Dossier concernant la coordination des travaux de la politique énergétique dans le cadre de la Communauté et de l'OECE
Dossier concernant la coordination des travaux de la politique énergétique dans le cadre de la Communauté et de l'OECE
Documents from 20 March 1953 to 28 November 1960
Identity Statement
Microfiche, Paper
Carr, Mary
Content and Structure
Avant-projet de note concernant les relations entre les secrétariats du Conseil spécial de ministres et de la Haute Autorité de la CECA; Circulaire d'information n° 183 du Conseil relative à la réunion tenue le 23.02.1960, préalablement à la réunion du groupe de travail du comité du gaz de l'OECE; Communication du président du Conseil relative à l'intérêt que la Haute Autorité porte aux travaux effectués dans le domaine de l'énergie au sein de l'OECE. Texte d; Corrigendum à la circulaire d'information n° 183; Décision du Comité exécutif de l'OECE du 19.01.1960 relative aux propositions concernant la suite à donner au rapport
"L'énergie en Europe"; Extrait du procès-verbal de la réunion restreinte du Conseil du 14.06.1960 et approuvé le 11.10.1960 lors de la 70ème session; Extrait du projet de compte rendu de la réunion restreinte de la Commission de coordination tenue le 13.06.1960; Extrait du sommaire des décisions de la 69ème session du Conseil, 14.06.1960; Lettre de M. Jean Monnet relative à la coordination des travaux effectués sur la politique de l'énergie dans le cadre de la Communauté et de l'OECE; Lettre du secrétaire général du Conseil au président du Conseil CECA relative à l'envoi d'observateurs de la Haute Autorité auprès des différents comités verticaux de l'OECE, s'occupant de problèmes énergétiques; Note relative à la coordination des positions des représentants des six gouvernements dans les instances de l'OECE où sont traitées des questions énergétiques; Note relative aux réactions suscitées par la présence d'un observateur du secrétariat des Conseils à la 8ème session du comité de l'énergie de l'OECE, du 18 au 20.07.1960; Résolution du Conseil de l'OECE du 20.03.1953 relative à la participation de la Haute Autorité aux réunions tenues dans le cadre de l'OECE; Travaux du Conseil spécial de ministres lors de la 25ème session du 08.06.1955 et relative à la décision du Conseil CECA concernant les conditions dans lesquelles sera assurée la coordination des travaux effectués sur la politique de l'énergie, d'un côté, dans le cadre de la Communauté et de l'autre côté, dans le cadre de l'OECE
104_1960_COR; 253_1960_INIT; 254_1960_INIT; 255_1960_INIT; 292_1960_INIT; 453_1955_INIT; 561_1955_INIT
Conditions of Access and Use
French
Textual
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.