DORIE-34 01_02 - Traité CECA - 1991-1997

Documents from 01 January 1991 to 31 December 1998

Identity Statement

Reference Code
DORIE-34
Complete Reference Code
DORIE-02-34
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Excerpt - 08/10/1997 - PV(97)1356 - EXPIRATION DU TRAITE CECA - ACTIVITES FINANCIERES (COM(97) 506/4; SEC(97) 1826 in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 08/10/1997 - Hyperlien
- Integral - 07/10/1997 - COM(97)506/4 - EXPIRATION DU TRAITE CECA - ACTIVITES FINANCIERES - Hyperlien
- Integral - 03/10/1997 - SEC(97)1826 - AFFAIRES ECONOMIQUES ET FINANCIERES / INDUSTRIE : Expiration du Traité CECA - Activités financières (COM(97)506) - - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 03/10/1997 - Hyperlien
- Excerpt - 11/09/1996 - PV(96)1306 - QUESTIONS LIEES A L'EXPIRATION DU TRAITE CECA - ACTIVITES FINANCIÈRES (SEC(96) 1492 à /3) in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 11/09/1996 - Hyperlien
- Excerpt - 09/09/1996 - HEBDO1306 - Questions liées à l'expiration du Traité CECA - Activités financières (Rapport intérimaire du Groupe CECA - 2002) - Débat d'orientation (SEC(96)1492 à /3) in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 09/09/1996 - Hyperlien
- Integral - 10/12/1995 - - Questions liées à l'expiration du traité CECA - votre note du 01/12/1995 - Hyperlien
- Integral - 25/07/1996 - SEC(96)1492/2 - QUESTIONS INSTITUTIONNELLES : Questions liées à l'expiration du Traité CECA - Activités financières (Rapport intérimaire du Groupe CECA 2002) (SEC(96) 1492) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 24/07/1996 - Hyperlien
- Integral - 16/10/1995 - E-2358/95 - WRITTEN QUESTION E-2358/95 by Norman West (PSE) to the Commission - European Coal and Steel Community Treaty - Hyperlien
- Excerpt - 20/12/1995 - SEC(95)2299 - 326e session (ordinaire) du Comité consultatif de la CECA, tenue à Luxembourg, le 19/12/1995 - Hyperlien
- Integral - 03/07/1995 - SEC(95)1173 - 320e Session (ordinaire) du Comité Consultatif de la CECA, tenue à Luxembourg-Kirchberg le 28/06/1995 - Hyperlien
- Excerpt - 20/04/1994 - - Communities' own ressources - Ressources propres des Communautés - Hyperlien
- Integral - 05/01/1994 - E-1781/93 - QUESTION ÉCRITE E-1781/93 posée par José Lafuente López (PPE) à la Commission - Maintien des possibilités de prêts prévues par le 2ème alinéa de l'article 54 du traité CECA - Hyperlien
- Integral - 20/10/1993 - SEC(93)1596final - Document de travail de la Commission actualisant la Communication au Conseil sur l'avenir du Traité CECA - Activités financières - Hyperlien
- Integral - 16/10/1993 - SEC(93)1605 - CECA : Avenir du Traité CECA - Activités d'emprunt et de prêt (COM(93) 512) - Projet de budget opérationnel CECA pour 1994 (COM(93) 506) - Document de travail de la Commission actualisant la communication au Conseil sur l'avenir du Traité CECA (SEC(93) 1596) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 15/10/1993 - Hyperlien
- Excerpt - 22/09/1993 - PV(93)1168 - AVENIR DU TRAITE CECA - ACTIVITES D'EMPRUNT ET DE PRÊT in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 22/09/1993 - Hyperlien
- Excerpt - 20/09/1993 - HEBDO1168 - Avenir du Traité CECA : activités d'emprunt et de prêt in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 20/09/1993 - Hyperlien
- Integral - 11/09/1993 - SEC(93)1367/3 - CECA : Avenir du Traité CECA - Activités d'emprunt et de prêt - (SEC(93) 1367) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 10/09/1993 - Hyperlien
- Integral - 10/09/1993 - SEC(93)1367/2 - AVENIR DU TRAITE CECA - ACTIVITES D'EMPRUNT ET DE PRET - Hyperlien
- Integral - 18/11/1992 - SEC(92)1889final - COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL - L'AVENIR DU TRAITE CECA - ACTIVITES FINANCIERES - Hyperlien
- Excerpt - 18/11/1992 - COM(92)PV1128 - RAPPORT SUR L'AVENIR DU TRAITE CECA in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 18/11/1992 - Hyperlien
- Excerpt - 16/11/1992 - SEC(92)2131 - Rapport sur l'avenir du Traité CECA in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 16/11/1992 - Hyperlien
- Excerpt - 27/10/1992 - COM(92)PV1125 - RAPPORT SUR L'AVENIR DU TRAITE CECA in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 27/10/1992 - Hyperlien
- Integral - 15/10/1992 - SEC(92)1906 - CECA : Projet de communication de la Commission au Conseil : Avenir du Traité CECA : Activités financières (SEC(92) 1889) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 13/10/1992 - Hyperlien
