SI(1989)590 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1396ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints, 19 Jul I let 1989. - Proposition de règlement du Conseil portant deuxième modification du règlement (CEE) n° 4194/89 fixant, pour certains stocks ou groupes de stocks de poissons, les totaux admissibles des captures pour 1989 et certaines conditions dans lesquelles Ils peuvent être pêchés
SI(1989)590 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1396ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints, 19 Jul I let 1989. - Proposition de règlement du Conseil portant deuxième modification du règlement (CEE) n° 4194/89 fixant, pour certains stocks ou groupes de stocks de poissons, les totaux admissibles des captures pour 1989 et certaines conditions dans lesquelles Ils peuvent être pêchés
Document date: [1989]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1989)0590
Original Reference Code
SI(1989)590
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1989/0004
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 20/07/1989
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1396ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints, 19 Jul I let 1989. - Proposition de règlement du Conseil portant deuxième modification du règlement (CEE) n° 4194/89 fixant, pour certains stocks ou groupes de stocks de poissons, les totaux admissibles des captures pour 1989 et certaines conditions dans lesquelles Ils peuvent être pêchés (FRA)
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