Procès-verbal de la réunion du Conseil d'administration du 12 novembre à Luxembourg
Procès-verbal de la réunion du Conseil d'administration du 12 novembre à Luxembourg
Documents from 12 November 1991 to 12 December 1991
Identity Statement
Paper
Mathevon, Valerie
Content and Structure
1.Quorum
2.Adoption de l'ordre du jour Doc. 91/340
3. Approbation duprocès-verbal de la réunion précédente 30 septembre-Ier octobre 1991 PV/91/16 Pt PV/91/17)
4. Taux d'Intérêt des prêts de la Banque Doc 91/341
Première partie - Affaires générales
5. "The EIB in Changing World" Note des administrateurs désignés par la Commission des Communautés Européennes observations du comité de direction Doc 91/413
6. Extension éventuelle des Interventions de la Banque en dehors de la Communauté Doc 91/414
7. Suivi des recommandations du rapport (Volume N° II) de Coopers hybrand Recrutement, formation et perfectionnement du Personnel Doc 91/415
Deuxième partie: Opérations
Etat récapitulatif des avis de la Commission sur les propositions de financement Doc 91/342
8. Financement à l'extérieur de la Communauté
Groupe A
ACP/PTOM
Prêt bonifié sur ressources propres
8.1 Projet AIR PACIFIC ADI AIRPORT MAINTENANCE CENTRE (Fidji) Construction d'un centre d'entretien d'avions à l'aéroport international de Nadi
Prêt conditionnel sur capitaux risques
8.2 Prêt global BANQUE DE DEVELOPPEMENT DES COMORES II (Comores) pour le financement de petites et moyennes eritreprises opérant dons les secteurs industriel, agro-industriel du tourisme et des transports
Groupe B
ACP/PTOM
Prêts conditionnels sur capitaux risques
8.3 Projet SONABEI. 11 (Burkina Faso) Réalisation d'une ligne électrique entre Bobo-Dioulasso et Banfora
8.4 Projet BLANTYRE WATER II Malaw Seconde phase du programme d'extension du système de production et de distribution fl'eau au Malawi
Prêts conditionnel sur capitaux risques et prises de participation
8.5 Prêt global MALAWI (Malawi) Prêt global et prise de participation directe pour la promotion d'entreprises productives des secteurs industriel, minier et touristique
8.6 Prêt global TANZANIA DEVELOPMENT FINANCE COMPANY IIMITED.( TDFI.IV (Tanzanie)) pour le financement de petites et moyennes entreprises, des secteurs insdustriels, agro-industriels et touristiques et prise de participation dans le capitale de la TDFI
MEDITERRANEE
Prêt sur ressources propres
8.7 Projet PERIMETRE IRRIGUE DES DOUKKALA (Maroc)
Mise en place d'un réseau d'irrigation sur 64 000 hectares
Prêt bonifié sur ressources propres
8.8 Projet PERIMETRES IRRIGUES DU NORD (Tunisie) Irrigation de trois secteurs dans le Nord de la Tunisie
EUROPE DE L'EST
Prêt sur ressourcps propres
8.9 Projet HVHT KELENFQÌ.D REFfABILITATION (ifongrie) Première phase de la modernisation de la rontrale
de Kelenföld (chaleur et électricité)
9. Financements dans la Communauté
Prêts sur ressources propres
Groupe A
9.1 Prêt global WESTLB VII (Π) pour le financement rie projets de petite et moyenne dimension concernant les infrastructures, la protection de l'environnement et les économies énergie
9.2 Prêt global BANCO DE CREDITO AGRICOLA PYME VII
pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimension relevant de agro-industrie en Espagne
9.3 Projet STILFRANCE SA (F) Création d'une unité de production de carrelage émaillé Maizières- cs-Hetz (Moselle)
9.4 Prêt global SEFERGIE II (F) pour le financement d'investissements de petite et moyenne dimension destinés contrihuer au développement du transport ferroviaire
9.5 Projet PPC ΙΜΓ ENERGY FRAMEWORK (ORI
Prêt cadre pour le financement de petits projets
dans le secteur de l'énergie inclus dans les PMI Gréce
9.6 Projet ACQUE ABRUZZO MOl.lSE/AGENSUn ( 1 )
Mise en place d'infrastructures d'approvisionnement
en eau potable dans les Abruzzes et en Molise
9.7 Projet METANO CITTA II (1) Extension des réseaux de distribution de gaz naturel dans le Centre et le Nord de l'Italie et dans le Mezzogiorno
9.8 Projet AGSW TEI.ERI SCALDAMENTO VERONA ( 1 )
Extension du réseau de chauffage urbain à Vérone
9.9 Projet FOS FIBRE OTTICHE Extension d'une usine de fibres optiques pour les télécommunications dans le Mezzogiorno
