Traitement de l'avis lors de la réunion du groupe de travail "C" de la section spécialisée: procès-verbal sommaire du 17 février 1967 (R/CES 52/67).
Traitement de l'avis lors de la réunion commune des groupes de travail "B" et "C" des 15 et 16 février 1967:procès-verbal sommaire du 10 mars 1967 (R/CES 65/67).
Modifications au projet d'avis de la section proposées par Velter (CES 70/67 mod. 1), Bouladoux (CES 70/67 mod. 2), Delacarte (CES 70/67 mod. 3), Renaud (CES 70/67 mod. 4), Velter (CES 70/67 mod. 5) et Giunti (CES 70/67 mod. 6).
Modifications groupées d'après la pagination du projet d'avis (CES 70/67) des 5 et 6 avril 1967 (CES 70/67 mod. 1 à 6).
Projet de rapport de la section du 8 mars 1967 (CES 461/66 + annexes).

Dutch, French, German, Italian

Textual