09_02 - Citoyenneté européenne - 1992

Documents from 02 October 1990 to 02 March 2004

Identity Statement

HAEU Reference Code
DORIE-239
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Integral - 02/03/2004 - COM(2004)154/2 - FAIRE FONCTIONNER LA CITOYENNETE EUROPEENNE : PROMOUVOIR LA CULTURE ET LA DIVERSITE EUROPEENNES AU TRAVERS DE PROGRAMMES POUR LA JEUNESSE, LA CULTURE, L'AUDIOVISUEL ET LA PARTICIPATION CIVIQUE - Hyperlien
- Integral - 02/03/2004 - COM(2004)154 - FAIRE FONCTIONNER LA CITOYENNETE EUROPEENNE : PROMOUVOIR LA CULTURE ET LA DIVERSITE EUROPEENNES AU TRAVERS DE PROGRAMMES POUR LA JEUNESSE, LA CULTURE, L'AUDIOVISUEL ET LA PARTICIPATION CIVIQUE - Hyperlien
- Integral - 02/03/2004 - COM(2004)154/3 - FAIRE FONCTIONNER LA CITOYENNETE EUROPEENNE : PROMOUVOIR LA CULTURE ET LA DIVERSITE EUROPEENNES AU TRAVERS DE PROGRAMMES POUR LA JEUNESSE, LA CULTURE, L'AUDIOVISUEL ET LA PARTICIPATION CIVIQUE - Hyperlien
- Integral - 12/01/1994 - 4169/94 - Copie de lettre de M.K. Van Miert, membre de la Commission à W. Claes, Président du Conseil - Rapport de la Commission sur la citoyenneté de l'Union - Hyperlien
- Integral - 07/09/2001 - COM(2001)506final - 3ème rapport de la Commission sur la citoyenneté de l'Union - Hyperlien
- Integral - 27/05/1997 - COM(97)230final - 2ème RAPPORT DE LA COMMISSION sur la citoyenneté de l'Union - Hyperlien
- Integral - 21/12/1993 - COM(93)702final - RAPPORT DE LA COMMISSION SUR LA CITOYENNETE DE L'UNION - Hyperlien
- Integral - 20/12/1993 - COM(93)702/3 - RAPPORT SUR LA CITOYENNETE DE L'UNION - Hyperlien
- Integral - 20/12/1996 - IP/96/1229 - Citoyens d'Europe - grand succès auprès du public - Hyperlien
- Integral - 16/12/1993 - - Rapport de mission à Luxembourg (09/12/1993-11/12/1993) "Formation et Citoyenneté européenne" - Hyperlien
- Integral - 12/12/1993 - - EDUCATION AND EUROPEAN CITIZENSHIP - Luxembourg, 08/12/1993-12/12/1993 - Hyperlien
- Excerpt - 21/12/1993 - PV(93)1182 - Rapport sur la citoyenneté européenne - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 21/12/1993 - Hyperlien
- Integral - 15/12/1993 - - Rapport sur la citoyenneté de l'Union prévu à l'article 8 E CE - Hyperlien
- Integral - 12/10/1993 - MEMO93/41 - LE TRAITE SUR L'UNION EUROPEENNE : QU'EST-CE QUI VA CHANGER ? - Hyperlien
- Integral - 30/11/1990 - - Résumé des non paper des Amis de la présidence - Citoyenneté de l'Union - Hyperlien
- Integral - 13/06/1990 - - Citoyenneté européenne - Hyperlien
- Integral - 26/01/2004 - 2004/100/CE - DÉCISION DU CONSEIL du 26/01/2004 établissant un programme d'action communautaire pour la promotion de la citoyenneté européenne active (participation civique) - Hyperlien
- Integral - 18/10/1990 - 9233/90ADD1 - ADDENDUM AU RAPPORT - Préparation de la Conférence intergouvernementale sur l'Union politique - Hyperlien
- Integral - 16/03/2004 - E-0770/2004 - Questions écrite n° P-0770/04 posée par M O'NEACHTAIN sur PROBLEME DE CITOYENNETE DANS LES NOUVEAUX ETATS MEMBRES - Hyperlien
- Excerpt - 23/01/2004 - SP(2004)291 - Citoyenneté de l'Union: liberté de circulation et de séjour des citoyens et de leurs familles - in Parlement européen - Réunion de la commission des libertés et des droits des citoyens, de la justice et des affaires intérieures, Bruxelles les 21/01/2004 et 22/01/2004 -Compte rendu sommaire - Hyperlien
- Integral - 07/12/1998 - E-2893/1998 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE E-2893/98 posée par Wilmya ZIMMERMANN du Secrétariat général du Conseil aux Représentants permanentes des Etats membres Problèmes liés à la mise en oeuvre des articles 8 et suivants du traité sur l'Union européenne (citoyenneté de l'Union, libre circulation) - Hyperlien