9.10 Prêt global BPI IX (F) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimension relevant des secteurs de l'industrie, du tourisme et des services connexes (commerce de détail excepté), ainsi que de projets conçus pour économiser l'énergie on pour améliorer l'environnement
9.11 Projet BRISTOL WATER (UK) Amélioration d'infrastructures d'adduction d'eau dans la région de Bristol
9.12 Projet FISONS R+D CENTRE (UK) Amélioration d'installations pharmaceutiques de recherche et de développement dans l'Est des Midlands (Angleterre)
GROUPE B
9.13 Projet TEERBAU GMBH (D) Construction de 17 centrales d'enrobage bitumineux et de centrales béton pour la fabrication matières premières destinées la remise en état du réseau routier est-allemand
9.14 Projet JUNTA DE SANEAMIRNTO DE CATAI.UNA (Fl
Réalisation d'ouvrages d'assainissement dans le cadre
du plan régional d'assainissement pour la Catalogne
9.15 Projet IFEMA FERIA DE MADRID (E)
Construction fl'un nouveau centre de foires
commerciales internationales à Madrid
9.16 Projet RENFE AVE MADRID-SEVILLA Construction d'une liaison ferroviaire grande vitesse entre Madrid et Séville
9.17 Projet LYON PER PUER1QUE_N0RD (F) Construction du boulevard périphérique nord de Lyon
9.18 Projet LYON VOIRIE URBAINE (F) Travaux d'aménagement de la voirie urbaine et construction de parcs de stationnement à Lyon
9.19 Prêt global CCCE DOM PME (F) pour le financement d'investissements productifs de petite et moyenne dimension dans les départements français d'outre-mer (ΠΟΜ)
9.20 Projet METRO D'ATHENES (GR) Extension du Réseau de chemin de fer métropolain d'Athènes
9.21 PRET-CADRE CCA INFRASTRUCTURE (GR) Prêt-cadre multisectoriel pour des projets d'infrastructure au titre du Cadre Communautaire d'appui (CCA) pour la Grèce
9.22 Projet AUSIRONT II Modernisation de trois usines chimiques situées Bussi (Pescara). Spinetta Marengo (Alexandrie) et Porto Harghera (Venise)
9.23 Prêts globaux CREDIOP CENTRO NORD IV et CREDIOP
MEZZOGIORNO IV (1) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimension admissibles au titre de l'Article 130, points a) et c) du Traité de Rome, réalisées dans le centre et le nord de l'Italie et dans le Mezzogiorno
9.24 Prêt global SAN PAOLO MEZZOGIORNO III (I)
pour le financement d'initiatives de petite et moyenne
dimension admissibles au titre de l'Article 130, points a) et c) du Traité de Rome
9.25 Prêt gbobal ABN-AMR0 EURO (NL) pour le financement de petite et moyenne dimension sur le territoire des Etats membres de la CEE
9.26 Prêts globaux CAIXA GERAI DE DEP0SIT0S (CGD) VIII et MUNICIPAL INFRASTRUCTURES II (E) pour le financement a) d'initiatives de petite et moyenne dimension relevant des secteurs de l'industrie, du tourisme et des services connex (commerce exclu) et b) travaux d'infrastructure de petite et moyenne dimension réalisés par les municipalités
9.27 Projet SKYE BRIDGE (UK) Construction d'un lien fixe en l'Ecosse et l'Ile de Skye
9.28 Projet DEMTNEX SCOTT FIELD (UK) Mise en valeur du gisement de pétrole Scott dans le secteur britannique de la mer du Nord
9.29 Projet ORYX-ALBA FIELD (UK) Mise en valeur du gisement de pétrole Alba dans le secteur britannique de la mer du Nord
9.30 Projet TIOXIDE EFFLUENT TREATMENT (UK/F)
Traitement des effluents dans deux usines de dioxyde
de titane situées Calais (F) et Rrimsby (UK)
Troisième partie - Affaires générales II
10. AELE: Administration par la BEI d'un mandat relatif à des fonds AELE destinés à certaine sregions d ela CEE releavant de l'objectif 1
11. Questions opérationnelles diverses
11.1 Situation générale des opérations Doc 91/457
11.2 Projet FORD ELECTRONICA changement de garant
11.3 Projet HAMILTON GAS: changement de garant
12. Programme d'emprunts autorisés - autorisation globale
Quatrième partie - Communications du Président
13.1 Situation en Yougoslavie
13.2 Réglement financier pour les opérations en Méditerranée
Cinquième partie - Divers
14. Questions diverses
ANNEXE 1 au PV/91/18
ANNEXE 2 au PV/91/ 18
ANNEXE 3 au PV/91/18
Conditions of Access and Use
English, French, German
Textual