SI(1990)330 - ORDRE DU JOUR DU CONSEIL "AFFAIRES GENERALES" DU 7 MAI 1990 NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1429ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - 02.05.1990 - Proposition de virement de crédits n° 4/90 de chapitre à chapitre à l'intérieur des prévisions budgétaires de la Commission pour l'exercice 1990 (dépenses personnel)
SI(1990)330 - ORDRE DU JOUR DU CONSEIL "AFFAIRES GENERALES" DU 7 MAI 1990 NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1429ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - 02.05.1990 - Proposition de virement de crédits n° 4/90 de chapitre à chapitre à l'intérieur des prévisions budgétaires de la Commission pour l'exercice 1990 (dépenses personnel)
Document date: [1990]
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CEUE_SEGE-SI(1990)330
Original Reference Code
SI(1990)330
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Brouet, Agnes
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Volume 1990/0002
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 04/05/1990
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL "AFFAIRES GENERALES" DU 7 MAI 1990 NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1429ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - 02.05.1990 - Proposition de virement de crédits n° 4/90 de chapitre à chapitre à l'intérieur des prévisions budgétaires de la Commission pour l'exercice 1990 (dépenses personnel) (FRA)
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