Première partie
1. Quorum
2. Adoption de l'ordre du jour Doc 91/269
3. Structure de direction de la Banque
Deuxième partie
4. A pprobation du procès-verbal de la
réunion précédente (10 juin 1991)
5. Taux d'intérêt des prêts de la Banque Doc 91/269
I. Affaires générales
6. Réévaluation des perspectives d'activité de la Banque en 1991 Doc 91/270
7. Conférences intergouvernementales Doc 91/271
8. Statistiques sur la passation des marchés des projets financés par la Banque en 1990 Doc 91/272
II. Opérations
Etat récapitulatif des avis de la Commission
sur les propositions de financement
9. Financements à l'extérieur de la Communauté
ACP
GROUPE A
Prêt bonifié sur ressources propres
9.1 Projet CAYMAN WATER (Iles Cayman) Mise en place d'un réseau de distribution d'eau potable
Prêt bonifié sur ressources propres (Lomé IV) et prêt sur capitaux risques (Lomé III)
9.2 Projet SBM BANANES (Cameroun) Réhabilitation et modernisation d'une plantation de bananiers
Prêt conditionnel sur capitaux risques
9.3 Projet GREATER BANJUL WATER SUPPLY II (Gambie) Extension et remise en état des installations d'alimentation en eau de l'agglomération de Banju
Groupe B
Prêt bonifié sur ressources propres
9.4 Projet OSO CONDENSATE (Nigéria) Mise en valeur du gisement de condensat Oso situé en mer, dans la République, fédérale du Nigéria
Prêt bonifié sur ressources propres et prise de participation sur capitaux risques
9.5 Projet KENYA GLOBAL ENTERPRISE (Kenya) Financement de projets de petite et moyenne dimension réalisés dans le secteur privé et relevant de l'agro-industrie du secteur manufacturier, des mines et du tourisme
MEDITERRANEE
Groupe B
Prêt conditionnel sur capitaux à risques
9.6. Prêt global CENTRAL BANK (Malte) pour le financement d'institutions de crédit long terme par l'intermédiaire de la Banque centrale de Malte
EUROPE DE l'Est
Groupe B
Prêts sur ressources propres
9.7. POLISH DEVELOPMENT BANK APEX FACILITY (Pologne) pour le financement de projets de petite et moyenne dimension des secteurs de l'industrie, de l'agro industrie, des services connexes et du totirisme, compris des investissements relatifs la protection de l'environnement et une utilisation plus rationnelle de l'énergie
9.8. Proiet RENEL POWER PLANT REHABILITATION (Roumanie) Réfection d'urgence de quatre générateurs dans deux centrales au lignite
10. Financements dans la Communauté
Groupe A
Prêts sur ressources propres
10.1. Prêt global KREDTETBANK TT (B) pour le financement de petites et moyennes entreprises en Belgique
10.2. Proiet ORESUND FERRY CONNECTION (DK): Amélioration du service de ferry-boat (Oresund entre Elseneur (Danemark) et Helsingborg (Suède)
10.3. Prêt d'infrastructure régionale CLFAQUITAINE III (F) pour le financement d'infrastructures publiques régionales, de petite et moyenne dimension
10.4. Prêt régional infrastructures CLF LANGUEDOC-ROUSSILLON III (F) pour le financement d'infrastructures publiques régionales, de petite et moyenne dimension
10.5 Prêt global MIDLAND BANK (GR) pour le financement d'investissements de petite et moyenne dimension
10.6 Projet ACQUE BASILICATA PUGLIA II/AGENSUD Infrastructures pour l'approvisionnement en eau potable en Basilicate et dans les Pouilles
10.7 Projet ITALGAS ROMA IV (I) Extension d'un réseau de distribution de gaz naturel dans la zone métropolitaine de, Rome
10.8 Prêt global BANCO DI NAPOLI MEZZOGIORNO VU (T) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimension relevant de l'industrie et des services (tourisme Inclus, mais commerce de détail exclu)
