SI(1990)315 - O.J. Conseil "Affaires Générales" 7 & 8 mai 1990 NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1429ème réunion du Comité des Représentants Permanents Adjoints Bruxelles, le 2 mai 1990. - Proposition de virement de crédits n° 4/90 de chapitre à chapitre à l'intérieur des prévisions budgétaires de la Commission pour l'exercice 1990 (dépenses de personnel)
SI(1990)315 - O.J. Conseil "Affaires Générales" 7 & 8 mai 1990 NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1429ème réunion du Comité des Représentants Permanents Adjoints Bruxelles, le 2 mai 1990. - Proposition de virement de crédits n° 4/90 de chapitre à chapitre à l'intérieur des prévisions budgétaires de la Commission pour l'exercice 1990 (dépenses de personnel)
Document date: [1990]
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CEUE_SEGE-SI(1990)315
Original Reference Code
SI(1990)315
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Brouet, Agnes
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Volume 1990/0002
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 03/05/1990
O.J. Conseil "Affaires Générales" 7 & 8 mai 1990 NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1429ème réunion du Comité des Représentants Permanents Adjoints Bruxelles, le 2 mai 1990. - Proposition de virement de crédits n° 4/90 de chapitre à chapitre à l'intérieur des prévisions budgétaires de la Commission pour l'exercice 1990 (dépenses de personnel). (FRA)
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