DORIE-285 104_08 - Organisations internationales - AIE - 1988-1992

Documents from [1988] to 04 November 1992

Identity Statement

Reference Code
DORIE-285
Complete Reference Code
DORIE-15-285
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Integral - 04/11/1992 - E-2336/1992 - WRITTEN QUESTION No. 2336/92 by Mr Alex SMITH (S) to the Commission - Cooperation agreements between Commission and AEA - Hyperlien
- Excerpt - 24/01/1992 - SEC(92)80final - Rapport sur le fonctionnement du Contrôle de Sécurité d'Euratom - Hyperlien
- Integral - 16/01/1992 - C(92)107 - Programme de coopération de l'AIE - adhésion de la Commission - Hyperlien
- Excerpt - 07/03/1990 - SEC(90)452 - Relations avec l'Agence Internationale de l'Energie Atomique - in Fonctionnement du contrôle de sécurité d'Euratom - exercice 1988 - Hyperlien
- Integral - 28/11/1988 - C(88)2050final - Projet de DECISION DE LA COMMISSION concernant l'accès de la Commission au service d'information technique sur le charbon de l'Agence Internationale de l'Energie - Hyperlien
- Excerpt - 04/11/1992 - COM(92)PV1126 - Agence internationale de l'Energie - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 04/11/1992 - Hyperlien
- Excerpt - 03/11/1992 - SEC(92)2007 - Agence Internationale d'énergie - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 03/11/1992 - Hyperlien
- Integral - 19/03/1998 - SI(98)225 - 1779th meeting of the Committee of Permanent Representatives (2nd Part), russels, 19/03/1998 - Implementation of International Atomic Energy strengthened Safeguards System in the European Union - Hyperlien
- Integral - 11/02/1993 - 4715/93 - Recommandation de décision du Conseil portant sur l'adhésion des Communautés européennes à l'accord relatif à un programme international de l'énergie et à la décision établissant l'Agence Internationale de l'Energie (A.I.E.) - Proposition de directive du Conseil prévoyant des mesures appropriées à une situation de difficulté dans l'approvisionnement de la Communauté en pétrole brut et produits pétroliers - Hyperlien
- Integral - 19/02/1993 - SI(93)113 - 1554ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints, Bruxelles, le 17/02/1993 - Recommandation de décision du Conseil portant sur l'adhésion des Communautés européennes à l'accord relatif à un programme international de l'énergie et à la décision établissant l'Agence Internationale de l'Energie (A.I.E.) - (SEC(92) 697 final) - Proposition de directive du Conseil prévoyant des mesures appropriées à une situation de difficulté dans l'approvisionnement de la Communauté en pétrole brut et produits pétroliers (COM(92) 145 final) Base juridique : Article 103 § 2 - Hyperlien
- Integral - 05/02/1993 - 4604/93 - Communication de la Commission au Conseil relative à l'approbation de la modification du règlement (Euratom) n° 3227/76 de la Commission, du 19/10/1976, portant application des dispositions sur le contrôle de sécurité d'Euratom - Hyperlien
- Excerpt - 17/12/1992 - 10467/92 - L'Agence Internationale de l'Energie - in PROJET de PROCES - VERBAL de la 1625ème session du Conseil (Energie) tenue à Bruxelles, le 30/11/1992 - Hyperlien
- Integral - 18/11/1992 - 10107/92 - Recommandation de décision du Conseil portant sur l'adhésion des Communautés européennes à l'accord relatif à un programme international de l'énergie et à la décision établissant l'Agence Internationale de l'Energie (A.I.E.) - Hyperlien
- Integral - 26/10/1992 - 9487/92 - Recommandation de décision du Conseil portant sur l'adhésion des Communautés européennes à l'accord relatif à un programme international de l'énergie et à la décision établissant l'Agence Internationale de l'Energie (AIE) - Résultats des travaux du Groupe "Energie" - Hyperlien
- Integral - 02/10/1992 - 8931/92 - Recommandation de décision du Conseil portant sur l'adhésion des Communautés européennes à l'accord relatif à un programme international de l'énergie et à la décision établissant l'Agence Internationale de l'Energie (AIE) - Hyperlien
- Integral - 17/07/1992 - 8102/92 - Proposition de directive du Conseil prévoyant des mesures appropriées à une situation de difficulté dans l'approvisionnement de la Communauté en pétrole brut et produits pétroliers - Recommandation de décision du Conseil portant sur l'adhésion des Communautés européennes à l'accord relatif à un programme international de l'énergie et à la décision établissant l'Agence Internationale de l'Energie - Hyperlien
- Integral - 27/02/1991 - 4792/91 - RESULTATS DES TRAVAUX du Groupe RELEX en date du 20/02/1991 -L'Agence Internationale de l'énergie - Hyperlien
- Integral - ** - ** - 1988 - E-818/1988 - Question écrite no 818/88 de M. Bram van der Lek (ARC - NL) à la Commission des Communautés européennes Réalité de la politique de non-prolifération - Hyperlien
- Integral - 02/12/1997 - 13135/95(Presse384) - OUVERTURE DE NEGOCIATIONS ENTRE L'UNION EUROPEENNE ET L'AGENCE INTERNATIONALE DE L'ENERGIE ATOMIQUE - Hyperlien
- Integral - 19/10/1992 - CES750/92 - AVIS de la section de l'énergie, des questions nucléaires et de la recherche sur la "Proposition de directive du Conseil prévoyant des mesures appropriées à une situation de difficulté dans l'approvisionnement de la Communauté en pétrole brut et produits pétroliers" (doc. COM(92) 145 final) - Hyperlien
- Excerpt - 29/09/1992 - CES750/92 - L'AGENCE INTERNATIONALE DE L'ENERGIE (AIE) - in PROJET D'AVIS de la section de l'énergie, des questions nucléaires et de la recherche sur la "Proposition de directive du Conseil prévoyant des mesures appropriées à une situation de difficulté dans l'approvisionnement de la Communauté en pétrole brut et produits pétroliers" (doc. COM(92) 145 final) - Hyperlien
- Integral - ** - ** - 1988 - - International Atomic Energy Agency - Bibio Fllash - Hyperlien

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