09_02 - Citoyenneté européenne - 1992
Documents from 02 October 1990 to 02 March 2004Identity Statement
Paper
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Integral - 02/03/2004 - COM(2004)154/2 - FAIRE FONCTIONNER LA CITOYENNETE EUROPEENNE : PROMOUVOIR LA CULTURE ET LA DIVERSITE EUROPEENNES AU TRAVERS DE PROGRAMMES POUR LA JEUNESSE, LA CULTURE, L'AUDIOVISUEL ET LA PARTICIPATION CIVIQUE - Hyperlien
- Integral - 02/03/2004 - COM(2004)154 - FAIRE FONCTIONNER LA CITOYENNETE EUROPEENNE : PROMOUVOIR LA CULTURE ET LA DIVERSITE EUROPEENNES AU TRAVERS DE PROGRAMMES POUR LA JEUNESSE, LA CULTURE, L'AUDIOVISUEL ET LA PARTICIPATION CIVIQUE - Hyperlien
- Integral - 02/03/2004 - COM(2004)154/3 - FAIRE FONCTIONNER LA CITOYENNETE EUROPEENNE : PROMOUVOIR LA CULTURE ET LA DIVERSITE EUROPEENNES AU TRAVERS DE PROGRAMMES POUR LA JEUNESSE, LA CULTURE, L'AUDIOVISUEL ET LA PARTICIPATION CIVIQUE - Hyperlien
- Integral - 12/01/1994 - 4169/94 - Copie de lettre de M.K. Van Miert, membre de la Commission à W. Claes, Président du Conseil - Rapport de la Commission sur la citoyenneté de l'Union - Hyperlien
- Integral - 07/09/2001 - COM(2001)506final - 3ème rapport de la Commission sur la citoyenneté de l'Union - Hyperlien
- Integral - 27/05/1997 - COM(97)230final - 2ème RAPPORT DE LA COMMISSION sur la citoyenneté de l'Union - Hyperlien
- Integral - 21/12/1993 - COM(93)702final - RAPPORT DE LA COMMISSION SUR LA CITOYENNETE DE L'UNION - Hyperlien
- Integral - 20/12/1993 - COM(93)702/3 - RAPPORT SUR LA CITOYENNETE DE L'UNION - Hyperlien
- Integral - 20/12/1996 - IP/96/1229 - Citoyens d'Europe - grand succès auprès du public - Hyperlien
- Integral - 16/12/1993 - - Rapport de mission à Luxembourg (09/12/1993-11/12/1993) "Formation et Citoyenneté européenne" - Hyperlien
- Integral - 12/12/1993 - - EDUCATION AND EUROPEAN CITIZENSHIP - Luxembourg, 08/12/1993-12/12/1993 - Hyperlien
- Excerpt - 21/12/1993 - PV(93)1182 - Rapport sur la citoyenneté européenne - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 21/12/1993 - Hyperlien
- Integral - 15/12/1993 - - Rapport sur la citoyenneté de l'Union prévu à l'article 8 E CE - Hyperlien
- Integral - 12/10/1993 - MEMO93/41 - LE TRAITE SUR L'UNION EUROPEENNE : QU'EST-CE QUI VA CHANGER ? - Hyperlien
- Integral - 30/11/1990 - - Résumé des non paper des Amis de la présidence - Citoyenneté de l'Union - Hyperlien
- Integral - 13/06/1990 - - Citoyenneté européenne - Hyperlien
- Integral - 26/01/2004 - 2004/100/CE - DÉCISION DU CONSEIL du 26/01/2004 établissant un programme d'action communautaire pour la promotion de la citoyenneté européenne active (participation civique) - Hyperlien
- Integral - 18/10/1990 - 9233/90ADD1 - ADDENDUM AU RAPPORT - Préparation de la Conférence intergouvernementale sur l'Union politique - Hyperlien
- Integral - 16/03/2004 - E-0770/2004 - Questions écrite n° P-0770/04 posée par M O'NEACHTAIN sur PROBLEME DE CITOYENNETE DANS LES NOUVEAUX ETATS MEMBRES - Hyperlien
- Excerpt - 23/01/2004 - SP(2004)291 - Citoyenneté de l'Union: liberté de circulation et de séjour des citoyens et de leurs familles - in Parlement européen - Réunion de la commission des libertés et des droits des citoyens, de la justice et des affaires intérieures, Bruxelles les 21/01/2004 et 22/01/2004 -Compte rendu sommaire - Hyperlien