- Excerpt - 28/09/1992 - SEC(92)1752 - Rapport sur l'avenir du Traité CECA (SEC(92)1785) in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 28/09/1992 - Hyperlien
- Integral - 23/09/1992 - SEC(92)1785 - L'AVENIR DU TRAITE CECA - RAPPORT DU GROUPE CECA 2002 - - Hyperlien
- Excerpt - 30/06/1992 - SEC(92)1337 - 300e Session (ordinaire) du Comité Consultatif de la CECA, tenue à TRIESTE, le 26/06/1992 - Hyperlien
- Excerpt - 09/06/1992 - SEC(92)1088 - Document de travail de la Commission relatif aux activités financières de la CECA jusqu'à l'an 2002 in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 09/06/1992 - Hyperlien
- Integral - 28/05/1992 - SEC(92)1071 - PROJET DE DOCUMENT DE TRAVAIL DE LA COMMISSION RELATIF AUX ACTIVITES FINANCIERES DE LA CECA JUSQU'A L'AN 2002 - Hyperlien
- Integral - 09/04/1992 - E-3143/91 - WRITTEN QUESTION No. 3143/91 by Mr José ALVAREZ DE PAZ (S) to the Commission - Expiry of the ECSC Treaty, in connection with the RECHARD programme - Hyperlien
- Excerpt - 06/04/1992 - SEC(92)734 - Groupe de travail ad hoc "Avenir du Traité CECA" in COMPTE RENDU DE LA 298EME SESSION DU COMITE CONSULTATIF DE LA CECA (LUXEMBOURG, 03/04/1992) - Hyperlien
- Integral - 05/12/1991 - SEC(91)2352/2 - Traités CECA et CEEA - suites de la CIG - Hyperlien
- Integral - 02/12/1991 - SEC(91)352 - Traités CECA et CEEA - suites de la CIG - Hyperlien
- Integral - 20/11/1991 - - Avenir du Traité CECA - Hyperlien
- Integral - 09/10/1991 - SEC(91)1901 - 294e Session (ordinaire) du Comité consultatif de la CECA, tenue à ESSEN, le 01/10/1991 - Hyperlien
- Integral - 15/03/1991 - SEC(91)407final - COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN _ AVENIR DU TRAITE CECA - Hyperlien
- Integral - 13/03/1991 - - AVENIR DU TRAITE CECA : LA COMMISSION PROPOSE DE MENER SON TERME LE 1ER TRAITE EUROPEEN JUSQU'EN 2002 - Hyperlien
- Excerpt - 13/03/1991 - COM(91)PV1051 - AVENIR DU TRAITE CECA in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 13/03/1991 - Hyperlien
- Excerpt - 11/03/1991 - SEC(91)434 - Avenir du Traité CECA in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 11/03/1991 - Hyperlien
- Excerpt - 04/03/1991 - SEC(91)388 - Avenir du Traité CECA in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 04/03/1991 - Hyperlien
- Integral - 19/12/1997 - 13612/97 - Communication de la Commission au Conseil concernant l'Expiration du Traité CECA - Activités financières - Hyperlien
- Excerpt - 21/11/1997 - - EUROPEAN COAL AND STEEL COMMUNITY (ECSC) TREATY in EU - REVIEW - Activities of the Institutions of the European Union - Information hebdomadaire aux Délégations de la Commission européenne - Hyperlien
- Integral - 10/11/1997 - 12128/97 - Session du Conseil Industrie du 13/11/1997 - Avenir du Traité CECA - Résolution du Comité Consultatif CECA sur le fonds de recherche décidé par le Conseil européen le 16/06/1997 à Amsterdam - Hyperlien
- Integral - 20/07/1994 - 8652/94 - Résultat des travaux du Groupe des Questions CECA - Réunion du 19/07/1994 - Hyperlien
- Excerpt - 22/04/1994 - 6442/94 - AVENIR DU TRAITE CECA - Hyperlien
- Integral - 20/04/1994 - 6468/94 - Avenir des activités financières de la CECA - Mémorandum du Comité Consultatif de la Communauté européenne du charbon et de l'acier - Hyperlien
- Integral - 15/04/1994 - 6331/94 - Avenir du Traité CECA (Activités financières) - Projet de conclusions du Conseil - Hyperlien
- Integral - 07/04/1994 - 6113/94 - Préparation du Conseil Industrie du 22/04/1994 - Avenir du Traité CECA (Activités financières) - Projet de conclusions du Conseil - Hyperlien
- Integral - 02/03/1994 - 5102/94 - AVENIR DU TRAITE CECA - Communication de la Commission au Conseil concernant l'avenir du Traité CECA - Activité Emprunts / Prêts - Documents de travail de la Commission actualisant la Communication au Conseil sur l'avenir du Traité CECA - Activités financières - Hyperlien
- Integral - 17/12/1993 - SI(93)1206 - 1591ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 16/12/1993 - Avenir du Traité CECA - Communication de la Commission au Conseil concernant l'avenir du Traité CECA - Activités emprunts-prêts - Document de travail de la Commission actualisant la communication du Conseil sur l'avenir du Traité CECA - activités financières - Préparation de la session du Conseil Industrie du 17/12/1993 - Hyperlien
