Exposé de Rho/CEE fait lors de la 29e réunion de la section spécialisée pour les Transports tenue le 11 mars 1965 + questions posées par les membres de la section à cette occasion: extrait du PV de la réunion (CES 118/65) et annexe au PV de la section du 20 avril 1965 (CES 118/65 annexe 1).
Demande d'avis: extrait du PV de la 70e réunion du Bureau du CES, tenue le 25 octobre 1966 (R/CES 377/66) et communication de la Commission au Conseil du 22 juin 1966 (SEC(66) 1893).
Saisine de la section spécialisée pour les Transports à titre principal : extrait du PV de la 70e réunion du Bureau du CES, tenue le 25 octobre 1966 (R/CES 377/66)
extrait du PV de la 37e réunion de la section spécialisée pour les Transports, tenue le 18 novembre 1966 (CES 410/66).
Composition du groupe de travail de la section spécialisée : extrait du PV de la 37e réunion de la section spécialisée pour les Transports, tenue le 18 novembre 1966 (CES 410/66)
extrait du PV de la 71e réunion du Bureau du CES, tenue le 29 novembre 1966 (R/CES 425/66).
Désignation du rapporteur (Geille) de la section spécialisée : extrait du PV de la 37e réunion de la section spécialisée pour les Transports, tenue le 18 novembre 1966 (CES 410/66).
Désignation de 4 conseillers techniques - experts pour la section spécialisée ( Lacotte, Birkendhal, Jonkheere et Lacroix):extrait du PV de la 37e réunion de la section spécialisée pour les Transports, tenue le 18 novembre 1966 (CES 410/66).
Organisation des travaux: extrait du PV de la 39e réunion de la section spécialisée pour les Transports, tenue le 23 janvier 1967 (CES 51/67).
Traitement de l'avis lors de la 37e réunion de la section du 18 novembre 1966 : procès-verbal de la réunion (CES 410/66).
Exposé de Ventrella/CEE sur le plan UNIR lors de la 37e réunion de la section du 18 novembre 1966 : annexe au procès-verbal (CES 410/66 annexe 1).
Réunion du groupe de rédaction "Plan UNIR" le 15 décembre 1966: note du rapporteur, Eile, à l'attention des membres du groupe de travail "C" du 30 novembre 1966 (R/CES 424/66).
Traitement de l'avis lors de la 4e réunion commune des groupes de travail de la section, les 7, 8 et 9 décembre 1966 : extrait du PV de la 73e réunion du Bureau du CES, tenue le 24 janvier 1967 (R/CES 30/67) et procès-verbal sommaire de la réunion du 22 décembre 1966 (R/CES 456/66).
Note du rapporteur (Geile - suite) du 5 janvier 1967 (R/CES 424/66 (suite)).
Réunion du groupe de rédaction "Plan UNIR" du 3 janvier 1967.
Note du rapporteur (Geile - Suite 2) du 17 janvier 1967 (R/CES 424/66 (suite 2)).
Avant-projet de rapport (1ère partie) de la section du 16 janvier 1967 (R/CES 461/66).

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Textual