Avant-projet de rapport (révisé) de la section - groupe de travail "C" (1ère partie) du 6 février 1967 (R/CES 461/66 rév.).
Liste des questions soulevées et non encore examinées par le groupe de travail (annexe à la lettre 347/67) du 8 février 1967: extrait du PV de la 74e réunion du Bureau du CES, tenue le 21 février 1967 (R/CES 79/67).
Note du rapporteur, Geile, du 24 janvier 1967 (R/CES 424/66 (suite 3)).
Avant-projet de rapport de la section du 23 février 1967 (R/CES 461/66 (2e partie)).
Modifications à la 2e partie de l'avant-projet de rapport de la section présentées par Delacarte (R/CES 461/66 (2e partie) mod. 1), Jansen (R/CES 461/66 (2e partie) mod. 2), Velter (R/CES 461/66 (2e partie) mod. 3), ter Heide(R/CES 461/66 (2e partie) mod. 4).
Note du rapporteur, Geile, sur le document "Communication de la Commission au Conseil concernant le "Plan UNIR" et la "Réglementation de la capacité des transports par voie navigable" (annexe à la lettre N° 519/67).
Traitement de l'avis lors de la réunion commune des groupes de travail des 7 et 8 mars 1967 :procès-verbal sommaire du 15 mars 1967 (R/CES 108/67).
Documentation du PE: document de séance N° 8 du 13 mars 1967, extrait du JO des Communautés européennes N° 63 du 3 avril 1967.
Projet d'avis de la section du 14 mars 1967 (CES 70/67).

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Textual