SP(1993)57 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 13/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2733/92 posée par MM. Langer et Bettini sur l'intention de la Commission de privilégier arbitrairement le train à grande vitesse, au moins pour ce qui est de l'Italie projet établi par M. Matutes

Document date: [1993]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1993)57
Original Reference Code
SP(1993)57
Reference Archivists

Brouet, Agnes

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Abstract

Volume 1993/0001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 20/01/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 13/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2733/92 posée par MM. Langer et Bettini sur l'intention de la Commission de privilégier arbitrairement le train à grande vitesse, au moins pour ce qui est de l'Italie projet établi par M. Matutes (FRA)

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