - PROTOCOL GOVERNING ARRANGEMENTS FOR COOPERATION BETWEEN THE EUROPEAN COMMISSION AND THE COMMITTEE OF THE REGIONS - Hyperlien
- Integral - 08/08/2000 - 2000/C226/13 - Résolution du Comité des régions sur "Déclaration annuelle sur les priorités du Comité des régions" - Hyperlien
- Excerpt - ** - ** - ** - - Le Comité des Régions - in Traité sur l'Union européenne - Hyperlien