SEC(1976)1588 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0302/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 65/76 posée par M. NYBORG sur l'adoption d'un système d'adaptation de la production dans le secteur avicole européen projet établi par M. LARDINOIS

Document date: [1976]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1976)1588
Original Reference Code
SEC(1976)1588
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1976/0046
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 23/04/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0302/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 65/76 posée par M. NYBORG sur l'adoption d'un système d'adaptation de la production dans le secteur avicole européen projet établi par M. LARDINOIS. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0302/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 65/76 posée par M. NYBORG sur l'adoption d'un système d'adaptation de la production dans le secteur avicole européen projet établi par M. LARDINOIS (DEU)

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