SEC(1976)3547 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0612/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 432/76 posée par M. GLINNE sur le contrôle de l'utilisation de la dioxine dans l'industrie et dans l'agriculture projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA et le Dr. HILLERY

Document date: [1976]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1976)3547
Original Reference Code
SEC(1976)3547
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1976/0100
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 07/10/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0612/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 432/76 posée par M. GLINNE sur le contrôle de l'utilisation de la dioxine dans l'industrie et dans l'agriculture projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA et le Dr. HILLERY. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0612/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 432/76 posée par M. GLINNE sur le contrôle de l'utilisation de la dioxine dans l'industrie et dans l'agriculture projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA et le Dr. HILLERY. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0612/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 432/76 posée par M. GLINNE sur le contrôle de l'utilisation de la dioxine dans l'industrie et dans l'agriculture projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA et le Dr. HILLERY. (DEU)

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