- Integral - 07/12/1998 - E-2893/1998 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE E-2893/98 posée par Wilmya ZIMMERMANN du Secrétariat général du Conseil aux Représentants permanentes des Etats membres Problèmes liés à la mise en oeuvre des articles 8 et suivants du traité sur l'Union européenne (citoyenneté de l'Union, libre circulation) - Hyperlien
- Integral - 27/05/1998 - A4-0205/98 - RAPPORT sur le 2ème rapport de la Commission sur la citoyenneté de l'Union (COM(97)0230 - C4-0291/97) - Rapporteur: W. De Clercq - Hyperlien
- Integral - 21/05/1998 - - (EU) PE/CITOYENNETE EUROPEENNE : COMMENT LA CONCRETISER - Hyperlien
- Integral - 16/02/1998 - E-4205/1997 - Questions écrite n° E-4205/97 posée par FERNANDEZ-ALBOR sur ETUDES SCOLAIRES ; IDENTITE A LA COMMUNAUTE - Hyperlien
- Integral - 02/07/1998 - A4-0205/98 - Résolution sur le 2ème rapport de la Commission sur la citoyenneté de l'Union (COM(97)0230 - C4-0291/97) - Hyperlien
- Excerpt - 21/11/1996 - SP(96)4007 - Présentation des objectifs de la campagne "Citizens First" - in PARLEMENT EUROPEEN - Commission économique, monétaire et de la politique industrielle, Bruxelles, 19/11/1996, 20/11/1996 et 21/11/1996 - Compte rendu sommaire - Hyperlien
- Integral - 22/04/1994 - E-0533/1994 - Question écrite n° E-0533/94 posée par KOSTOPOULOS sur NATIONALITE EUROPEENNE - Hyperlien
- Integral - 14/03/1996 - E-533/1994 - Question parlementaire écrite n° 533/94 posée par - Nationalité européenne - Hyperlien
- Integral - 18/01/1994 - - (EU) PE/CITOYENNETE EUROPEENNE : LE RAPPORT IMBENI DEMANDE QUE LA CONFERENCE INTERGOUVERNEMENTALE DE 1996 INTEGRE DANS LE TRAITE DES DROITS POSITIFS DES CITOYENS - Hyperlien
- Excerpt - 22/12/1993 - SP(93)4441 - La citoyenneté de l'Union - in PARLEMENT EUROPEEN - Commission des libertés publiques et des affaires intérieures - Compte rendu sommaire, réunion des 20-21/12/193 - Hyperlien
- Integral - 21/12/1993 - A3-206.762/déf. - RAPPORT de la commission des libertés publiques et des affaires intérieures sur la citoyenneté de l'Union - Hyperlien
- Excerpt - 02/12/1993 - SP(93)3988 - Citizenship of the Union - in EUROPEAN PARLIAMENT - Committee on Women's Rights - Summary Record, meeting on 30/11-01/12/1993 - Hyperlien
- Excerpt - 25/11/1993 - SP(93)3749 - Citoyenneté de l'Union - in PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION INSTITUTIONNELLE - Compte rendu sommaire réunion des 23-24/11/1993 - Hyperlien
- Integral - 19/11/1993 - PE206.769 - PROJET D'AVIS à l'intention de la commission des libertés publiques et des affaires intérieures sur la citoyenneté de l'Union - Hyperlien
- Excerpt - 09/11/1993 - SP(93)3629 - Citoyenneté de l'Union - in PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION DES LIBERTES PUBLIQUES ET DES AFFAIRES INTERIEURES - Compte rendu sommaire, réunion des 04-05/11/1993 - Hyperlien
- Excerpt - 14/10/1993 - SP(93)3175 - Citoyenneté européenne - in PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION DES LIBERTES PUBLIQUES ET DES AFFAIRES INTERIEURES, réunion des 11-13/10/1993 - Hyperlien
- Integral - 04/12/1992 - E-2676/1992 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2676/92 posée par M. LE CHEVALLIER sur la citoyenneté européenne - Hyperlien
- Integral - 05/02/1993 - E-2958/1992 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2958/92 posée par M. KOSTOPOULOS sur la citoyenneté européenne - Hyperlien
- Integral - 17/02/2000 - CdR226/99fin - Avis sur la Citoyenneté européenne - Hyperlien
