SI(1990)172 - 0.J. Conseil "Environnement" du 22 mars 1990 NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1422ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints Bruxelles, les 7 et 9 mars 1990

Document date: [1990]

Identity Statement

HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1990)172
Original Reference Code
SI(1990)172
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1990/0001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 09/03/1990
0.J. Conseil "Environnement" du 22 mars 1990 NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1422ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints Bruxelles, les 7 et 9 mars 1990. (FRA)

Volume 1990/9001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/03/1990
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1423ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie) - 7 et 9 mars 1990 - Préparation du Conseil "Environnement" du 22 mars 1990 * Questions prévues lors du déjeuner des Ministres (FRA)

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French

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