SEC(1976)1585 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 815/76 Objet : détachement d'un expert national auprès de la D.G. XX Proposition de MM. CHEYSSON et BORSCHETTE
SEC(1976)1585 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 815/76 Objet : détachement d'un expert national auprès de la D.G. XX Proposition de MM. CHEYSSON et BORSCHETTE
Document date: [1976]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1976)1585
Original Reference Code
SEC(1976)1585
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1976/0046
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 22/04/1976
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 815/76 Objet : détachement d'un expert national auprès de la D.G. XX Proposition de MM. CHEYSSON et BORSCHETTE (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 815/76 Objet : détachement d'un expert national auprès de la D.G. XX Proposition de MM. CHEYSSON et BORSCHETTE (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 815/76 Objet : détachement d'un expert national auprès de la D.G. XX Proposition de MM. CHEYSSON et BORSCHETTE (DEU)
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