DORIE-284 104_07 - Organisations internationales - OCDE - 1986-1998

Documents from 11 November 1986 to 15 May 1998

Identity Statement

Reference Code
DORIE-284
Complete Reference Code
DORIE-15-284
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - ** - ** - ** - - OECD - Relations with the E.C. - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - ** - - Participation de la Communauté aux actes de l'OCDE - Mesures de coordination - Hyperlien
- Extrait - ** - ** - ** - - OECD - Relations with the E.C. - Hyperlien
- Extrait - 15/05/1998 - - OCDE Council: meeting at ministerial level in EU Review - in Activities of the Institutions of the European Union - Hyperlien
- Intégral - 28/04/1998 - SEC(1998)766 - REUNION MINISTERIELLE DU CONSEIL DE L'OCDE - Hyperlien
- Intégral - 20/11/1997 - SI(97)929 - 1764th meeting of the Committee of Permanent Representatives (2nd Part), Brussels, 20/11/1997 - Other Business : OECD / MAI negotiations - Hyperlien
- Intégral - 20/11/1997 - SI(97)930 - 1764th meeting of the Committee of Permanent Representatives (2nd Part), Brussels, 19/11/1997 - Other Business : OECD Nomination of new Deputy Secretaries General - Hyperlien
- Intégral - 23/11/1995 - SI(95)1204 - 1676ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 22/11/1995 - Lignes directrices pour la participation de la Communauté et des Etats membres dans les négociations OCDE concernant l'Accord Multilatéral sur l'Investissement (AMI) - Hyperlien
- Intégral - 07/11/1995 - 11329/95 - Lignes directrices pour la participation de la Communauté et des Etats membres aux négociations sur l'accord multilatéral sur l'investissement (OCDE) - Hyperlien
- Intégral - 04/10/1995 - - (EU) OCDE: LES NEGOCIATIONS POUR LA MISE AU POINT DE NORMES ΙΝΤΕRΝΑTIONALES SUR LES INVESTISSEMENTS ONT COMMENCE - Hyperlien
- Intégral - 20/07/1995 - 9189/95 - OCDE - accord multilatéral sur les investissements - Création d'un groupe de travail - Hyperlien
- Intégral - 16/05/1995 - SEC(95)805) - PREPARATION DES SESSIONS MINISTERIELLES DE L'OCDE - Hyperlien
- Intégral - 02/12/1994 - SEC(94)2084 - Clause de contrôle communautaire - OCDE - Hyperlien
- Extrait - 21/04/1993 - 6395/91 - OCDE: instrument de traitement national - in PROJET de COMPTE RENDU SOMMAIRE de la 1476ème réunion tenue à Bruxelles, les 22/05/1991 et 23/05/1991 - Hyperlien
- Intégral - 02/10/1992 - 8880/92 - RESULTATS DES TRAVAUX de la 325ème réunion plénière du Groupe "Crédits à l'exportation" en date des 21/09/1992 et 22/09/1992 - Hyperlien
- Intégral - 23/06/1992 - 7506/92 - RESULTATS DES TRAVAUX de la 323ème réunion plénière du Groupe "Crédits à l'exportation" en date du 17/06/1992 - Hyperlien
- Intégral - 26/02/1992 - CES214/92 - AVIS du Comité économique et social sur la "Proposition de décision du Conseil relative à la participation de la Communauté à la 3ème décision révisée de l'OCDE concernant le Traitement National" - (doc. COM(91) 442 final - SYN 367) - Hyperlien
- Intégral - 20/01/1992 - 4232/92 - Recommandation de décision du Conseil concernant l'adoption d'une décision autorisant la Commission à négocier un projet de décision de l'OCDE relatif au contrôle des mouvements transfrontaliers des déchets destinés à des opérations de valorisation - Projet de conclusions du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 25/11/1991 - 9672/91 - OCDE : Instrument de traitement national (ITN) - Hyperlien
- Extrait - 22/11/1991 - - OCDE: MOUVEMENTS TRANSFRONTALIERS DE DÉCHETS - in Télex hebdomadaire n° 487 du 22/11/1991 adressé à l'ensemble des délégations extérieures et services de presse et d'information dans les pays tiers - Hyperlien
- Intégral - 13/11/1991 - COM(91)442final - Proposition de DECISION DU CONSEIL relative à la participation de la Communauté à la 3ème décision révisée de l'OCDE concernant le Traitement National - Hyperlien
- Intégral - 04/11/1991 - COM(91)442 - OCDE - Approbation résultat de la négociation - Participation de la Communauté - Hyperlien
- Intégral - 27/05/1991 - 6444/91 - OCDE : Instrument de traitement national - Hyperlien