10.9 Prêt global VENEFONDIARIQ CENTRO NORD (1) pour le financement de projets réalisés par des PME des secteurs de l'industrie, du tourisme et des services, ainsi que de projets de petite et moyenne dimension dans les secteurs de l'énergie, de la protection de l'environnement et des infrastructures dans le centre et le nord de l'Italie
10.10 Projet OPTICAL FIBRES CI.WYD (UK) Extension d'une installation de fabrication de fibres optiques Deeside, nord du Pays de Galles
10.11 Projet UNITED BISCUITS II (UK) Réinstallation et extension d'installations de production d'aliments congelés et de produits de restauration rapide à Manchester et Grimsby
Projet IRISH TEEECOMMUNJCATTONS XI (IRL) Extension du réseau de télécommunications national et International irlandais
Groupe B
10.12 Projet OPEL WERKE EISENACH (D) Création d'une nouvelle usine d'automobiles Eisenach, Thuringe
10.13 Projet AUTOPISTA CASTELLDEFELS-SITGES (E)
Construction d'une autoroute entre Castelldefels et Sitges, Catalogne
Groupe
10.15. Projet SEAT AUTOMOVIL (E) Renforcement et extension d'usines d'automobiles et investissements liés iui lancement de nonveanx modèles
10.16. Projet CNA/SANEF AUTOROUTE 16 SUD (F) Construction de la section l'ile Adam/Amiens sur l'autoroute péage 16
10.17. Prêt global PARIBAS EURO PME (F) pour le financement d'investissements productifs de petite et moyenne dimension en France et dans d'autres pays membres de la CEE
10.18. Projet STRADE SARDEGNA/AGENSUD (I) Construction d'infrastructures routières et d'un parc de stationnement en Sardaigne
10.19. Projet AGIP GIACIMENTI NORD/SUD III (I) Mise en valeur et extension de cinq gisements de gaz naturel
10.20. Projet SNAH GASDOTTI (I) Renforcement du réseau de transport du gaz dans le centre et le nord de l'Italie
10.21. Projet ANNOVATI FROSSASCO (I) Extension d'une usine de panneaux de particules dans la province de Turin, Piémont
10.22. Projet CIBA GEIGY NAPOLI IV (T) Restructuration d'une usine de produits pharmaceutiques située près de Naples
10.23. Projet LUXAIR ACHAT D'UN NOUVEL AVION (L)
10.24. Projet DEWKOLEK BUGGENUH (NL)Construction d'une centrale cycle combiné à Buggenum dans la province, du Limbourg
10.25. Projet BRISA (P) Construction de la deuxième phase de l'autoroute Porto-Amarante
Groupe B
10.26 Projet CORBY POWER (UK) Construction d'une centrale au gaz à Corby, Northamptonshire
10.27. Projet MARATHON SAGE/BRAE COMPLEX (UK)
Construction du gazoduc SAGE et mise eu valeur du gisement de condensât East Brae dans le secteur britannique de la mer du Nord
10.28 AUTORISATION GLOBALE V/INDUSTRIE (CEE) pour le financement d'investissements de petite et moyenne dimension du secteur productif
10.29 Projet situé en partie en dehors du territoire européen des Etats membres
Prêt et garantie sur ressources propres
10.29. Projet INMARSAT II (Article 18) Fourniture de quatre satellites de télécommunications destinés aux navires et aux avions (liaisons commerciales et sécurité)
11. Questions opérationnelles diverses
11.1 Situation générales des opérations Doc 91/311
11.2 Projet TAT Transport Aérien Régional (F) modifications de la structure de garantie Doc 91/312
III. Communications du Président
12.1 Suspension des opérations de la Banque en Yougoslavie
12.2 Extension éventuelle des interventions de la Banque à l'extérieur de la Communauté Doc 61/121
12.3 Nouveau règlement financier pour les opérations en
Méditerranée
12.4 Négociations avec l'AELE sur une zone économique
européenne
12.5 Charte Européenne de l'Energie
IV. Divers
12. Calendrier provisoire des réunions du conseil d'administration en 1992

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