SI(1990)186 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1422ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 8/3/90 = Procédure de concertation avec le Parlement européen sur l'orientation commune du Conseil relative au programme-cadre des activités communautaires dans le domaine de la RDT (1990-1994)
SI(1990)186 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1422ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 8/3/90 = Procédure de concertation avec le Parlement européen sur l'orientation commune du Conseil relative au programme-cadre des activités communautaires dans le domaine de la RDT (1990-1994)
Document date: [1990]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1990)186
Original Reference Code
SI(1990)186
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1990/0001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 09/03/1990
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1422ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 8/3/90 = Procédure de concertation avec le Parlement européen sur l'orientation commune du Conseil relative au programme-cadre des activités communautaires dans le domaine de la RDT (1990-1994). (FRA)
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