- Intégral - 23/05/1991 - SI91)365 - 1476ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) : 23/05/1991 - OCDE : Instrument de traitement national - Hyperlien
- Extrait - 20/02/1990 - 4741/90 - OCDE: instrument de traitement national - in RESULTAT DES TRAVAUX du Comité spécial de l'article 113 (Membres suppléants) en date du 16/02/1990 - Hyperlien
- Extrait - 05/01/1990 - SEC(88)1229 - Participation à l'OCDE - in Compte rendu de la 80ème réunion du Groupe Interservices "Compétences externes de la Communauté" le 24/11/1989 - Hyperlien
- Intégral - 17/11/1989 - 10050/89 - Note du Service juridique au Comité des Représentants Permanents (1ère Partie) - Proposition de décision du Conseil concernant l'acceptation par la Communauté d'une décision-recommandation de l'OCDE sur le contrôle des mouvements tranfrontières de déchets dangereux - Hyperlien
- Intégral - 13/01/1989 - SI(89)16 - 1370ème réunion du Comité des Représentants permanents (1ère partie) 12/01/1989 - Négociations au sein de l'OCDE concernant les bonnes pratiques de laboratoire - Hyperlien
- Intégral - 13/01/1989 - SI(89)16 - 1370ème réunion du Comité des Représentants permanents (1ère partie) 12/01/1989 - Négociations au sein de l'OCDE concernant les bonnes pratiques de laboratoire - Hyperlien
- Intégral - 12/01/1989 - 4178/89 - OCDE : négociations concernant les bonnes pratiques de laboratoire - Participation de la Commission au nom de la Communauté - Hyperlien
- Intégral - 21/12/1988 - 10503/88 - OCDE : négociation concernant les bonnes pratiques de laboratoire - Participation de la Commission au nom de la Communauté - Hyperlien
- Extrait - 14/12/1988 - PE126.155/déf - RAPPORT fait au nom de la commission des relations économiques extérieures sur les relations entre la Communauté européenne et l'Organisation de Coopération et de Développement Economiques (OCDE) - Rapporteur: G. Saridakis - Hyperlien
- Intégral - 22/10/1988 - SI(88)666 - 1359ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints - 21/10/1988 - "Divers" - Participation de la Communauté aux actes de l'OCDE - Hyperlien
- Intégral - 07/10/1988 - PE126.155 - PROJET DE RAPPORT sur les relations entre la Communauté Européenne et l'OCDE - Hyperlien
- Intégral - 26/09/1988 - - Participation de la Communauté aux actes de l'OCDE - Réunion du 14/09/1988 - Hyperlien
- Intégral - 13/07/1988 - - Participation de la Communauté aux actes de l'OCDE - Hyperlien
- Intégral - 17/11/1986 - 7160/86EXT1 - 1273ème réunion du Comité des Représentants permanents (1ère partie) 14/11/1986 - Divers : participation de la Communauté aux travaux de l'OCDE - "considérant" communautaire - Hyperlien
- Intégral - 11/11/1986 - 7160/86EXT1 - OCDE - Considérant communautaire - Hyperlien

Conditions of Access and Use

Access Conditions

La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne.
En effet, la collection DORIE (format papier) déposée aux Archives historiques de l’Union européenne à Florence n’est pas consultable.
En revanche, la base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire aux utilisateurs externes intéressés par les questions institutionnelles, essentiellement les étudiants et les chercheurs universitaires, les journalistes ou les groupes de pression et "think tanks".
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accés à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur à savoir, articles de presse ou académiques (journaux et revues), chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement (bases de données externes), publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.

Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont publics.
Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche ségnalitique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas une demande de consultation peut être adressée au service de la Commission pour examen et éventuelle autorisation à la consultation.
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.

Type of Archival Materials

Textual

Allied Materials

Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly