Note sur le projet de règlement intérieur du Comité économique et social, 09.10.1958
Note du secrétariat des Conseils pour la 28ème réunion du Comité des représentants permanents, des 14 et 15.10.1958
Texte d
Note concernant les articles du projet de règlement intérieur au sujet desquels les Conseils souhaitent procéder à un échange de vues avec le bureau du Comité économique et social, 15.10.1958
Texte d
Texte i
Texte nl
Extrait du projet de procès-verbal de la 3ème session du Comité économique et social, 15.10.1958
Extrait de la note d'information du secrétariat des Conseils, du 16.10.1958, sur la 3ème session du Comité économique et social
Lettre du président du Conseil de la CEE au président du Comité économique et social, 21.10.1958. Texte d
Version révisée de la note du 15.10.1958
Texte d
Extrait du projet de procès-verbal de la 14ème session du Conseil de la CEE et de la 11ème session du Conseil de la CEEA, du 04.11.1958, désignant les représentants des Conseils aux entretiens avec le bureau du Comité économique et social
Projet de compte rendu des entretiens du 05.11.1958 entre les représentants des Conseils et des Commissions et le bureau du Comité économique et social
Texte d
Note du secrétariat des Conseils, du 12.11.1958, sur le projet de règlement
Texte d
Projet modifié du règlement intérieur du Comité économique et social, 13.11.1958
Texte d
Texte i
Texte nl
Extrait du projet de procès-verbal de la 33ème réunion du Comité des représentants permanents, 20.11.1958
Extrait du projet de procès-verbal de la 4ème session du Comité économique et social, 27 et 28.11.1958
Extrait de la note d'information du secrétariat des Conseils, du 02.12.1958, sur la 4ème session du Comité économique et social
Correspondance

[C 5/58 REV;fr;de];[R 46/58;fr;de];[R 48/58;fr;de];[1118/58;fr;de];[1119/58;fr;de];[1120/58 REV;it;nl];[1120/58 REV;fr;de];[1169/58;fr;de]

Dutch, French, German, Italian

Textual

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.