- Integral - 27/05/1998 - A4-0205/98 - RAPPORT sur le 2ème rapport de la Commission sur la citoyenneté de l'Union (COM(97)0230 - C4-0291/97) - Rapporteur: W. De Clercq - Hyperlien
- Integral - 21/05/1998 - - (EU) PE/CITOYENNETE EUROPEENNE : COMMENT LA CONCRETISER - Hyperlien
- Integral - 16/02/1998 - E-4205/1997 - Questions écrite n° E-4205/97 posée par FERNANDEZ-ALBOR sur ETUDES SCOLAIRES ; IDENTITE A LA COMMUNAUTE - Hyperlien
- Integral - 02/07/1998 - A4-0205/98 - Résolution sur le 2ème rapport de la Commission sur la citoyenneté de l'Union (COM(97)0230 - C4-0291/97) - Hyperlien
- Excerpt - 21/11/1996 - SP(96)4007 - Présentation des objectifs de la campagne "Citizens First" - in PARLEMENT EUROPEEN - Commission économique, monétaire et de la politique industrielle, Bruxelles, 19/11/1996, 20/11/1996 et 21/11/1996 - Compte rendu sommaire - Hyperlien
- Integral - 22/04/1994 - E-0533/1994 - Question écrite n° E-0533/94 posée par KOSTOPOULOS sur NATIONALITE EUROPEENNE - Hyperlien
- Integral - 14/03/1996 - E-533/1994 - Question parlementaire écrite n° 533/94 posée par - Nationalité européenne - Hyperlien
- Integral - 18/01/1994 - - (EU) PE/CITOYENNETE EUROPEENNE : LE RAPPORT IMBENI DEMANDE QUE LA CONFERENCE INTERGOUVERNEMENTALE DE 1996 INTEGRE DANS LE TRAITE DES DROITS POSITIFS DES CITOYENS - Hyperlien
- Excerpt - 22/12/1993 - SP(93)4441 - La citoyenneté de l'Union - in PARLEMENT EUROPEEN - Commission des libertés publiques et des affaires intérieures - Compte rendu sommaire, réunion des 20-21/12/193 - Hyperlien
- Integral - 21/12/1993 - A3-206.762/déf. - RAPPORT de la commission des libertés publiques et des affaires intérieures sur la citoyenneté de l'Union - Hyperlien
- Excerpt - 02/12/1993 - SP(93)3988 - Citizenship of the Union - in EUROPEAN PARLIAMENT - Committee on Women's Rights - Summary Record, meeting on 30/11-01/12/1993 - Hyperlien
- Excerpt - 25/11/1993 - SP(93)3749 - Citoyenneté de l'Union - in PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION INSTITUTIONNELLE - Compte rendu sommaire réunion des 23-24/11/1993 - Hyperlien
- Integral - 19/11/1993 - PE206.769 - PROJET D'AVIS à l'intention de la commission des libertés publiques et des affaires intérieures sur la citoyenneté de l'Union - Hyperlien
- Excerpt - 09/11/1993 - SP(93)3629 - Citoyenneté de l'Union - in PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION DES LIBERTES PUBLIQUES ET DES AFFAIRES INTERIEURES - Compte rendu sommaire, réunion des 04-05/11/1993 - Hyperlien
- Excerpt - 14/10/1993 - SP(93)3175 - Citoyenneté européenne - in PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION DES LIBERTES PUBLIQUES ET DES AFFAIRES INTERIEURES, réunion des 11-13/10/1993 - Hyperlien
- Integral - 04/12/1992 - E-2676/1992 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2676/92 posée par M. LE CHEVALLIER sur la citoyenneté européenne - Hyperlien
- Integral - 05/02/1993 - E-2958/1992 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2958/92 posée par M. KOSTOPOULOS sur la citoyenneté européenne - Hyperlien
- Integral - 17/02/2000 - CdR226/99fin - Avis sur la Citoyenneté européenne - Hyperlien
- Integral - 07/05/1992 - - (EU) CE/CES/CITOYENS : LE COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL DEMANDE UN MODELE DE CITOYENNETE TRANSNATIONAL SOLIDE ET DURABLE - Hyperlien
- Integral - 29/05/1996 - SC(96)71 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - FORUM DE PROSPECTIVE - L'avenir de la société européenne, BRUXELLES, les 23/05/1996 et 24/05/1996 - Hyperlien
- Integral - 21/10/1993 - CES1016/93 - AVIS du Comité économique et social sur le thème "Plus de démocratie pour l'Europe et ses institutions ; Amélioration de l'information des citoyens et des acteurs sociaux Rôle du médiateur auprès du Parlement européen" - Hyperlien
