SEC(1992)516 - OJ 1098, point 10 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : AGRICULTURE : Propositions de prix agricoles et mesures y afférentes (COM(92) 94 vol. I et II
COM(92) 94/2) Prolongation des campagnes et mesures conservatoires - Demande d'habilitation (COM(92) 95) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 13 mars 1992
SEC(1992)516 - OJ 1098, point 10 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : AGRICULTURE : Propositions de prix agricoles et mesures y afférentes (COM(92) 94 vol. I et II
COM(92) 94/2) Prolongation des campagnes et mesures conservatoires - Demande d'habilitation (COM(92) 95) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 13 mars 1992
Document date: [1992]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1992/0022
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/03/1992
OJ 1098, point 10 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : AGRICULTURE : Propositions de prix agricoles et mesures y afférentes (COM(92) 94 vol. I et II
COM(92) 94/2) Prolongation des campagnes et mesures conservatoires - Demande d'habilitation (COM(92) 95) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 13 mars 1992. (FRA)
Volume 1992/9006
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/03/1992
OJ 1098, point 10 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : AGRICULTURE : Propositions de prix agricoles et mesures y afférentes (COM(92) 94 vol. I et II
COM(92) 94/2) Prolongation des campagnes et mesures conservatoires - Demande d'habilitation (COM(92) 95) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 13 mars 1992. (FRA)
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