1.Quorum
2.Adoption de l'ordre du jour Doc. 91/340
3. Approbation duprocès-verbal de la réunion précédente (22-23 juillet 1991) PV/91/13 et PV/91/1A
4. Taux d'Intérêt des prêts de la Banque Doc. 91/341
1ère partie - Opérations
Etat récapitulatif des avis de la Commission sur les propositions de financement Doc. 91/342
5. Financements à l'extérieur de la Communauté
Groupe A
ACP
Prêt bonifié sur ressources propres et prêt conditionnel sur capitaux risques
5.1. Prêt global AIB (Aruban Investment Bank) II (Aruba): Deuxième prêt global l'AlB Prêt bonifié sur ressources propres et prise de participation sur capitaux risques
5.2. Prêt global ZDB (Zimbabwe Development Bank) III (Zimbabwe) pour le financement de petites et moyennes entreprises
Prêt conditionnel sur capitaux risques
Projet MAYOTTE MARINE TRANSPORT (Mayotte, territoire français d'outre-mer) Acquisition d'un transbordeur pour le transport des passagers et des véhicules
MEDITERRANEE
Prêt bonifié sur ressources propres
5.4. Projet ASSAINISSEMENT GABES (Tunisie) Collecte et traitement des eaux usées dans trois villes du golfe de Gabès
Prêt bonifié sur ressources propres et prêt conditionnel sur capitaux risques
5.5. Projet IDB (Industrial Development Bank) SMALL ENTERPRISE Operation (Jordanie) Opérations parallèles pour financer la création de petites entreprises des secteurs de l'industrie et du tourisme et des secteurs connexes
Groupe B
ACP
Prêt bonifié sur ressources propres
5.6. Proiet FRIGUIA IV (Guinée) Réhabilitation du chemin de fer et de la capacité de réserve de l'atelier l'évaporation d'une unité de production d'alumine
MEDITERRANEE
Prêt bonifié sur ressources propres
5.7. Proiet AUTOROUTE EST-OUEST II (Algérie) Construction d'un tronçon de la nouvelle autoroute est-ouest contournant la ville de Bouira
6. Financements dans la Communauté
Groupe A
Prêts sur ressources propres
6.1. Prêt global BPE (Banco Popular Espafjoll PYHE IV pour le e financement d'initiatives de petite et moyenne dimension en Espagne
6.2. Prêt global d'infrastructure régionale CLF MIDI
PYRENEES III (F) pour le financement d'infrastructures publiques de petite et moyenne dimension
6.3. Prêt global d'infrastructure régionale CLF PACA-CORSE III (F) pour le financement de petites et moyennes Infrastructures publiques d'intérêt régional
6.4. Prêt global BAIL EQUIPMENT III (F) pour le financement d'investissements productifs de petite et moyenne dimension
6.5. Prêt global NIBID VITI (GR) pour le financement d'investissements de petite et moyenne dimension
6.6. Projet INFRASTRUTTURE URBANE/AGENSUD (I) Six aménagements relatifs aux transports urbains dans le Mezzogiorno
6.7. Prêts globaux INTERBANCA CENTRO NORD VII et INTERBANCA MEZZOGIORNO (I) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimension admissibles au titre de l'Article 130 points a) et c) du Traité
de Rome
6.8. Prêt global MEDIOCREDITO CENTRALE MEZZOGIORNO IX pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimension dans les secteurs de l'industrie et des services (tourisme Inclus, commerce de détail
exclu) dans le Mezzogiorno
6.9. Projet EDP MIRANDA HYDROELECTRIC POWER STATION (P) Extension d'une centrale hydroélectrique
Groupe B
6.10. Projet QNDRAF-DESSEL (B) Construction d'une usine de traitement de déchets nucléaires
6.11. Projet THA INDUSTRIAL RESTRUCTURING (D): Prêt-cadre la THA (Treuhandanstalt) pour le financement d'investissements de restructuration dans des sociétés détenues par la THA en Allemagne orientale
6.12. Projet VERBUNDNETZ GAS OSTDEUTSCHLAND (D): Rénovation et transformation du réseau principal de transport du gaz de l'ancienne RDA
6.13. Projet AIR INTER (F) Renouvellement partiel de la flotte et mise en place d'équipements connexes au sol
6.14. Projet ESB TRANSMISSION IV (IRL) Amélioration des réseaux de transport et de distribution d'électricité en Irlande
6.15 Projet EDISON MARGHERA (I) Réhabilitation et augmentation de la puissance de deux centrales thermiques dans le nord de l'Italie
6.16. Projet SIP MEZZOGIORNO VIII (I) Modernisation et développement du réseau de télécommunications dans le Mezzogiorno
6.17. Projet CALP SIENA (I) Modernisation d'une ligne de fabrication d'articles de ménage en cristal située en Toscane
6.18. Projet NESTLE ITALIA (I) Modernisation d'une fabrique de chocolat et d'une usine de pâtes alimentaires dans le centre de l'Italie
6.19. Projet ESTRADAS IX (P) Construction de deux Importants tronçons de routes nationales
6.20. Projet FORD/VOLKSWAGEN VX62 JOINT VENTURE (P): Construction d'une usine fabriquant une voiture particulière usages multiples et réalisation des investissements relatifs sa conception et son lancement
6.21. Projet CABLE AND WIRELESS MERCURY II (UK) : Extension d'un réseau de télécommunications dans l'ensemble du Royaume-Uni
6.22. Projet ICI PHARMACEUTICALS (UK) Amélioration d'installations fabriquant des produits pharmaceutiques dans le nord de l'Angleterre
6.23. AUTORISATION GLOBALE II/INFRASTRUCTURE (CEE) pour le financement d'infrastructures de petite et moyenne dimension
6. Financements dans la Communauté
7.1 Situation générale des opérations Document 91/377
7.2. Projet SATELITE HISPASAT changement de garant Doc 91/378
8. Programme d'emprunts envisagés autorisation globale
Deuxième partie Affaires générales - 1
9. Critères d'admissibilité pour les Investissements des PME dans le secteur du tourisme en dehors des zones assistées Doc 91/380
Troisième partie Communications du Président
10.2. Règlement financier pour les opérations en Méditerranée
10.3. Conférences Intergouvemementales
10.4. Extension des opérations l'extérieur de la Communauté
Quatrième partie Divers
11. Date de la prochaine réunion
(Mardi 12 novembre 1991 Luxembourg)
Cinquième partie Affaires générales - 2
12. Structure de la Direction de la Banque
ANNEXE 1 au PV/91/16

English, French, German

Textual