- Integral - 31/03/2004 - - Europe : Quelle citoyenneté? - 1ère Partie - Newropeans magazine - Hyperlien
- Integral - 11/12/1998 - - LA "CITOYENNETE EUROPEENNE" IMPLIQUE, POUR CEUX QUI EN BENEFICIENT ET POUR CEUX QUI Y ASPIRENT, DES AVANTAGES ET DES DROITS SUPPLEMENTAIRES, MAIS AUSSI DES DEVOIRS (II) - Hyperlien
- Integral - 10/12/1998 - - LA "CITOYENNETE EUROPEENNE" IMPLIQUE, POUR CEUX QUI EN BENEFICIERONT, DES AVANTAGES ET DES DROITS SUPPLEMENTAIRES, MAIS AUSSI DES DEVOIRS (I) - Hyperlien
- Integral - 16/10/1998 - - (EU) UE/MARCHE UNIQUE : LA COMMISSION A OBTENU DES SOLUTIONS FAVORABLES A PLUSIEURS PROBLÈMES INTÉRESSANT DIRECTEMENT DES CITOYENS DE L'UNION - Hyperlien
- Integral - 24/12/1996 - - (EU) UE/MARCHE UNIQUE : D'APRES LES 1ers RESULTATS, LA CAMPAGNE D'INFORMATION "CITOYENS D'EUROPE" EST UN SUCCES, ESTIME LA COMMISSION EUROPEENNE - Hyperlien
- Integral - 29/05/1997 - - (EU) EUROPE DES CITOYENS : LA COMMISSION CONSTATE LES PROGRES DE LA "CITOYENNETE EUROPEENNE" MAIS EN MEME TEMPS LE CHEMIN QUI RESTE A PARCOURIR - POUR UNE MODIFICATION DU TRAITE DE MAASTRICHT EN MATIERE DE DROIT D'ENTREE ET DE SEJOUR - Hyperlien
- Integral - 18/05/1996 - - (EU) PE/JEUNES : DANS LEUR "LETTRE DE BRUXELLES", 217 JEUNES EUROPEENS DEMANDENT LA CITOYENNETE EUROPEENNE "POUR TOUS" - Hyperlien
- Integral - 25/04/1996 - - Commission des budgets: campagne d'information du citoyen - Hyperlien
- Integral - 22/04/1997 - - (EU) UE/CITOYENNETE: CONFERENCE D'ECAS, LES 5 et 6 MAI A BRUXELLES - Hyperlien
- Integral - 10/01/1996 - - (EU) UE/SOCIAL : GUIDE DES DROITS DES CITOYENS QUI SE DEPLACENT DANS L'UNION - Hyperlien
- Integral - 07/02/1995 - - Europa der Bürger. Etude du Forschungsinstitut för Europarecht der Karl-Franzens-Universität Graz (Merangasse 70/11, A-8010 Graz). 1994, 190 p. Schriftenreihe n 7. ISBN 3-9012-0606-X - Hyperlien
- Integral - ** - 06 - 1994 - DIR/JUR(94)1 - RESOLUTIONS ET RECOMMANDATIONS DU CONSEIL DE L'EUROPE CONCERNANT LA NATIONALITE - Hyperlien
- Integral - 20/01/1994 - - (EU) PE/CITOYENNETE : M. IMBENI DEMANDE QU'ON AILLE PLUS LOIN QUE LE TRAITE DE MAASTRICHT, CERTAINS PARLEMENTAIRES REFUSENT DE LE SUIVRE SUR CETTE VOIE - Hyperlien
- Integral - 06/01/1994 - - (EU) PE/LIBERTES PUBLIQUES: LE RAPPORT IMBENI SUR LA CITOYENNETE EUROPEENNE A ETE ADOPTE NON SANS DIFFICULTES - Hyperlien
- Integral - ** - ** - 1993 - - Wie kommt die EG zu einem Volk ? - Hyperlien
- Integral - 28/05/1993 - 1993 - Allemagne, plainte devant la Cour constitutionnelle - Hyperlien
- Integral - 02/10/1990 - - UNE PROPOSITION DE L'ESPAGNE SUR "LA CITOYENNETE EUROPEENNE" - VERS UNE CITOYENNETE EUROPEENNE - Hyperlien

Conditions of Access and Use

Access Conditions

La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne.
La base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire.
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accès à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur (articles de presse ou académiques, chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement, publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.
Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont publics.
Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche signalétique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas une demande de consultation peut être adressée au service de la Commission pour examen et éventuelle autorisation à la consultation.
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.

Type of Archival Materials

Textual

Allied Materials

Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly