01_02 - Traité CECA - 1968-1990
Documents from 18 April 1951 to 22 February 1993Identity Statement
Paper
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Excerpt - 09/11/1992 - SEC(92)2055 - Rappport sur l'avenir du Traité CECA - Débat d'orientation in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 09/11/1992 - Hyperlien
- Excerpt - 26/10/1992 - SEC(92)1946 - Rapport sur l'avenir du Traité CECA in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 26/10/1992 - Hyperlien
- Excerpt - 19/10/1992 - SEC(92)1895 - Rapport sur l'avenir du Traité CECA in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 19/10/1992 - Hyperlien
- Integral - 20/11/1991 - - Avenir du Traité CECA - Hyperlien
- Integral - 14/11/1990 - SEC(90)2235 - 287e Session (ordinaire) du Comité Consultatif de la CECA, tenue le 12/11/1990 à Luxembourg, sous la présidence de M. Yves-Pierre SOULÉ, Président du Comité - Hyperlien
- Excerpt - 05/11/1990 - SEC(90)2109 - Avenir du Traité CECA in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 05/11/1990 - Hyperlien
- Integral - 18/10/1990 - - Réunion, sous forme de déjeuner de travail, du Groupe "Acier" de Membres de la Commission, le 17/10/1990 - Hyperlien
- Integral - 06/07/1990 - - Réunion du Groupe "Acier" de Membres de la Commission, le 04/07/1990 - Hyperlien
- Integral - 24/04/1990 - - Réunion du groupe "acier" de Membres de la Commission - Hyperlien
- Integral - 23/12/1991 - CONF-UP1864/91 - Propositions d'élargissement de la portée de la Conférence des Représentants des Etats membres à une révision des Traités CECA et CEEA - Hyperlien
- Excerpt - 19/06/1992 - - CECA : ACTIVITES FINANCIERES FUTURES - Hyperlien
- Integral - 30/01/1992 - - 297e Session (extraordinaire) du Comité Consultatif de la CECA, tenue à Luxembourg, le 28/1/1992 sous la présidence de M. Mario CIMENTI, Président du Comité - Hyperlien
- Integral - 09/11/1990 - - (EU) TRAITE CECA : LA COMMISSION EUROPEENNE S'ORIENTE VERS L'EXPIRATION DU TRAITE DE PARIS EN 2002 - Hyperlien
- Integral - 30/05/1990 - - "Renforcement Institutionnel" de l'énergie - Hyperlien
- Integral - 28/05/1990 - - Avenir du traité CECA - Votre note du 03/05/1990 - Hyperlien
- Integral - 10/05/1990 - - Réunion du Groupe "Acier" de Membres de la Commission, le 08/05/1990 - Hyperlien
- Integral - 05/02/1990 - - CECA après 2002 - Hyperlien
- Integral - 06/02/1975 - - LA CECA : L'ESSENTIEL - Hyperlien
- Integral - 22/02/1993 - 4932/93 - Memorandum français sur l'avenir du Traité CECA - Hyperlien
- Excerpt - 09/12/1992 - 10392/92 - Projet de PROCES-VERBAL de la 1623ème session du Conseil (Industrie) tenue à Bruxelles, le 24/11/1992 - Hyperlien
- Excerpt - 26/11/1992 - SI(92)955 - COMPTE RENDU SUCCINCT de la 1623ème session du Conseil consacrée à l'INDUSTRIE - Bruxelles, le 24/11/1992 - Hyperlien
- Excerpt - 24/11/1992 - 10091/92 - 1623ème session du Conseil - INDUSTRIE - Bruxelles, le 24/11/1992 - Hyperlien
- Integral - 20/11/1992 - SI(92)926 - 1543ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 18/11/1992 - - Préparation du Conseil Industrie du 24/11/1992 - Hyperlien
- Integral - 29/10/1992 - 9552/92 - L'avenir du Traité CECA et des activités financières - Assouplissement de l'application du Traité - Hyperlien
- Integral - 23/09/1992 - 8728/92 - Avenir du Traité CECA et des activités financières - Hyperlien
- Integral - 20/08/1992 - 8373/92 - L'avenir du traite CECA et des activités financières - Hyperlien
- Excerpt - 05/05/1992 - 6208/92 - Activités financières de la CECA - Hyperlien
- Excerpt - 14/11/1991 - SI(91)796 - 1497ème réunion du Comité des Représentants Permanents (I) - Bruxelles, le 13/11/1991 - Préparation de la session du Conseil Industrie du 18/11/1991 - Activités financières de la CECA à l'avenir - Hyperlien
- Integral - 11/11/1991 - 9337/91 - Conférence des représentants des gouvernements des Etats membres sur l'Union politique - - Consultation du Parlement européen et de la Commission sur la révision des traités CECA et CEEA - Hyperlien
- Integral - 04/11/1991 - 9135/91 - Activités financières de la CECA à l'avenir - Hyperlien
- Integral - 11/10/1991 - 8261/91 - Activités financières de la CECA à l'avenir - Hyperlien
- Integral - 04/10/1991 - 8524/91 - Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen concernant l'avenir du Traité CECA - Hyperlien
- Excerpt - 19/07/1991 - 5884/91 - CORRIGENDUM AU PROJET DE PROCES-VERBAL de la 1486ème session du Conseil (Industrie) tenue à Luxembourg le 29/04/1991 - Hyperlien
- Excerpt - 02/05/1991 - SI(91)280 - COMPTE RENDU SUCCINCT de la 1486ème session du Conseil consacrée à l'INDUSTRIE - Luxembourg, le 29/04/1991 - Hyperlien
- Integral - ** - 10 - 1990 - O-295/90 - Avant-projet de réponse révisé à la question orale avec débat n° 0-295/90 de MM. LINKOHR, DESAMA et HERVE - Révision des traités CECA et EURATOM - Hyperlien
- Excerpt - 12/10/1979 - - Chefs des délégations ayant négocié le Traité de Paris (du 20/06/1950 au 19/03/1951) - Hyperlien
- Integral - 16/05/1968 - 779/68 - RESOLUTION sur les problèmes posés par la rédaction d'un traité de fusion des Communautés européennes adoptée par l'Assemblée lors de la séance du 15/05/1968 - Hyperlien
- Excerpt - 10/07/1992 - SP(92)2044 - EUROPEAN PARLIAMENT - 07/1992 - SESSION IN BRIEF - Hyperlien
- Integral - 08/07/1992 - A3-0248/92 - Résolution sur les conséquences budgétaires et financières de l'Avenir du Traité CECA - Hyperlien
- Integral - 06/07/1992 - A3-0248/92/ANNEXE - RAPPORT de la commission des budgets sur les conséquences budgétaires et financières de l'Avenir du Traité CECA - Rapporteur: M. Jean-Claude PASTY - ANNEXE : Avis des autres commissions - Hyperlien
- Excerpt - 27/04/1992 - SP(92)1211 - EUROPEAN PARLIAMENT - Committee on Budgets (Summary Record) - Hyperlien
- Integral - 11/03/1992 - A3-0333/91 - Résolution sur le charbon et le marché intérieur de l'énergie - Hyperlien
- Integral - 16/01/1992 - A3-0384/91 - RESOLUTION A3-0384/91 portant avis du Parlement européen sur la convocation de Conférences intergouvernementales en vue de la modification des traités CECA et CEEA - Hyperlien
- Integral - 15/01/1992 - PE155.332 - COMMISSION DES BUDGETS - PROJET DE RAPPORT sur l'avenir du Traité CECA - Conséquences budgétaires et financières - Rapporteur: M. Jean-Claude PASTY - Hyperlien
- Excerpt - 20/12/1991 - SEC(92)43 - 296e SESSION (ordinaire) du Comité Consultatif de la CECA, tenue à Luxembourg, le 17/12/1991 - Hyperlien
- Integral - 20/11/1991 - PE153.479 - PROJET DE RAPPORT de la commission institutionnelle portant avis du Parlement européen sur la convocation de Conférences intergouvernementales en vue de la modification des traités CECA et CEEA - Hyperlien
- Excerpt - 05/11/1991 - SP(91)2728 - PARLEMENT EUROPEEN Commission de la politique régionale et de l'aménagement du territoire - Compte rendu succinct - Hyperlien
- Excerpt - 30/10/1991 - SP(91)2713 - PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION DE L'ENERGIE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE - Bruxelles, 28/10/1991 et 29/10/1991 - Compte rendu sommaire - Hyperlien
- Integral - 11/09/1991 - PE152.241/B - COMMISSION INSTITUTIONNELLE - PROJET DE RAPPORT sur l'intégration des objectifs des traités CECA et CEEA dans le traité CEE - Rapporteur : M. Rudolf LUSTER - Hyperlien
- Integral - 01/07/1991 - SP(91)1745 - EUROPEAN PARLIAMENT - COMMITTEE ON BUDGETS (Summary Record) - Hyperlien
- Excerpt - 25/04/1991 - SP(91)1082 - PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION DE L'ENERGIE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE - Bruxelles, 22/04/1991 et 23/04/1991 - Hyperlien
- Integral - 04/12/1990 - A3-0348/90/PARTIEA - RAPPORT de la commission des budgets sur l'aide mémoire de la Commission des Communautés européennes sur la fixation du taux des prélèvements CECA et l'établissement du budget opérationnel de la CECA pour 1991 (SEC(90) 1495 final - C3-0300/90) - Rapporteur: M. Jean-Claude PASTY (SEC(90) 1884 final - C3-0389/90) - Hyperlien
- Integral - 07/03/1990 - PE139.456 - Consequences of the termination of the ECSC Treaty as regards its oustanding assets and liabilities - Hyperlien
- Integral - 18/04/1951 - - Traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier (Traité de Paris) - Hyperlien
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