CM2/1988-00750/001
Décision du Conseil du 08.02.1988 concernant la conclusion par la Commission de l'accord de participation de la CEEA aux activités ayant trait a un avant-projet de réacteur thermonucléaire expérimental international (ITER) aux côtés du Japon, de l'Union des Républiques Socialistes Soviétiques et des Etats-Unis d'Amérique
CM2/1988-00750/001
Décision du Conseil du 08.02.1988 concernant la conclusion par la Commission de l'accord de participation de la CEEA aux activités ayant trait a un avant-projet de réacteur thermonucléaire expérimental international (ITER) aux côtés du Japon, de l'Union des Républiques Socialistes Soviétiques et des Etats-Unis d'Amérique
Documents from 29 December 1987 to 20 February 1990
Identity Statement
Reference Code
CM2/1988-00750/001
Original Record Code
CM2 CEE, CEEA_1988_00750_001
Reference Archivists
Carr, Mary
Content and Structure
Keywords
109_1988_FICHE; 4119_1988_INIT; 4119_1988_REV1; 4418_1988_INIT; ST_4443_1988_EXT; ST_4475_1988_EXT
Conditions of Access and Use
Languages
French
Allied Materials
Location of Originals
Notes
Notes and Remarks
ACCORD DE PARTICIPATION DE LA CEEA - L 102/31 DU 21/04/1988
Relations Area
Related Entries
Abstract:
Volume 1987/0070
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 23/12/1987
Projet de DECISION DU CONSEIL concernant la conclusion par la Commission de l'Accord de participation de la Communauté européenne de l'énergie atomique aux Activités ayant trait à un Avant-projet de Réacteur Thermonucléaire Expérimental International (ITER) au côté du Japon, de l'Union des républiques socialistes soviétiques et des Etats-U
...
Reference Code:
CEUE_SEGE-SEC(1987)2043
Original Reference Code:
SEC(1987)2043
Description Level:
Dossier
Dates:
1987 to 1987