SEC(1976)155 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0036/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 502/75 posée par M. GIBBONS sur la classification de la viande bovine en carcasses projet établi par M. LARDINOIS
SEC(1976)155 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0036/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 502/75 posée par M. GIBBONS sur la classification de la viande bovine en carcasses projet établi par M. LARDINOIS
Document date: [1976]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1976)0155
Original Reference Code
SEC(1976)155
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Brouet, Agnes
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Volume 1976/0006
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 15/01/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0036/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 502/75 posée par M. GIBBONS sur la classification de la viande bovine en carcasses projet établi par M. LARDINOIS. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0036/76 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 502/75 posée par M. GIBBONS sur la classification de la viande bovine en carcasses projet établi par M. LARDINOIS. (DEU)
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