SI(1988)486 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1348ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints - 29 juin 1988 - - Proposition de directive du Conseil relative aux normes zootechniques applicables aux animaux de l'espèce porcine reproducteurs [COM(79) 785
Com(86) 659 final] . Base juridique : article 43 . Date d'adoption du Livre blanc : 1986
SI(1988)486 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1348ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints - 29 juin 1988 - - Proposition de directive du Conseil relative aux normes zootechniques applicables aux animaux de l'espèce porcine reproducteurs [COM(79) 785
Com(86) 659 final] . Base juridique : article 43 . Date d'adoption du Livre blanc : 1986
Document date: [1988]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1988)486
Original Reference Code
SI(1988)486
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1988/0006
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/07/1988
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1348ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints - 29 juin 1988 - - Proposition de directive du Conseil relative aux normes zootechniques applicables aux animaux de l'espèce porcine reproducteurs [COM(79) 785
Com(86) 659 final] . Base juridique : article 43 . Date d'adoption du Livre blanc : 1986 (FRA)
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