DORIE-856 64_02 - Composition du Comité des Régions - Procédure de nomination - procédure de recrutement

Documents from 22 October 1992 to 27 November 2003

Identity Statement

Reference Code
DORIE-856
Complete Reference Code
DORIE-34-856
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Integral - 26/01/1998 - SR(1998)022 - COMITÉ DES RÉGIONS - NOMINATION DES MEMBRES POUR LA PÉRIODE 1998-2002 - Hyperlien
- Integral - 10/10/1995 - E-1623/1995 - PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE n° 1623/95 de Mme MUSCARDINI du Groupe Affaires Générales en date du 06/10/1995 au Comité des Représentants Permanents - Rapports entre le Comité des régions et les élections en Italie - Hyperlien
- Integral - 12/01/1995 - 4165/95 - Comité des régions - Remplacement de M. Gerhard BÖKEL, membre suppléant démissionnaire par le Dr. Dietrich KAßMANN - Hyperlien
- Integral - 12/01/1995 - 4163/95 - Comité de régions - Remplacement de M. Van THIJN, membre suppléant démissionnaire par M. E.F.L. PEER - Hyperlien
- Integral - 12/01/1995 - 4162/95 - Copie de lettre du Secrétaire général du Comité des régions au Secrétaire général du Conseil - Démission de membre suppléant du Comité des régions - Hyperlien
- Integral - 13/01/1995 - 4237/95 - Comité des régions - Nomination des nouveaux membres suite à l'adhésion de l'Autriche, de la Finlande et de la Suède - Hyperlien
- Integral - 28/01/1994 - 4083/1/94REV1 - DECISION DU CONSEIL du 26/01/1994 portant nomination des membres et suppléants du Comité des régions pour la période du 26/01/1994 au 25/01/1998 - Hyperlien
- Integral - 20/09/1994 - 9435/94 - Copie de lettre de J. Blanc, Président du Comité des Régions au Président du Conseil - Comité des Régions - Secrétaire Général - Hyperlien
- Integral - 12/04/1994 - CES389/94 - ANNEXE AU PROCES-VERBAL de la 314ème session plénière du Comité économique et social tenue le 23/03/1994 et le 24/03/1994 - Discours de Jacques Blanc, Président du Comité des régions - Hyperlien
- Excerpt - 09/11/1993 - SP(93)3631 - Représentation et participation des régions : le Comité des Régions - Rapporteur : M. MELIS , ARC/I - in PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION DE LA POLITIQUE REGIONALE, DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DES RELATIONS AVEC LES POUVOIRS REGIONAUX ET LOCAUX - Compte rendu sommaire des réunions de 4/11/1993 et 05/11/1993 - Hyperlien
- Excerpt - 18/11/1993 - A3-0325/93 - Résolution sur la participation des régions à la construction européenne et leur représentation: Comité des régions - Hyperlien
- Excerpt - 05/11/1993 - SP(93)3551 - Commission de la politique régionale - in Note hebdomadaire sur les activités parlementaires - Hyperlien
- Integral - 24/04/1993 - - Comité des Régions - in Parlement européen, Compte rendu in extenso des séances, Strasbourg, 21/04/1993 - Hyperlien
- Integral - 17/03/1993 - PE204.096 - PROJET DE DOCUMENT DE TRAVAIL sur la Constitution de l'Union européenne et les régions - Hyperlien
- Integral - 09/09/1993 - PE200.528/rév.3 - PROJET DE RAPPORT sur la participation des régions à la construction européenne et leur représentation : comité des régions - Rapporteur : M. Melis - Hyperlien
- Excerpt - 14/06/1993 - SP(93)1653 - Participation des régions â la construction européenne - Comité des régions - rapporteur pour avis : M. BOISSIERE (V/F) in PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION INSTITUTIONNELLE - Compte rendu sommaire des réunions de 9/06/1993 et 10/06/1993 - Hyperlien
- Integral - 08/05/1993 - - (EU) PE/INSTITUTIONS : M. BOISSIERE INSISTE SUR LA NECESSITE DE LA LEGITIMITE DEMOCRATIQUE DU COMITE DES REGIONS - Hyperlien
- Integral - 06/05/1993 - SP(93)1226 - PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION INSTITUTIONNELLE - Compte rendu sommaire des réunions de 05/05/1993 - Représentaion et participation des Régions : le Comité des Régions - Hyperlien
- Integral - 15/04/1993 - B3-0516/93 - PROPOSITION DE RESOLUTION sur le Comité des Régions - Hyperlien
- Integral - 22/10/1992 - PE200.528/rév.2 - PROJET DE RAPPORT de la commission de la politique régionale, de l'aménagement du territoire et des relations avec les pouvoirs régionaux et locaux sur la participation des régions à la construction européenne - composition du Comité des régions - Rapporteur : Mario Melis - Hyperlien