- Integral - 10/12/1993 - 11009/93 - AVENIR DU TRAITE CECA - Communication de la Commission au Conseil concernant l'avenir du Traité CECA - Activité Emprunts/Prêts - Document de travail de la Commission actualisant la Communication au Conseil sur l'avenir du Traité CECA - Activités financières - Hyperlien
- Excerpt - 05/11/1993 - SI(93)951 - 1685ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie) - Bruxelles, le 04/11/1993 - Fixation de l'ordre du jour provisoire et préparation de la session du Conseil "Industrie" du 18/11/1993 - Hyperlien
- Excerpt - 05/05/1993 - SI(93)347 - RESULTATS SOMMAIRES de la 1658ème session du CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES "INDUSTRIE" - Bruxelles, le 04/05/1993 - Hyperlien
- Excerpt - 21/04/1993 - SI(93)300 - 1562ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie) - Bruxelles, le 21/04/1993 - - Préparation de la session du Conseil "Industrie" du 04/05/1993 - Hyperlien
- Integral - 23/02/1993 - 4932/93COR1 - CORRIGENDUM A LA NOTE DE TRANSMISSION de la délégation française au Conseil - Mémorandum français sur l'avenir du Traité CECA - Hyperlien
- Integral - 22/02/1993 - 4932/93 - Mémorandum français sur l'avenir du Traité CECA - Hyperlien
- Excerpt - 03/02/1992 - 4392/92 - 1554ème session du Conseil - AFFAIRES GENERALES - Bruxelles, le 03/02/1992 - Hyperlien
- Excerpt - 28/01/1992 - 4025/92 - 1553ème session du Conseil AGRICULTURE - Bruxelles, les 27/01/1992 et 28/01/1992 - Hyperlien
- Integral - 15/10/1998 - A4-0330/98/Corr. - CORRIGENDUM au rapport de la commission des budgets sur la communication de la Commission au Conseil sur l'expiration du traité CECA - Activités financières (COM(97)0506 - C4-0573/97) - Rapporteur: M. Giansily - Hyperlien
- Integral - 24/09/1998 - A4-0330/98 - RAPPORT sur la communication de la Commission au Conseil sur l'expiration du traité CECA - Activités financières (COM(97)0506 - C4-0573/97) - Commission des budgets - Rapporteur M. Jean-Antoine Giansily - Hyperlien
- Integral - 15/09/1998 - SP(1998)3201 - PARLEMENT EUROPEEN Commission de la recherche, du développement technologique et de l'énergie - Strasbourg, le 14/09/1998 - Compte rendu sommaire - Hyperlien
- Integral - 08/04/1994 - A3-223/94 - RAPPORT sur l'Avenir du Traité CECA - Commission des budgets - Rapporteur : M. Jean-Claude Pasty - Hyperlien
- Excerpt - 05/04/1994 - SP(94)1211 - PARLEMENT EUROPEEN - Commission économique, monétaire et de la politique industrielle - Bruxelles les 28/03/1994, 29/03/1994 et 30/03/1994 - Compte rendu sommaire - Hyperlien
- Excerpt - 01/03/1994 - SP(94)677 - PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION DES BUDGETS - Bruxelles, 23/02/1994 - 24/02/1994 - 25/02/1994 - Compte rendu sommaire - Hyperlien
- Integral - 22/11/1997 - 97/C356/04 - RÉSOLUTION DU COMITÉ CONSULTATIF CECA SUR LE FONDS DE RECHERCHE DÉCIDÉ PAR LE CONSEIL EUROPÉEN LE 16/06/1997 À AMSTERDAM (Adoptée à l'unanimité lors de la 337e session du 10/10/1997) - Hyperlien

Conditions of Access and Use

Access Conditions

La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne.
En effet, la collection DORIE (format papier) déposée aux Archives historiques de l’Union européenne à Florence n’est pas consultable.
En revanche, la base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire aux utilisateurs externes intéressés par les questions institutionnelles, essentiellement les étudiants et les chercheurs universitaires, les journalistes ou les groupes de pression et "think tanks".
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accés à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur à savoir, articles de presse ou académiques (journaux et revues), chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement (bases de données externes), publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.

Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont publics.
Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche ségnalitique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas une demande de consultation peut être adressée au service de la Commission pour examen et éventuelle autorisation à la consultation.
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.

Type of Archival Materials

Textual

Allied Materials

Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly