SI(1988)556 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1353ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints - 6 septembre 1988 - - Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 3977/87 fixant, pour certains stocks ou groupes de stocks de poissons, les totaux admissibles des captures pour 1988 et certaines conditions dans lesquelles ils peuvent être péchés [COM(88) 435]. * Cabillaud arcto-norvégien dans la région du Spitzberg (CIEM II b)
SI(1988)556 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1353ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints - 6 septembre 1988 - - Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 3977/87 fixant, pour certains stocks ou groupes de stocks de poissons, les totaux admissibles des captures pour 1988 et certaines conditions dans lesquelles ils peuvent être péchés [COM(88) 435]. * Cabillaud arcto-norvégien dans la région du Spitzberg (CIEM II b)
Document date: [1988]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1988)556
Original Reference Code
SI(1988)556
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1988/0007
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 08/09/1988
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1353ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints - 6 septembre 1988 - - Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 3977/87 fixant, pour certains stocks ou groupes de stocks de poissons, les totaux admissibles des captures pour 1988 et certaines conditions dans lesquelles ils peuvent être péchés [COM(88) 435]. * Cabillaud arcto-norvégien dans la région du Spitzberg (CIEM II b) (FRA)
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