SI(1988)540 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1352ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints - 27 juillet 1988 - - Compétences externes de la Communauté : participation de la Communauté aux travaux préparatoires et à une future conférence diplomatique sur les circuits intégrés dans le cadre de l'OMPI
SI(1988)540 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1352ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints - 27 juillet 1988 - - Compétences externes de la Communauté : participation de la Communauté aux travaux préparatoires et à une future conférence diplomatique sur les circuits intégrés dans le cadre de l'OMPI
Document date: [1988]
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1988)540
Original Reference Code
SI(1988)540
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1988/0007
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 28/07/1988
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1352ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints - 27 juillet 1988 - - Compétences externes de la Communauté : participation de la Communauté aux travaux préparatoires et à une future conférence diplomatique sur les circuits intégrés dans le cadre de l'OMPI. (FRA)
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French
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Electronic File, Textual
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