SI(1988)541 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet :1352ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints 27 juillet 1988. - Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 3977/87 fixant, pour certains stocks ou groupes de stocks de poissons, les totaux admissibles des captures pour 1988 et certaines conditions dans lesquelles ils peuvent être pêchés (COM(88) 435) . cabillaud arcto-norvégien dans la région du Spitzberg (CIEM II b)
SI(1988)541 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet :1352ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints 27 juillet 1988. - Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 3977/87 fixant, pour certains stocks ou groupes de stocks de poissons, les totaux admissibles des captures pour 1988 et certaines conditions dans lesquelles ils peuvent être pêchés (COM(88) 435) . cabillaud arcto-norvégien dans la région du Spitzberg (CIEM II b)
Document date: [1988]
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1988)541
Original Reference Code
SI(1988)541
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1988/0007
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 28/07/1988
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet :1352ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints 27 juillet 1988. - Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 3977/87 fixant, pour certains stocks ou groupes de stocks de poissons, les totaux admissibles des captures pour 1988 et certaines conditions dans lesquelles ils peuvent être pêchés (COM(88) 435) . cabillaud arcto-norvégien dans la région du Spitzberg (CIEM II b). (FRA)
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Languages
French
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Electronic File, Textual
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