Procès-verbal de la réunion du Conseil d'administration du 14 mai à Bruxelles
Procès-verbal de la réunion du Conseil d'administration du 14 mai à Bruxelles
Documents from 14 May 1991 to 10 June 1991
Identity Statement
Paper
Mathevon, Valerie
Content and Structure
1.Quorum
2. Adoption de l'ordre du jour Doc. 91/167
3. Approbation du procès-verbal de la réunion précédente
4. Taux d'Intérêt des prêts de la Banque Doc. 91/168
1ère partie Affaires générales
5. Actions nouvelles de la BEI en faveur des PME dans la Communauté Document 91/170
6. L'évolution de la Banque Document 91/171
2ème partie Opérations
Etat récapitulatif des avis de la Commission sur les propositions de financement Doc 91/169
7. Financements l'extérieur de la Communauté
Groupe B
Prêt bonifié sur ressources propres et prêt conditionnel sur capitaux risques
7.1. Prêt global NDB (National Development Bank) III
et proiet NDB VENTURE CAPITAL (Jamaïque) pour le financement de petites et moyennes entreprises des secteurs de l'industrie et du tourisme
8. Financements dans la Communauté
Groune A
Prêts sur ressources propres
8.1 Prêt global CREDIT GENERAL (B) pour le financement de petites et moyennes entreprises en Belgique
8.2 Projet CARRETERAS DE MURCIA (E) Amélioration de routes régionales dans la région autonome de Murcie
8.3 Projet HEI.TOCOLOR GUADALAJARA (E) Construction d'une imprimerie à Guadalajara
8.4 Prêt global BCH (Banco Hipotecarlo de Esoana)
PYME TURISMO V (E) pour le financement d'investissements réalisés par des petites et moyennes entreprises du secteur du tourisme dans les zones assistées d'Espagne
8.5 Prêt global GROUPE LOCAFRANCE V (F) pour le financement d'investissements mobiliers à caractère productif de petite et moyenne dimension
8.6 Projet ENEL TURBIGO (I) Investissements relatifs à la protection de l'environnement dans une centrale existante fonctionnant au fioul dans le nord de l'Italie
8.7 Projet TELERISCALDAMENTO TORINO (I) Construction d'un réseau de chauffage urbain dans la ville de Turin
8.8 Prêt global BPA (Banco Português do Atlantlcol II
(P) pour le financement d'initiatives de petite et
moyenne dimension dans les secteurs de l'industrie,
du tourisme et des services connexes (commerce
exclu), y compris des projets destinés à
économiser l'énergie ou à améliorer l'environnement
Groupe B
8.9. Projet STEAG HEIZKRAFTWERK ZWICKAU (D)
Construction d'une centrale combinée de chaleur et d'électricité fonctionnant au charbon à Zwickau, Allemagne orientale
8.10. Projet METRO VAT.KWGTA (E) Extension du réseau ferroviaire urbain de la ville de Valence
8.11. Projet HIDROELECTRICA IBERDUERO (E)
Renforcement et modernisation du réseau d'électricité au Pays Basque, à Madrid et dans la Castllle-Leon
8.12. Projet RED ELECTRICA DE ESPARA 2 (E) Extension, renforcement et modernisation du réseau national de transport d'électricité
8.13. Prêt global ERGOBANK (GR) pour le financement d'investissements de petite et moyenne dimension en Grèce
8.14. Projet BURGO MEZZOGIORNO (I) Modernisation de trois papeteries dans le Mezzogiorno
8.15. Prêts globaux IHT CENTRO NORD XIV et IMI
MEZZOGIORNO XII (I) pour le financement d'investissements réalisés par des PME dans les secteurs de l'industrie et des services et de projets de petite et moyenne dimension dans les secteurs de l'énergie, de la
protection de l'environnement, des Infrastructures et des technologies avancées
8.16. Prêts globaux MEDIOCREDITO GF.NTRAT.F. CENTRO NORD XV et MEZZOGIORNO VITI (I) pour le financement d'investissements réalisés par des PME dans les secteurs de l'industrie et des services et de projets de petite et moyenne dimension dans le secteur de l'énergie
8.17. Projet PETROFINA NORTH SEA (UK) Mise en valeur du gisement de pétrole Alba dans le secteur britannique de la mer du Nord
9. Questions opérationnelles diverses
9.1. Situation générale des opérations Doc 91/190
9.2. Projets l'extérieur de la Communauté rencontrant des difficultés particulières Doc 91/192
9.3. Financements dans la Communauté
évènements ayant concerné des prêts
en cours en 1990 Doc 91/193
9.4. Analyse des sûretés et des engagements de la Banque concernant ses opérations dans la Communauté Doc 91/196 et Doc /91/197
9.5. Activités EURATOM en 1990 Doc 91/194
9.6. Projet AT&T NSE MADRID: changement de garant Doc 91/164
10. Programme d'emprunts envisagés autorisation globale
3ème partie Communications du Président
11.1. Rôle extérieur de la Banque européenne
d'investissement Doc 91/121
11.2. Chili
4ème partie Divers
12. Autres questions
13. Date de la prochaine réunion
(Lundi 10 juin 1991, Luxembourg, après la séance annuelle du conseil des gouverneurs)
Annexe 1 au PV/91/09
Annexe 2 CA/Doc. 91/170
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