SI(1990)355 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1430ème réunion du Comité des Représentants Permanents Adjoints Bruxelles, le 10 mai 1990. "Divers" - Répartition des quotas de captures entre les Etats membres pour les navires pêchant dans les eaux de la Suède
SI(1990)355 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1430ème réunion du Comité des Représentants Permanents Adjoints Bruxelles, le 10 mai 1990. "Divers" - Répartition des quotas de captures entre les Etats membres pour les navires pêchant dans les eaux de la Suède
Document date: [1990]
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CEUE_SEGE-SI(1990)355
Original Reference Code
SI(1990)355
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Brouet, Agnes
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Volume 1990/0002
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 11/05/1990
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1430ème réunion du Comité des Représentants Permanents Adjoints Bruxelles, le 10 mai 1990. "Divers" - Répartition des quotas de captures entre les Etats membres pour les navires pêchant dans les eaux de la Suède. (FRA)
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