DORIE-775 54_04 - Cour des Comptes - Organisation fin_compt

Documents from 20 February 1978 to 15 December 2004

Identity Statement

Reference Code
DORIE-775
Complete Reference Code
DORIE-28-775
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Integral - 15/12/2004 - - SP(2004)3042 - PE : Compte rendu de la commission LIBE, Strasbourg, 13/12/2004 - Hyperlien
- Integral - 29/09/2004 - A6-0010/2004 - RAPPORT contenant une proposition de recommandation du Parlement européen à l'intention du Conseil et du Conseil européen sur le futur de l'Espace de liberté, de sécurité et de justice ainsi que sur les conditions pour en renforcer la légitimité et l'efficacité (2004/2175(INI)) - Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures - - Rapporteur : Jean-Louis Bourlanges - Hyperlien
- Integral - 28/10/1997 - 97/C326/05 - COUR DES COMPTES - RAPPORT DU RÉVISEUR INDÉPENDANT SUR LES COMPTES DE LA COUR DES COMPTES RELATIFS À L'EXERCICE 1996 - Hyperlien
- Integral - 08/12/1994 - SI(94)1245 - 1634ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 07/12/1994 = Divers : Présidence - régime applicable aux Membres de la Cour des Comptes - Hyperlien
- Integral - 10/03/1994 - - COUR DES COMPTES - Nouvelle répartition des compétences - Hyperlien
- Integral - ** - 01 - 1994 - - EL TRIBUNAL DE CUENTAS DE LAS COMUNIDADES EUROPEAS : UNA NUEVA INSTITUCION EN LA UNION EUROPEA - Hyperlien
- Integral - 11/01/1991 - - Lettera di Angioi A., Presidente della Corte dei Conti, a Delors J., Presidente della Commissione - Risposte della Commisssione alle osservazioni della Corte relative all'esercizio 1989 - Hyperlien
- Excerpt - ** - ** - ** - - 10 ans après sa création - LA COUR DES COMPTES AU KIRCHBERG - Hyperlien
- Integral - 23/11/1990 - 10248/90 - Note de la Présidence - Communication de la Commission sur son "Approche de la gestion de ses ressources humaines" - Hyperlien
- Excerpt - 03/10/1990 - COM(90)PV1029 - APPROCHE DE LA COMMISSION DE LA GESTION DE SES RESSOURCES - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 03/10/1990 - - Hyperlien
- Excerpt - 23/07/1990 - SEC(90)1487 - Rapport de la Cour des comptes - in Résultats de la Réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 23/07/1990 - Hyperlien
- Integral - 29/06/1990 - - (EU) COUR DES COMPTES/RAPPORT SPECIAL : L'ACTIVITE D'EMPRUNT ET DE PRET DE LA COMMISSION EUROPEENNE DEVRAIT SE POURSUIVRE, MAIS L'ECONOMIE ET L'EFFICACITE DU SERVICE PEUVENT ETRE AMELIOREES - Hyperlien
- Integral - 21/12/1989 - SEC(90)4 - Délégation de pouvoir au Président de la Cour des Comptes - Hyperlien
- Excerpt - 31/07/1989 - SI(89)625 - Approbation du projet de budget 1990 - in COMPTE RENDU DE LA 1341ème SESSION DU CONSEIL "BUDGET" - Bruxelles, le 28/07/1989 - Hyperlien
- Excerpt - ** - ** - ** - - Affaires institutionnelles - INSTITUTION ET MISE EN PLACE DE LA COUR DES COMPTES - Hyperlien
- Integral - 21/09/1989 - SC(89)19 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - REUNION EXTRAORDINAIRE DU BUREAU - Florence, 18/09/1989 et 19/09/1989 - Compte-rendu succinct - Hyperlien
- Integral - 20/06/1984 - - COUR DES COMPTES DES COMMUNAUTES EUROPEENNES - Observations de la Cour des comptes en vue d'un rapport spécial (Observations, article 206 bis CEE) relatif à la mise en oeuvre de la directive n° 77/435/CEE, consacrée au contrôle par les Etats membres des opérations faisant partie du système de financement du FEOGA-Garantie - Hyperlien
- Integral - 18/10/1983 - - COUR DES COMPTES - Rapport en exécution des conclusions du Conseil européen du 18/06/1983 - Hyperlien
