SI(1988)559 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1353ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 08.09.88 = Programme stratégique de recherche et de technologie dans le domaine de l'aéronautique (doc. COM(88) 294 final, COM(88) 393 final). base juridique : article 130 Q.2 du Traité. Conseil : position commune : Parlement européen : 1ère lecture : 2ème lecture :

Document date: [1988]
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CEUE_SEGE-SI(1988)559
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SI(1988)559
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Brouet, Agnes

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Volume 1988/0007
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 09/09/1988
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1353ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 08.09.88 = Programme stratégique de recherche et de technologie dans le domaine de l'aéronautique (doc. COM(88) 294 final, COM(88) 393 final). base juridique : article 130 Q.2 du Traité. Conseil : position commune : Parlement européen : 1ère lecture : 2ème lecture : (FRA)

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