1.Quorum
2.Adoption de l'ordre du jour Doc. 91/016
3. Approbation du procès-verbal de la réunion précédente
4. Taux d'Intérêt des prêts de la Banque Doc 91/063
1ère partie Affaires générales
5. Projet de bilan de compte de profits et pertes pour l'exercice clos le 31 décembre 1990 Doc 91/065
6. Les critères d'eligilité de la Banque Doc 91/072
7. Actions nouvelles de la Banque en faveur des PME et des grandes Infrastructures d'intérêt communautaire Document 91/073
2ème partie Opérations
Etat récapitulatif des avis de la Commission sur les propositions de financement Doc. 91/064
8. Financements à l'extérieur de la Communauté
Groupe A
ACP
Capitaux à risques
8.1 Projet RESORT HOTEL (Grenade)Financement d'un projet hôtelier la Grenade
Prêts conditionneles sur capitaux à risques
8.2 Projet CERAMIC TILES (Lesotho) Construction d'une usine destinée fabriquer du carrelage céramique pour sols et murs partir de l'argile locale
8.3 Projet DEMAS SENEGAL (Sénégal) Renouvellement de matériel dans le secteur des transports
Groupe B
Prêt bonifié sur ressources propres et prêt conditionnel sur capitaux à risques
8.4 Projet SMIN IV (Mauritanie) Mise en exploitation du gisement de minerai de fer de M'Haoudat
Prêt conditionnel sur capitaux à risques
8.5 Projet SNEL ELECTRIFICATION OF NORTH KIVU (Zaïre) Amélioration et extension du réseau public d'électricité dans l'Est du Zaïre
MEDITERRANEE
Prêt sur capitaux à risques
8.6 Projet CAPIAUX A RISQUES (Algérie) Création d'une société financière de participations
9. Financements dans la Communauté
Groupe A
Prêt sur resources propres
9.1 Prêt global BANK VAN ROESELAERE II (BEI/BEI PME B)(B) pour le financement d'entreprises de petite et moyenne dimension
9.2 Projet CNA/SAPRR 39 AUTOROUTE (F) Construction de la section Dijon/Dole sur l'autoroute péage A39
9.3 Prêt global BTP FINANCES TII (BEI/BEI PME B)(F) pour le financement d'investissements immobiliers caractère productif de petite et moyenne dimension
Prêt global CCBP BAIT. TU (BEI/BEI PME B)(F) pour le financement investissements immobiliers caractère productif de petite et moyenne dimension
9.5. Projet SERONO SUD/BARI (I) Construction d'une nouvelle usine de produits pharmaceutiques
9.6. Projet HENKEL SUD II (I) Agrandissement d'une usine de poudre laver Ferentino, Sud-Latium
9.7. Prêt global EFIBANCA CENTRO NORD VII (BEI/BEI PME B)(I) pour le financement, dans le centre et le nord de l'Italie, de projets réalisés par des PME des secteurs de l'industrie et des services et de projets relevant de l'énergie, de l'environnement et des technologies avancées
9.8. Prêt global MEDIOCREDITO LOMBARDO CENTRO
NORD VI (BEI/BEI PME B)(I) pour le financement, dans le centre et le nord de l'Italie, de projets réalisés par des PME des secteurs de l'industrie et des services et de projets relevant de l'énergie, de l'environnement et des technologies avancées
Groupe B
Prêt sur ressources propres
9.9. Projet DONG VII (DK)Construction d'une Installation de stockagedu gaz naturel et d'une station de pompage pour le pétrole brut
9.10. Projet EVG ERDGAS GmbH (D)Construction de deux conduites de transportde gaz naturel reliant le réseau de gaz actuelde l'Allemagne orientale au réseau européende gaz
9.11. Projet DISINQUINAMENTO PO V/FIO 89 (I) Aménagements pour la collecte et le traitement des eaux usées dans le bassin du Pô enEmilie-Romagne, en Lombardie et au Piémont
9.12, Projet ECT TERMINAL ROTTERDAM (NL)Construction d'un nouveau terminal automatisépour conteneurs
9.13. Prêt global DEUTSCHE BANK DE INVESTIMENTO (P) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimension visant le développement de
l'industrie, du tourisme et des services connexes (commerce exclu), compris des projets conçus pour économiser l'énergie et améliorer l'environnement
Opération située située en partie en dehors des territoires européens des Etats membres
9.14. Projet SES ASTRA SATELLITE TT (Article 18) Achat et lancement sur orbite géostationnaire d'un satellite de télédistribution relié à une station terrestre au Luxembourg
10. Questions opérationnelles diverses
10.1 Situation générale des opérations Doc 91/094
10.2 Crédits accordés par l'intermédiaire de banques allemandes Doc 91/095
10.3. Politique méditerranéenne rénovée
Quatrièmes Protocoles financiers avec les pays du Maghreb, du Machrek et Israël Doc 91/096
10.4. Opérations de la Banque dans la République tchèque et slovaque, Bulgarie et en Roumanie Doc 91/098
3ème partie: Communications du Président
11. Banque Européenne pour la Reconstruction et le
Développement
4ème partie Divers

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