- Integral - 15/06/1984 - - La Cour des Comptes conteste la base légale et fait des suggestions sur la gestion financière saine - Hyperlien
- Integral - 15/07/1983 - SI(83)561/2 - 1126ème réunion du Comité des Représentants permanents : 14/07/1983 = Lettre à adresser à la Cour des Comptes - Hyperlien
- Integral - 19/01/1983 - 4260/83 - Résolution portant consultation du Parlement européen sur la nomination d'un membre de la Cour des Comptes des - Communautés européennes - Adoptée lors de la séance du 14/01/1983 - Hyperlien
- Integral - 04/03/1981 - - Rapport spécial de la Cour des comptes sur l'organisation de la gestion financière et comptable de la Commission - Hyperlien
- Integral - 27/02/1981 - - Rapport spécial de la Cour des Comptes sur l'organisation de la gestion financière et comptable de la Commission - Hyperlien
- Integral - 13/02/1981 - - Rapport spécial de la Cour des comptes sur l'organisation de la gestion financière et comptable de la Commission - Hyperlien
- Integral - 28/07/1980 - - Rapport de la Cour des comptes relatif à l'exercice 1979 - Hyperlien
- Integral - 24/03/1980 - - Votre note P/355/80 - Cour des Comptes. Lettre de Monsieur Strasser - Hyperlien
- Integral - 14/02/1980 - - Conversation avec M. GABOLDE - Hyperlien
- Integral - 25/10/1979 - - Consultation de la Cour des Comptes - Hyperlien
- Integral - ** - ** - ** - - Lettre d'E. Noël, Secrétaire Général de la Commission à P. Lelong, membre de la Cour des Comptes - Suggestions relatives à la possibilité d'une consultation plus large de la Cour des comptes pour certaines actes dans le domaine financier - Hyperlien
- Integral - 24/10/1979 - P/998/79 - Observations de la Cour des Comptes sur le budget opérationnel CECA - Hyperlien
- Integral - 04/10/1979 - P.902/79 - Consultation de la Cour des Comptes - Hyperlien
- Integral - 17/09/1979 - - Consultation of the Court of Auditors - Mr NOEL's note SG (79) D/7680 - Mr ETIENNE's note SG (79) D/10255 - Meeting chez M. ETIENNE, 14/09/1979, 16.00 hrs - Present : Mr LENTZ, Mr HECKER, Mr PAULIN, Mr ETIENNE, Mr RICHARDSON - Hyperlien
- Integral - 12/09/1979 - P.812/79 - Consultations facultatives de la Cour des Comptes (note du 07/09/1979) - Hyperlien
- Integral - 07/09/1979 - - Consultation of the Court of Auditors on an Optional Basis - Meeting between Mr NOEL and Mr LELONG (SG (79) D 7680) - Interservice meeting of 19/07/1979 (file note of that date) - Hyperlien
- Integral - 06/09/1979 - - Relations with the Court of Auditors - File note SG (79) 7680 of 03/07/1979 by Mr NOEL - Hyperlien
- Integral - 24/07/1979 - - Rapports avec la Cour des Comptes - Hyperlien
- Integral - 20/07/1979 - - Compte-rendu de la réunion du 19/07/1979 concernant - la consultation de la Cour des comptes sur un nombre accru de propositions de la Commission, - la position à prendre sur le mémorandum néerlandais (contrôle de l'efficacité de l'utilisation des fonds du budget communautaire) - Hyperlien
- Integral - 19/07/1979 - - Relations avec la Cour des Comptes ; fonctions de la Cour des Comptes - Hyperlien
- Integral - 19/07/1979 - - Consultation de la Cour des Comptes - Hyperlien
- Integral - 06/07/1979 - P/705/79 - Rapports avec la Cour des Comptes - Hyperlien
- Integral - 05/07/1979 - - Rapports avec la Cour des Comptes - Hyperlien
- Integral - 05/07/1979 - - Rapports avec la Cour des Comptes - Hyperlien
- Integral - 03/07/1979 - - Entretien avec Pierre LELONG, Membre de la Cour des Comptes - Hyperlien
- Integral - 12/06/1979 - - CONSULTATION DE LA COUR - Hyperlien
