1.Quorum
2.Adoption de l'ordre du jour Doc. 91/016
3. Approbation du procès-verbal de la réunion précédente (11/12/1990)
4. Taux d'Intérêt des prêts de la Banque Doc 91/107
1ère partie Affaires générales - I
5. Activité et rôle de la Banque
5.1 Analyse de l'activité de la Banque en 1990 et perspectives pour l'exercice 1991 Document 91/019
Réserve des prêts approuvés et à signer au 31.12.1990
5.2 L'activité de la Banque dans les années 1990
Introduction
5.2.1 La BEI et le développement régional
5.2.2 L'action de la BEI en faveur des PME analyse et propositions
5.2.3 L'activité de la BEI en faveur des grandes Infrastructures d'intérêt communautaire analyse et propositions
Annexe aux Documents 91/022 et 91/023
5.3 Note des administrateurs désignés par la Commission (distribuée pour la première fols en novembre 1990) et des administrateurs pour le Royaume-Uni "Le rôle de la BEI dans les années 1990"
Documents 91/20 24 (Introduction, La BEI et le développement régional. L'action de la BEI en faveur des PME analyse et propositions, et L'activité de la BEI en faveur des grandes infrastructures d'intérêt communautaire analyse et propositions, plus Annexe), ainsi que deux notes rédigées l'une par les administrateurs désignés par la Commission et l'autre par les administrateurs pour le Royaume-Uni sur "Le rôle de la BEI dans les années 1990"
2ème partie Opérations
Etat récapitulatif des avis de la Commission sur les propositions de financement
Financements l'extérieur de la Communauté
MEDITERRANEE
Groupe B
Prêt non bonifié sur ressource propre
6.1 Projet ASSAINISSEMENT VTTJ.F.S COTIERES (Algérie): Collecte de traitement des eaux usées dans neuf villes de la zone côtière de la Wilaya de Boumerdès
Financements dans la Communauté
Prêt sur ressources propres
Groupe A
7.1 Projet CARTIERE SAFFA (I): Investissements visant économiser l'énergie dans deux usines de carton situées en Italie du Nord
Groupe B
7.2 Proiet DISTRIGAZ ZEEPIPE (B) Construction d'un terminal pour le gaz Zeebrugge et d'un gazoduc jusqu'à la frontière française
7.3 Projet TRANSPORTE URBANO MADRID III (E): Extension du réseau ferroviaire souterrain de Madrid
7.4 Projet TRANSPORTE URBANO MADRID IV: Construction de routes dans la zone métropolitaine de Madrid
7.5 Projet SATELITE HTSPASAT (E): Mise en oeuvre et exploitation d'un programme concernant les télécommunications et la diffusion par satellite
7.6 Prêt global CECICO ENTREPRISES fBEI/PME BÌ (F) pour le financement d'investissements de petite et moyenne dimension caractère productif
7.7 Proiet ALENIA NOLA (I): Construction d'une nouvelle usine de fabrication de composants pour avions Noia, Campanie
7.8 Projet ITAT.TEL MEZZOGIORNO II (I) : Modernisation de trois usines de matériels de télécommunications et télématique
7.9 Prêts globaux MONTE DEC PASCHI MEZZOGIORNO II et CENTRO NORD (I) pour le financement d'investissements de petite et moyenne dimension en Italie dans les secteurs de l'énergie, de la protection de l'environnement, du tourisme et de l'hôtellerie et des infrastructures
7.10 Proiet WELSH WATER VT (UK) Réalisation d'ouvrages d'adduction d'eau et assainissement
7.11 Projet BRITISH AKROSPACE JETSTREAM 33/41 (UK): Mise au point et production des avions de desserte régionale Jetstream 33 et Jetstream 41
8. Questions opréationnelles diverses
8.1 Situation générale des opérations Document 91/037
8.2 Troisième Protocole financier CEE-Yougoslavie Document 91/039
8.3 Opérations de prêt taux variable suppression du plafond Document 91/044
9. Programme d'emprunts envisagés autorisation globale
3ème partie Communications du Président
10.1 Opérations de la Banque en Europe de l'Est
10.2 Opérations de la Banque en Méditerranée Document 91/45
10.3 Opérations de la Banque dans les pays ACP Document 91/46
4ème partie Affaires générales II
11. Etude sur la structure de direction de la Banque étapes suivantes (cf. PV/91/04)
5ème partie Divers

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Textual