SI(1991)507 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1482EME REUNION DU COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS ADJOINTS Bruxelles, le 3 juillet 1991 - Adoption dans les langues des Communautés de la décision du Conseil concernant l'adoption d'un programme spécifique de RDT dans le domaine de la technologie de l'information (1990-1994)
SI(1991)507 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1482EME REUNION DU COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS ADJOINTS Bruxelles, le 3 juillet 1991 - Adoption dans les langues des Communautés de la décision du Conseil concernant l'adoption d'un programme spécifique de RDT dans le domaine de la technologie de l'information (1990-1994)
Document date: [1991]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1991)507
Original Reference Code
SI(1991)507
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1991/0004
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 04/07/1991
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1482EME REUNION DU COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS ADJOINTS Bruxelles, le 3 juillet 1991 - Adoption dans les langues des Communautés de la décision du Conseil concernant l'adoption d'un programme spécifique de RDT dans le domaine de la technologie de l'information (1990-1994) (FRA)
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