- Integral - 23/03/1979 - - Lettre d'E. Noël, Secrétaire Général de la Commission à M. Mart, membre de la Court des Comptes - Position de la Commission en ce qui concerne l'avis de la Cour des comptes prévu à l'article 209 du Traité CEE - Hyperlien
- Integral - 08/05/1979 - 929/79 - RÈGLEMENT (CEE) N° 929/79 DU CONSEIL du 08/05/1979 modifiant le règlement (CEE) n° 729/70 en ce qui concerne le montant attribué au Fonds européen d'orientation et de garantie agricole (FEOGA), section "orientation" - Hyperlien
- Integral - 17/10/1978 - - Lettre de M. Mart, membre de la Cour des Comptes à E. Noël, Secrétaire Général de la Commission - Relations interinstitutionnelles entre la Commission et la Cour des Comptes des Communautés européennes - Hyperlien
- Integral - 27/06/1978 - 78/742/CEE - DÉCISION DE LA COMMISSION du 27/06/1978 relative à la présentation à la Commission des demandes de concours et de paiement du Fonds social européen - Hyperlien
- Integral - 11/05/1978 - 78/479/CEE - DÉCISION DE LA COMMISSION du 11/05/1978 fixant les modalités applicables aux compensations financières nécessaires en vertu de l'article 131 de l'acte d'adhésion - Hyperlien
- Integral - 02/08/1978 - 1883/78 - RÈGLEMENT (CEE) N° 1883/78 DU CONSEIL du 02/08/1978 relatif aux règles générales sur le financement des interventions par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole, section "garantie" - Hyperlien
- Integral - 10/04/1978 - 724/78 - RÈGLEMENT (CEE) N° 724/78 DE LA COMMISSION du 10/04/1978 modifiant le règlement (CEE) n° 679/77 et fixant les coefficients pour l'exercice budgétaire 1978 - Hyperlien
- Integral - 30/01/1978 - 380/78 - RÈGLEMENT (CEE) N° 380/78 DE LA COMMISSION du 30/01/1978 relatif au fonctionnement du système d'avances pour les dépenses financées au titre de la section "garantie" du Fonds européen d'orientation et de garantie agricole (FEOGA) - Hyperlien
- Integral - 02/08/1978 - 1883/78 - RÈGLEMENT (CEE) N° 1883/78 DU CONSEIL du 02/08/1978 relatif aux règles générales sur le financement des interventions par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole, section "garantie" - Hyperlien
- Integral - 20/02/1978 - 352/78 - RÈGLEMENT (CEE) N° 352/78 DU CONSEIL du 20/02/1978 concernant l'attribution des cautions cautionnements ou garanties constitués dans le cadre de la politique agricole commune et restant acquis - Hyperlien

Conditions of Access and Use

Access Conditions

La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne.
En effet, la collection DORIE (format papier) déposée aux Archives historiques de l’Union européenne à Florence n’est pas consultable.
En revanche, la base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire aux utilisateurs externes intéressés par les questions institutionnelles, essentiellement les étudiants et les chercheurs universitaires, les journalistes ou les groupes de pression et "think tanks".
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accés à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur à savoir, articles de presse ou académiques (journaux et revues), chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement (bases de données externes), publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.

Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont publics.
Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche ségnalitique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas une demande de consultation peut être adressée au service de la Commission pour examen et éventuelle autorisation à la consultation.
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.

Allied Materials

Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly