SI(1980)625 - B.E.I PRET BEI ET BONIFICATION SME EN FAVEUR D'UN PROJET D'IRRIGATION DANS LA PROVINCE DE SASSARI (SARDAIGNE) (Demande à la Commission d'émettre un avis conformement à l'art. 21 § 2 du statut de la BEI et de se prononcer sur l'éligibilité de ce projet au regard du règlement 1736/79, art. 5)
SI(1980)625 - B.E.I PRET BEI ET BONIFICATION SME EN FAVEUR D'UN PROJET D'IRRIGATION DANS LA PROVINCE DE SASSARI (SARDAIGNE) (Demande à la Commission d'émettre un avis conformement à l'art. 21 § 2 du statut de la BEI et de se prononcer sur l'éligibilité de ce projet au regard du règlement 1736/79, art. 5)
Document date: [1980]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Context
Content and Structure
Volume 1980/0007
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 26/08/1980
B.E.I PRET BEI ET BONIFICATION SME EN FAVEUR D'UN PROJET D'IRRIGATION DANS LA PROVINCE DE SASSARI (SARDAIGNE) (Demande à la Commission d'émettre un avis conformement à l'art. 21 § 2 du statut de la BEI et de se prononcer sur l'éligibilité de ce projet au regard du règlement 1736/79, art. 5) (FRA)
Volume 1980/9001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 26/08/1980
B.E.I. PRET BEI ET BONIFICATION SME EN FAVEUR D'UN PROJET D'IRRIGATION DANS LA PROVINCE DE SASSARI (SARDAIGNE) (Demande à La Commission d'émettre un avis conformément à l'art. 21 du statut de La BEI et de se prononcer sur l'éligibilité de ce projet au regard du règlement 1736/79, art. 5) (FRA)
Conditions of Access and Use
French
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly