SI(1991)516 - Note à l'attention de Mmes et MM. les Membres de la Commission Objet : Compte rendu de la réunion exceptionnelle du COREPER du 9 juillet 1991 à Bruxelles. Proposition de virement de crédit 14/91 de chapitre à chapitre à l'intérieur des prévisions budgétaires de la Commission pour l'exercice 1991. SEC(91) 1215 EVACUATION DU BERLAYMONT
SI(1991)516 - Note à l'attention de Mmes et MM. les Membres de la Commission Objet : Compte rendu de la réunion exceptionnelle du COREPER du 9 juillet 1991 à Bruxelles. Proposition de virement de crédit 14/91 de chapitre à chapitre à l'intérieur des prévisions budgétaires de la Commission pour l'exercice 1991. SEC(91) 1215 EVACUATION DU BERLAYMONT
Document date: [1991]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1991/0004
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/07/1991
Note à l'attention de Mmes et MM. les Membres de la Commission Objet : Compte rendu de la réunion exceptionnelle du COREPER du 9 juillet 1991 à Bruxelles. Proposition de virement de crédit 14/91 de chapitre à chapitre à l'intérieur des prévisions budgétaires de la Commission pour l'exercice 1991. SEC(91)1215 EVACUATION DU BERLAYMONT. (FRA)
Volume 1991/9001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/07/1991
Note à l'attention de Mmes et MM. les Membres de la Commission Objet : Compte rendu de la réunion exceptionnelle du COREPER du 9 juillet 1991 à Bruxelles. Proposition de virement de crédit 14/91 de chapitre à chapitre à l'intérieur des prévisions budgétaires de la Commission pour l'exercice 1991. SEC(91) 1215 EVACUATION DU BERLAYMONT. (FRA)
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French
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