SI(1992)119 - Note à l'attention de Mmes et MM. les Membres de la Commission Objet : 1510ème réunion du COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS ADJOINTS - Bruxelles, le 27 février 1992 Compétences externes : * Statut de la Communauté à la CNUED et modalités de sa participation (Rio de Janeiro, juin 1992)
SI(1992)119 - Note à l'attention de Mmes et MM. les Membres de la Commission Objet : 1510ème réunion du COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS ADJOINTS - Bruxelles, le 27 février 1992 Compétences externes : * Statut de la Communauté à la CNUED et modalités de sa participation (Rio de Janeiro, juin 1992)
Document date: [1992]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1992)119
Original Reference Code
SI(1992)119
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1992/0001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 27/02/1992
Note à l'attention de Mmes et MM. les Membres de la Commission Objet : 1510ème réunion du COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS ADJOINTS - Bruxelles, le 27 février 1992 Compétences externes : * Statut de la Communauté à la CNUED et modalités de sa participation (Rio de Janeiro, juin 1992) (FRA)
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