1.Quorum
2.Adoption de l'ordre du jour Doc. 91/212
3. Approbation du procès-verbal de la réunion précédente (14 mai 1991)
4. Taux d'Intérêt des prêts de la Banque Doc. 91/213
1ère partie Opérations
Etat récapitulatif des avis de la Commission sur les propositions de financement
5. Financements l'extérieur de la Communauté
GROUPE A
ACP
Prêt conditionnel et subordonné sur capitaux à risques
5.1 Projet AEL (Aluminimu Enterprises Ltd) (Ghana) Modernisation et extension d'une fonderie d'aluminium secondaire
GROUPE B
ACP
Prêt bonifié sur ressources propres et prêt conditionnel sur capitaux à risques
5.2 Pro et ASECNA II (Afrique/Régions)
Renouvellement et modernisation d'équipements
pour maintenir et améliorer la sécurité aérienne
MEDITERRANEE
Prêt bonifié sur ressources propres
5.3 Projet CAIRO GAS DISTRIBUTION (Egypte) Extension de réseaux de distribution du gaz naturel dans la ville du Caire
Prêt bonifé ressources propres et prise de participation sur capitaux à risques
5.4 Prêt elobai CYPRUS DEVELOPMENT BANK (Chypre) pour le financement d'investissements productifs
Chypre et d'une prise de participation de la BEI au nom de la Communauté
Prêt sur capitaux à risques
5.5 Prêt global SECTEUR BANCAIRE (Chypre) pour le financement de prises de participations
6. Financements dans la Communauté
GROUPE A
Prêt sur ressources propres
6.1 Extension des installations d'adduction d'eau et d'assainissement de la ville de Malaga
6.2 Prêt global BFCM (Banque Fédérative du Crédit Mutuel) III (BEI/PME B) (F) pour le financement d'investissements de petite et moyenne dimension
6.3 Prêt global CMB (Caisse Fédérale du Crédit Mutuel de Bretagne) II (BEI/PME B) (F) pour le financement d'investissements de petite et moyenne dimension
6.4 Prêt global INTERBAIL II (F) pour le financement d'investissements immobiliers caractère productif de petite et moyenne dimension
6.5 Projet ENEL FIUME SANTO II Renforcement des équipements de transformation et de transport d'électricité en Sardaigne
6.6 Prêts globaux ICLE MEZZOGIORNO II et ICLE CENTRO NORD II (I) pour le financement de projets réalisés par des PME relevant des secteurs de l'industrie et des services et de projets de petite et moyenne dimension dans les domaines de, l'énergie, de la protection de l'environnement et des technologies avancées
6.7 Projet NORTHUMBRIAN WATER Vili (UK) Amélioration des infrastructures relatives l'eau et l'assainissement dans le nord-est de l'Angleterre
6.8 Projet MIDLAND PRINTING (UK) Modernisation et extension d'une imprimerie
GROUPE B
6.9 Projet NOVO NORDISK CENTRE flK Construction d'un centre de recherche et développement Ballerup
6.10 Projet A.P. MOELLER OIL GAS DK) Construction de deux installations auto élévatrices de forage en mer et poursuite de la mise en valeur du gisement Uan Oil dans le secteur danois de la mer du Nord
6.11 Projet RUHRÖL GELSENKIRCHEN (D) Modernisation d'une raffinerie Gelsenkirchen pour la production de produits pétroliers légers
6.12 Projet RENFE IV (E) Modernisation de liaisons ferroviaires Interurbaines et amélioration des réseaux ferrés métropolitains de Madrid, Barcelone et Valence
6.13 Projet TELEFONICA DE ESPANA 11 (E) Modernisation et extension du réseau espagnol de télécommunications
6.14 Prêt global BCL (Banco de Crédito Local de Espana) LOCAL SECTOR XI (E) pour le financement de petits projets d'infrastructure et d'autres aménagements éligibles réalisés par des collectivités locales
6.15 Projet SNCF TGV NORD (F) Accroissement de la contribution de la Banque au financement du projet
6.16 Projet ENEL RETI MEZZOGIORNO III (T) Extension et modernisation des réseaux de transport et de distribution d'électricité dans le Mezzogiorno
6.17 Projet RF.NI CULTURALI MEZZOGIORNO/FIO 89 (I) Aménagements destinés la protection du patrimoine culturel et la rénovation urbaine dans le Mezzogiorno
6.18 Prêt global AMBROVENETO CENTRO NORD (BEI/PME B) (I) pour le financement de projets réalisés par des PME relevant des secteurs de l'industrie et des services dans le centre et le nord de l'Italie
6.19 Projet FORD ELECTRONICA (P) Construction d'une usine d'équipements audio pour automobiles
6.20 Projet SOUTHERN WATER II (UK) Amélioration des infrastructures relatives l'eau et l'assainissement dans le sud-est de l'Angleterre
6.21 Projet BQC INDUSTRIAL GASES (UK) Extension et modernisation d'installations de production de gaz Industriels au Royaume-Uni
6.22 Projet FORD ENGINE UK (UK) Production d'un nouveau moteur d'automobile Bridgend et Swansea (Pays de Galles) et Belfast (Irlande du Nord)
Projet situé en partie en dehors du territoire européen des Etats membres
6.23 Projet EURAFRICA (CABO SUBMARINO) (P) (Article 18)
Câble sous-marin de télécommunications
7. Questions opérationnelles diverses
7.1 Situation générale des opérations Doc 91/244
8. Programme d'emprunts envisagés autorisation globale
2ème partie Communication du Président
9.1 Financements en Méditerranée l'aide des ressources budgétaires communautaires le rôle de la Banque
9.2 Conférences intergouvemementales répercussions sur la BEI Document 91/250
9.3 Financement privé de grands projets d'infrastructure
3ème partie Divers
ANNEXE au PV/91/10

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Textual