- Integral - 22/10/1992 - PE200.528/rév.2 - DRAFT REPORT on the participation of the regions in the process of European integration - the composition of the committee of The Regions - Rapporteur : Mario Melis - Hyperlien
- Integral - 02/04/1993 - SP(93)925 - PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION INSTITUTIONNELLE - Compte rendu sommaire des réunions de 01/04/1993 et 02/04/1993- Composition du comité des régions : question orale avec débat de la commission de la politique régionale au Conseil - Hyperlien
- Integral - 13/02/1995 - - EU- REVIEW - Activities of the Institutions of the European Union - Hyperlien
- Integral - 14/04/1994 - SEC(94)644/2 - Elargissement - Acte d'adhésion de l'Autriche, la Finlande, la Norvège et la Suède - Hyperlien
- Integral - 27/11/2003 - 15425/03 - Note from General Secretariat to Delegations - Appointments following accession - Reminder of procedures - Hyperlien
- Integral - 23/10/1997 - 10437/97 - Note du groupe "Affaires générales au Comité des Représentants permanents - Renouvellement du Comité des régions - Hyperlien
- Excerpt - 19/06/1995 - 4592/95 - Divers - Nominations : ď un avocat général de la Cour de Justice de membres du CES du CDR [doc. 4111/95 CES3] - in PROJET de COMPTE RENDU SOMMAIRE de la 1637ème réunion tenue à Bruxelles, les 10/01/1995, 12/01/1995 - Hyperlien
- Integral - 12/01/1995 - SI(95)13 - 1637ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 12/01/1995 - Divers : a) Nomination d'un avocat général à la Cour de Justice et convocation d'une Conférence des Représentants des Gouvernements et des Etats membres b) Nomination des membres du CES et du Comité des Régions - Hyperlien
- Integral - 13/07/1994 - SI(94)732 - 1618ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 13/07/1994 = Comité des régions : procédure de nomination du Secrétaire général par le Conseil - Hyperlien
- Excerpt - 11/12/1993 - SI(93)1000 - Mise en oeuvre du traité sur l'Union - in CONSEIL EUROPEEN - BRUXELLES 10/12/1993 & 11/12/1993 - CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE - Hyperlien
- Integral - 12/10/1993 - - Elargissement - Institutions : transposition mécanique de la situation actuelle - Hyperlien
- Integral - 06/03/2000 - - (EU) UE/CONCURRENCE : la commission autorise Celestica (groupe Onex) à reprendre une partie des activités d'IBM en Italie et a Rochester (Etats-Unis) - Hyperlien
- Integral - 05/05/1993 - PE204.534 - Projet d'avis sur la participation des régions à la construction européenne - Comité des Régions - Rapporteur : Bruno Boissière - Hyperlien
- Integral - 24/11/1992 - 10064/92 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE N° 2903/92 de M. KÖHLER du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Composition du Comité des régions - Hyperlien
- Integral - 11/02/2004 - SR(2004)5 - Comité des régions, session plénière des 11/02/2004 et 12/02/2004 - Note d'information rapide - Hyperlien
- Integral - 18/09/1997 - CdR237/97fin - Résolution concernant les nominations des membres du Comité des régions en termes d'égalité des chances - Hyperlien
- Integral - 26/01/1994 - SC(94)14 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - 383ème réunion du Bureau - Compte rendu succinct de la réunion de 25/01/1994 - Hyperlien
- Integral - 22/03/2004 - SR(2004)8 - Compte rendu de la réunion du Bureau du Comité des régions - Dublin, le 19/03/2004 - Hyperlien
- Integral - 23/03/2004 - - (EU) UE/COMITE DES REGIONS : Gerhard Stahl secrétaire général pour 5 ans - Hyperlien
- Integral - 01/02/2000 - 2000/C28A/01 - AVIS DE RECRUTEMENT (2000/C 28 A/01) - Comité des régions - Hyperlien

Conditions of Access and Use

Access Conditions

La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne.
La base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire.
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accès à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur (articles de presse ou académiques, chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement, publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.
Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont publics.
Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche signalétique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas une demande de consultation peut être adressée au service de la Commission pour examen et éventuelle autorisation à la consultation.
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.

Allied Materials

Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly