DORIE-243 09_02 - Citoyenneté européenne - Généralités (1B)

Documents from 14 July 1975 to 15 September 1988

Identity Statement

Reference Code
DORIE-243
Complete Reference Code
DORIE-11-243
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Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Integral - 15/09/1988 - E-1176/1988 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE N° 1176/88 DE M. KLEPSCH et autres, en date du 05/09/1988 du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Europe des citoyens - Hyperlien
- Integral - 06/06/1988 - SI(88)385 - 1344th meeting of the Committee of Permanent Representatives (Deputies), 01/06/1988, 02/06/1988 and 03/06/1988 - Hyperlien
- Integral - 20/04/1988 - 5759/88 - L'enseignement des langues étrangères - Hyperlien
- Integral - 20/04/1988 - 5761/88 - Note de la délégation du Royaume-Uni au Comité de l'Education - Enseignement des langues étrangères - déclaration d'actualisation - Hyperlien
- Integral - 20/04/1988 - 5760/88 - Note de la délégation néerlandaise au Comité de l'Education - Enseignement des langues étrangères - Déclaration d'actualisation - Hyperlien
- Integral - 28/04/1988 - 5433/88 - Note de la présidence au Comité des Représentants permanents - Droit de séjour des personnes n'exerçant pas d'activité professionnelle - Travaux du Groupe "Droits spéciaux des citoyens" - Hyperlien
- Integral - 17/02/1988 - 4643/88 - Traduction de lettre de T. Mailand Christensen, Représentant permament adjoint du Danemark au SG du Conseil - Droit de séjour - Hyperlien
- Excerpt - 22/04/1986 - 6317/86(Presse57) - Europe des citoyens - in 1075ème session du Conseil - Affaires étrangères - Luxembourg, les 21/04/1986 et 22/04/1986 - Hyperlien
- Excerpt - 22/04/1986 - SI(86)315 - Europe des citoyens - in extrait du doc. SI (86) 315 du 22/04/1986 "COMPTE RENDU SUCCINCT DE LA 1075ème session du Conseil consacrée aux Affaires générales - Hyperlien
- Integral - 22/04/1986 - - EUROPE DES CITOYENS - Conseil "Affaires Etrangères" des 21/04/1986 et 22/04/1986 - Hyperlien
- Integral - 18/04/1986 - SI(86)307 - 1247ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints - 17/04/1986 - Europe des citoyens - Hyperlien
- Integral - 17/04/1986 - 6169/1/86REV1 - Note de la Présidence au Conseil - Europe des Citoyens - Hyperlien
- Integral - 17/04/1986 - 6169/1/86REV1 - Note from Presidency to Council - People's Europe - Hyperlien
- Integral - 10/05/1986 - - "Europe des citoyens" - Plainte 168/86 de M. Marcello GARBO - Hyperlien
- Integral - 03/02/1986 - E-2579/1985 - AVANT-PROJET DE REPONSE A QUESTION ECRITE N° 2579/85 de M. NEWTON DUNN, en date du 24/01/1986 du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Europe des citoyens - Hyperlien
- Integral - 09/01/1986 - E-1719/1985 - PROJET DE REPONSE A QUESTION ECRITE N° 1719/85 de M. ROGALLA du Groupe des Affaires Générales en date du 20/12/1985 au Comité des Représentants Permanents - Rapport initial sur l'Europe des citoyens - Hyperlien
- Integral - 16/12/1985 - E-1719/1985 - AVANT-PROJET DE REPONSE A QUESTION ECRITE N° 1719/85 de M. ROGALLA, en date du 08/10/1985 du 08/10/1985 du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Rapport initial sur l'Europe des citoyens - Hyperlien
- Integral - 31/12/1985 - 85/C345/03 - PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 13/11/1985 - (85/C 345 03) - EUROPE DES CITOYENS - Directive relative à la reconnaissance des diplômes d'enseignement supérieur - Hyperlien
- Integral - 16/10/1985 - E-1719/1985 - AVANT-PROJET DE REPONSE A QUESTION ECRITE N° 1719/85 de M. ROGALLA, en date du 08/10/1985 du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Rapport initial sur l'Europe des citoyens - Hyperlien
- Integral - 21/12/1983 - E-1425/1983 - AVANT-PROJET DE REPONSE A QUESTION ECRITE N° 1425/83 de M. HALLIGAN, en date du 07/12/1983 du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Sensibilisation de l'opinion publique à la réalité de la Communauté européenne - Hyperlien
- Integral - 26/06/1978 - R/1652/78 - Droits spéciaux des citoyens (procédure) - Hyperlien
- Integral - 06/02/1978 - 187/78 - Copie de lettre de l'Union Intrenationale des Syndicats de Police au Président du Conseil - Droits spéciaux des citoyens - Hyperlien
- Integral - 14/07/1975 - - UNION DES PASSEPORTS ET DROITS SPECIAUX - Hyperlien
- Integral - 31/07/1975 - - OBJECTIFS, PERSPECTIVES ET DIFFICULTES DE L'UNION DES PASSEPORTS ET DE L'OCTROI DE DROITS SPECIAUX AUX RESSORTISSANTS COMMUNAUTAIRES, D'APRES LES RAPPORTS DE BASE DE LA COMMISSION EUROPEENNE - Hyperlien
- Integral - ** - ** - ** - PE100.200 - L'EUROPE DES CITOYENS - Hyperlien
- Integral - 14/09/1988 - SP(88)2141 - Session de 09/1988 - Débat sur l'Europe des citoyens - Hyperlien
- Integral - 13/09/1988 - PE125.602 - Procès-verbal de la séance du 13/09/1988 - Europe des citoyens - Hyperlien
- Integral - 09/08/1988 - PE124.295 - COMMISSION DE LA JEUNESSE, DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION, DE L'INFORMATION ET DES SPORTS - PROJET DE RAPPORT sur le sport dans la Communauté européenne et l'Europe des citoyens - Hyperlien
- Integral - 30/03/1988 - E-1935/1987 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1935/87 posée par M. LAMBERT CROUX sur la réalisation d'une carte de la Communauté sans frontières - Hyperlien
- Integral - 13/05/1986 - E-2959/1985 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2959/85 posée par M. ROGALLA sur l'"Europe des citoyens" - Hyperlien
- Excerpt - 09/03/1988 - H-984/1987 - Question n° 40, de M. Rogalla (H-984/87) - Mise en place des nouveaux panneaux « Europe » aux frontières - in Parlement européen, Compte rendu in extenso des séances, 09/03/1988 - Hyperlien
- Integral - 08/03/1988 - E-1845/1987 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1845/87 posée par M. VANDEMEULEBROUCKE sur le programme ERASMUS - Hyperlien
- Integral - 11/08/1986 - E-857/1986 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 857/86 posée par M. MONCH et M. BROK sur l'Europe dans l'enseignement - Hyperlien
- Integral - 22/05/1986 - E-2639/1985 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2639/85 posée par M. ROGALLA sur l'"Europe des citoyens" - Hyperlien
- Integral - 26/04/1986 - H-52/1986 - Question écrite no. 52/86 de M. Dieter Rogalla (S-D) à la Commission des Communautés européennes - Communication aux citoyens de la Communauté - Hyperlien
- Integral - 21/02/1986 - E-1793/1985 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1793/85 posée par M. ROGALLA sur l'Europe des citoyens - Hyperlien
- Integral - 13/11/1985 - A2-133/85 - Résolution sur l'Europe des citoyens - Hyperlien
- Integral - 13/09/1985 - E-2393/1964 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2393/64 posée par M. ROGALLA sur les obligations juridiques incombat aux citoyens de la Communauté lors du passage des frontières intérieurs - Hyperlien
- Integral - 16/11/1977 - 1305/77 - Résolution sur l'attribution de droits spéciaux aux citoyens de la Communauté européenne, en application de la décision de la Conférence au Sommet de Paris du mois de 12/1974 (point 11 du communiqué final) - Hyperlien
- Integral - 25/10/1977 - 346/77 - Rapport sur l'attribution de droits spéciaux aux citoyens de la Communauté européenne, en application de la décision de la Conférence au Sommet de Paris du 12/1974 (point 11 du communiqué final) - Rapporteur: M. Scelba - Hyperlien
- Integral - 06/05/1988 - - EUROPE DES CITOYENS : MALGRE L'ABSENCE DE DECISIONS, LES PROGRES REALISES PAR LE CONSEIL MARCHE INTERIEUR SUR LA RECONNAISSANCE DES DIPLOMES ET LE DROIT DE SEJOUR SONT CONSIDERES COMME SATISFAISANTS - Hyperlien
- Integral - 03/05/1988 - - Europe des citoyens / droit de vote aux élections municipales - Hyperlien
- Integral - 16/04/1988 - - Jumelage des villes et barrières linguistiques - Hyperlien
- Integral - 07/04/1988 - - MARCHE COMMUN : LA COMMISSION EUROPEENNE A PUBLIE SES INTENTIONS CONCERNANT L'ACCES AUX EMPLOIS DANS L'ADMINISTRATION PUBLIQUE SANS DISCRIMINATIONS FONDEES SUR LA NATIONALITE - Hyperlien
- Integral - 15/03/1988 - - Plainte n° 183/88 - Campagne contre l'application de la TVA sur les livres - Hyperlien
- Integral - ** - ** - ** - - "EUROPA DER BÜRGER" - Fakten und Argumente - Hyperlien
- Integral - ** - 03 - 1987 - - Identité européenne : des symboles aux sports - Hyperlien
- Integral - 30/06/1985 - - EUROPE DES CITOYENS - Hyperlien
- Integral - ** - ** - 1986 - - UN DRAPEAU ET UN HYMNE POUR L'EUROPE - Hyperlien
- Integral - ** - 01 - 1984 - - Citoyens d'Europe : vos nouveaux droits - Le dossier de l'Europe - Hyperlien

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