SI(1990)1076 - Conseil "MARCHE INTERIEUR" 13 décembre 1990 NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1456ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints Bruxelles, les 10, 11 et 12 décembre 1990. Préparation du Conseil "Marché Intérieur" du 13 décembre 1990. Programme MEDIA
SI(1990)1076 - Conseil "MARCHE INTERIEUR" 13 décembre 1990 NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1456ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints Bruxelles, les 10, 11 et 12 décembre 1990. Préparation du Conseil "Marché Intérieur" du 13 décembre 1990. Programme MEDIA
Document date: [1990]
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CEUE_SEGE-SI(1990)1076
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SI(1990)1076
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Brouet, Agnes
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Volume 1990/0007
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/12/1990
Conseil "MARCHE INTERIEUR" 13 décembre 1990 NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1456ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints Bruxelles, les 10, 11 et 12 décembre 1990. Préparation du Conseil "Marché Intérieur" du 13 décembre 1990. Programme MEDIA (FRA)
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