1. Quorum
2. Adoption de l'ordre du jour Doc. 91/525
3. Approbation du procès-verbal de la réunion précédente (12 novembre 1991)
4. Taux d'intérêt des prêts de la Banque Doc 91/478 distribué en séance
Première partie: Affaires générales
5. La BEI dans un monde en mutation conjointe Commission-BEI
6. Suivi des recommandations du rapport de Coopers & Lybrand (Doc 91/483 Groupe de travail Banque-Commission, Doc 91/522, Doc 91/523 et doc 91/524)
6.1 Volume n°1 - Responsabilités des Directions et coordination (Doc 91/484, Doc 91/510)
6.2 Volume n° 3 - Information en matière de gestion
Deuxième partie: Opérations
Etat récapitulatif des avis de la Commission sur les propositions de financement (Doc 91/479)
7. Financements à l'extérieur de la Communauté
Groupe A
MEDITERRANEE
Prêt bonifié sur ressources propres
7.1 Projet ZAROA WASTE WATER II (Jordanie): Extension du réseau de collecte et de traitement des eaux usées dans six districts de la ville de Zarqa.
Groupe B
ACP/PTOM
Prêt conditionnel sur capitaux à risques
7.2 Projet ADDUCTION D'EAU DE CONAKRY II (Guinée) Renforcement du réseau de distribution d'eau potable et installation de branchements.
Prêt subordonné sur capitaux à risques
7.3 Projet SOCOTA II (Maurice) Investissements complémentaires dans une usine de tissage et de finissage.
EUROPE DE L’EST
Prêt sur ressources propres
7.4 Prêt global NATIONAL BANK OF HUNGARY APEX FACILITY (Hongrie) pour le financement de projets dans les secteurs du tourisme, de l'industrie et des services connexes, y compris des projets en faveur de la protection de l'environnement et d'une utilisation plus économe et plus rationnelle de l'énergie
8. Financements dans la Communauté
Prêts sur ressources propres
Groupe A
8.1 Projet KLÄRANLAGE SOERS (D) Modernisation et adaptation d'une station existante d'épuration des eaux usées à Soers, près d'Aix-la-Chapelle
8.2 Projet ENEL IMPIANTI IDROELETTRICI IV (I) Modernisation et extension de la capacité hydro-électrique dans le nord de l'Italie
8.3 Projet RECORDATI CAMPOVERDE (I) Modernisation et extension d'une usine de produits de chimie fine dans le Mezzogiorno
8.4 Prêt global IRFIS MEZZOGIORNO XII (I) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimension dans les secteurs de l'industrie, des services et des infrastructures
8.5 Prêt global ISVEIMER MEZZOGIORNO XVIII (I) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimension admissibles au titre de l'Article 130, points (a) et (c) du Traité de Rome
Groupe B
8.6 Prêt global FIH IX (DK) Pour le financement d'investissements réalisés par des PME et d'investissements d'ampleur limitée relevant des économies d'énergie, de la protection de l'environnement et des technologies avancées
8.7 Projet WASSERWERK WUPPERTAL (D) Mise en place de mesures supplémentaires de purification à la station d'épuration des eaux de Herbringshausen
8.8 Projet REPSOL PETROLED REFINERIAS II (E)
Modernisation et amélioration de trois raffineries de pétrole à Tarragone, Carthagène et Puertollano
8.9 Projet HAAGEN-DAZS/ARRAS (F) Construction d'une usine de crèmes glacées à Tilloy-lès-Mofflaines près d'Arras (Pas-de-Calais)
8.10 Projet RHONE-POULENC PHENOL (F) Modernisation et extension d'une usine de produits chimiques
8.11 Projet IMP INFORMATION TECHNOLOGY (GRÌ Prêt-cadre pour la diffusion des applications de l'informatique sur l'ensemble du territoire de la Grèce
8.12 Projet IRISH ROADS XII (IRL)
Amélioration du réseau routier en Irlande
8.13 Projet AER LINGUS TEAM (IRL) Nouvelles installations de révision d'avions à l'aéroport de Dublin
8. 14 Projet AMBIENTE TURISMO/AGENSUD (I) Ouvrages de protection contre l'érosion de trois bandes côtières du Mezzogiorno.
8.15 Projet SOLVAY ROSIGNANO V (I) Investissements de modernisation et de protection de l'environnement dans le complexe chimique de Rosignano, en Toscane.
8.16 Projet SIP TRANSMISSION NORD (I) Modernisation et développement des liaisons de télécommunications interurbaines dans six réglons du centre et du nord de l'Italie.
8.17 Prêts globaux EFIBANCA CENTRO NORD VIII et EFIBANCA MEZZOGIORNO VI (I) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimension admissibles au titre de l'Article 130, points (a) et (c) du Traité de Rome
8.18 Prêt global IMI CENTRO NORD XV (I) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimension admissibles au titre de l'Article 130, points (a) et (c) du Traité de Rome
8.19 Projet ANA-AEROPORTOS E NAVEGAçAO AEREA (P)
Modernisation d'installations aéroportuaires et du système de régulation du trafic aérien au Portugal
8.20 Projet SEVERN TRENT WATER V (UK) Amélioration d'infrastructures d'adduction d'eau et d'assainissement dans les East et West Midlands
9. Questions opérationnelles diverses
9.1 Situation générale des opérations Doc 91/509
9.2 Projet INMARSAT II : Changement d'emprunteur
9.3 Projet TELEFONICA DE ESPANA II : Changement des conditions de la garantie
9.4. Projet SES ASTRA SATELLITE : changement de la garantie proposée
9.5. Rapports sur l'état d'avancement de projets (Great Belt et Eurotunnel)
10. Programme d'emprunts autorisés - autorisation globale
Troisième partie: Communications du président
11.1. Opérations en Yougoslavie
11.2. Gestion de l'ECIIP - Instrument financier "EC Investment Partners" - en Méditerranée
11.3. Règlement financier pour les opérations en Méditerranée
11.4. Opérations sur instruments financiers à terme
11.5. Extension du bâtiment de la Banque
Quatrième partie: Divers
12.Questions diverses : départ de M. Arnedo Orbananos
13. Date de la prochaine réunion

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