- Integral - 07/05/1992 - - (EU) CE/CES/CITOYENS : LE COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL DEMANDE UN MODELE DE CITOYENNETE TRANSNATIONAL SOLIDE ET DURABLE - Hyperlien
- Integral - 29/05/1996 - SC(96)71 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - FORUM DE PROSPECTIVE - L'avenir de la société européenne, BRUXELLES, les 23/05/1996 et 24/05/1996 - Hyperlien
- Integral - 21/10/1993 - CES1016/93 - AVIS du Comité économique et social sur le thème "Plus de démocratie pour l'Europe et ses institutions ; Amélioration de l'information des citoyens et des acteurs sociaux Rôle du médiateur auprès du Parlement européen" - Hyperlien
- Integral - 31/03/2004 - - Europe : Quelle citoyenneté? - 1ère Partie - Newropeans magazine - Hyperlien
- Integral - 11/12/1998 - - LA "CITOYENNETE EUROPEENNE" IMPLIQUE, POUR CEUX QUI EN BENEFICIENT ET POUR CEUX QUI Y ASPIRENT, DES AVANTAGES ET DES DROITS SUPPLEMENTAIRES, MAIS AUSSI DES DEVOIRS (II) - Hyperlien
- Integral - 10/12/1998 - - LA "CITOYENNETE EUROPEENNE" IMPLIQUE, POUR CEUX QUI EN BENEFICIERONT, DES AVANTAGES ET DES DROITS SUPPLEMENTAIRES, MAIS AUSSI DES DEVOIRS (I) - Hyperlien
- Integral - 16/10/1998 - - (EU) UE/MARCHE UNIQUE : LA COMMISSION A OBTENU DES SOLUTIONS FAVORABLES A PLUSIEURS PROBLÈMES INTÉRESSANT DIRECTEMENT DES CITOYENS DE L'UNION - Hyperlien
- Integral - 24/12/1996 - - (EU) UE/MARCHE UNIQUE : D'APRES LES 1ers RESULTATS, LA CAMPAGNE D'INFORMATION "CITOYENS D'EUROPE" EST UN SUCCES, ESTIME LA COMMISSION EUROPEENNE - Hyperlien
- Integral - 29/05/1997 - - (EU) EUROPE DES CITOYENS : LA COMMISSION CONSTATE LES PROGRES DE LA "CITOYENNETE EUROPEENNE" MAIS EN MEME TEMPS LE CHEMIN QUI RESTE A PARCOURIR - POUR UNE MODIFICATION DU TRAITE DE MAASTRICHT EN MATIERE DE DROIT D'ENTREE ET DE SEJOUR - Hyperlien
- Integral - 18/05/1996 - - (EU) PE/JEUNES : DANS LEUR "LETTRE DE BRUXELLES", 217 JEUNES EUROPEENS DEMANDENT LA CITOYENNETE EUROPEENNE "POUR TOUS" - Hyperlien
- Integral - 25/04/1996 - - Commission des budgets: campagne d'information du citoyen - Hyperlien
- Integral - 22/04/1997 - - (EU) UE/CITOYENNETE: CONFERENCE D'ECAS, LES 5 et 6 MAI A BRUXELLES - Hyperlien
- Integral - 10/01/1996 - - (EU) UE/SOCIAL : GUIDE DES DROITS DES CITOYENS QUI SE DEPLACENT DANS L'UNION - Hyperlien
- Integral - 07/02/1995 - - Europa der Bürger. Etude du Forschungsinstitut för Europarecht der Karl-Franzens-Universität Graz (Merangasse 70/11, A-8010 Graz). 1994, 190 p. Schriftenreihe n 7. ISBN 3-9012-0606-X - Hyperlien
- Integral - ** - 06 - 1994 - DIR/JUR(94)1 - RESOLUTIONS ET RECOMMANDATIONS DU CONSEIL DE L'EUROPE CONCERNANT LA NATIONALITE - Hyperlien
- Integral - 20/01/1994 - - (EU) PE/CITOYENNETE : M. IMBENI DEMANDE QU'ON AILLE PLUS LOIN QUE LE TRAITE DE MAASTRICHT, CERTAINS PARLEMENTAIRES REFUSENT DE LE SUIVRE SUR CETTE VOIE - Hyperlien
- Integral - 06/01/1994 - - (EU) PE/LIBERTES PUBLIQUES: LE RAPPORT IMBENI SUR LA CITOYENNETE EUROPEENNE A ETE ADOPTE NON SANS DIFFICULTES - Hyperlien
- Integral - ** - ** - 1993 - - Wie kommt die EG zu einem Volk ? - Hyperlien
- Integral - 28/05/1993 - 1993 - Allemagne, plainte devant la Cour constitutionnelle - Hyperlien
- Integral - 02/10/1990 - - UNE PROPOSITION DE L'ESPAGNE SUR "LA CITOYENNETE EUROPEENNE" - VERS UNE CITOYENNETE EUROPEENNE - Hyperlien
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Textual
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