SI(1990)309 - Point à l'ordre du jour du Conseil "Energie" du 21 mai 1990. NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1429ème réunion du Comité des Représentants Permanents :2/5/1990 - Projets d'investissement d'intérêt communautaire dans les secteurs du pétrole, du gaz naturel et de l'électricité. Proposition de règlement du Conseil : COM(89)335 final Base juridique : art 213 CEE Avis du Parlement européen : 5 avril 1990
SI(1990)309 - Point à l'ordre du jour du Conseil "Energie" du 21 mai 1990. NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1429ème réunion du Comité des Représentants Permanents :2/5/1990 - Projets d'investissement d'intérêt communautaire dans les secteurs du pétrole, du gaz naturel et de l'électricité. Proposition de règlement du Conseil : COM(89)335 final Base juridique : art 213 CEE Avis du Parlement européen : 5 avril 1990
Document date: [1990]
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CEUE_SEGE-SI(1990)309
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SI(1990)309
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Brouet, Agnes
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Volume 1990/0002
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 02/05/1990
Point à l'ordre du jour du Conseil "Energie" du 21 mai 1990. NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1429ème réunion du Comité des Représentants Permanents :2/5/1990 - Projets d'investissement d'intérêt communautaire dans les secteurs du pétrole, du gaz naturel et de l'électricité. Proposition de règlement du Conseil : COM(89)335 final Base juridique : art 213 CEE Avis du Parlement européen : 5 avril 1990. (FRA)
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