SI(1991)498 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1482ème réunion du Comité des Représentants Permanents Adjoints - Bruxelles, le 3 juillet 1991 -Préparation de la session du Conseil "Pêche" du 8 juillet 1991
SI(1991)498 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1482ème réunion du Comité des Représentants Permanents Adjoints - Bruxelles, le 3 juillet 1991 -Préparation de la session du Conseil "Pêche" du 8 juillet 1991
Document date: [1991]
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CEUE_SEGE-SI(1991)498
Original Reference Code
SI(1991)498
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Brouet, Agnes
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Volume 1991/0004
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 04/07/1991
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1482ème réunion du Comité des Représentants Permanents Adjoints - Bruxelles, le 3 juillet 1991 -Préparation de la session du Conseil "Pêche" du 8 juillet 1991. (FRA)
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