SI(1991)780 - OJ CONSEIL BUDGET 12/11/91 NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1496ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie) - 6 novembre 1991 - Préparation de la session du Conseil (Budget) du 12 novembre 1991
SI(1991)780 - OJ CONSEIL BUDGET 12/11/91 NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1496ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie) - 6 novembre 1991 - Préparation de la session du Conseil (Budget) du 12 novembre 1991
Document date: [1991]
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CEUE_SEGE-SI(1991)780
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SI(1991)780
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Brouet, Agnes
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Volume 1991/0006
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 07/11/1991
OJ CONSEIL BUDGET 12/11/91 NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1496ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie) - 6 novembre 1991 - Préparation de la session du Conseil (Budget) du 12 novembre 1991 (FRA)
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